L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2710 - 032

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Comte de Rex Civit

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MessageSujet: Décret impérial 2710 - 032   Décret impérial 2710 - 032 EmptyJeu 1 Mai - 5:29

Décret impérial 2710 - 032 Amoirial_E_Belondor



TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la soumission des Etats belliqueux de la Ligue d'Augsbourg,

VU la nécessité de les administrer efficacement,

VU la fidélité sans faille des suivants à l'Empereur, à l'Empire et à l'Etat,

IL décide ce qui suit,



Décret a écrit:
Article un : Les Etats vaincus de la Ligue d'Augsbourg à s'avoir la Gélèbre, l'Eurone, le Matnal et l'Hollyade sont annexés à l'Empire colonial belondaure et regroupés sous le nom d'Archipel Occidental Belondaure (AOB). Les Dynasties régnantes de ces terres sont déchues advitam aeternam et interdite à jamais de prétendre exercer une quelconque influence sur la Terre.

Article deux : Conformément à l'Article 58 alinéa 2 de la Constitution de l'Empire, Son Eminence Monseigneur de Braserel, le Vicomte Edmens Dantine de Magna Nabelnis est nommé Vice-Roi de l'Archipel Occidental Belondaure (AOB). Il y a cumulera les pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires conformément au même article de la Constitution de l'Empire alinéa 3. Le serment devant l'Empereur s'effectuera à la date du Giondine 13 Izaleninel 2710 à quatorze heures, conformément à la tradition et à la Constitution de l'Empire.

Article trois : Le siège administratif de l'Achipel Occidental Belondaure (AOB) sera située en l'ancienne capitale gélèbroise de Marceinne, rebaptisée Victoria. Les pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires délégués par le Vice-Roi devront également y siéger.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Mercadine 12 Izaleninel 2710.

Décret impérial 2710 - 032 Signaturelw6



Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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