L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2710 - 021

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Comte de Rex Civit



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MessageSujet: Décret impérial 2710 - 021   Mer 13 Fév - 5:13




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Suzerain de la noblesse belondaure,

VU la compétence de la personne susnommée,

VU la fidélité sans faille du suivant à l'Empereur, l'Empire et à l'Etat,

IL décide de ce qui suit,



Décret d'annoblissement a écrit:
Article 1 : Que Son Excellence, le Président de la Cour Suprême Impérial est annobli au titre de Marquis de Chasson. De part cet acte, le Marquis Olivius de Chasson se présentera au Palais Impérial Ceronine II afin de prêter serment de fidélité à l'Empereur en mains propres.

Article 2 : Etant donné, l'annoblissement du Marquis Olivius de Chasson, celui-ci devient Maire de la cité de Chasson, au sein de l'Archiduché de Quentrum. Il aura la possibilité de déléguer cette charge de Maire de Chasson à la personne qu'il souhaitera.

Article 3 : Le Marquis Olivius de Chasson aura obligation de porter son titre nobliaire et en accord avec le Chancelier de Leurs Majestés Impériales portera ses armes.

Article 4 : Si le Marquis Olivius de Chasson juge utile de déléguer sa charge municipale à un tiers, ce dernier devra prêter serment de fidélité à l'Empereur en mains propres.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le 13 Giondine Amezzianel 2710.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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Décret impérial 2710 - 021
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