L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2710 - 016

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Comte de Rex Civit



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MessageSujet: Décret impérial 2710 - 016   Mer 28 Nov - 9:42




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la promulgation de la IIème Constitution de l'Empire,

VU l'obligation qui est faîte aux Monarques des Trois Monarchies d'aider l'Administration Centrale au bon déroulement des élections législatives de la Diète,

VU la fidélité sans faille du suivant à l'Empereur, l'Empire et à l'Etat,

IL décide de nommer à la fonction de Régent du Royaume d'Ardanie,



Décret a écrit:
Article unique : Son Excellence le Comte Shingen de Varsalance est nommé Régent du Royaume d'Ardanie. Il assumera ainsi les prérogatives du Roi d'Ardanie par délégation de Son Altesse Impériale et Héritière du Trône Impérial le Roi Maxenine d'Ardanie, suivant l'article 24 bis aux alinéas le concernant ; et pour toute autre tâche que lui assignerait l'Etat.
Cette fonction lui sera retirée lorsque le Roi d'Ardanie sera en âge d'assumer son rôle d'Altesse Monarquiale.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le 16 Antonine 2710.




Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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Décret impérial 2710 - 016
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