L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2710 - 036

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Caulaincen de Beneline(†)



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Date d'inscription : 23/10/2005

MessageSujet: Décret impérial 2710 - 036   Sam 21 Juin - 6:00




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la lenteur de la Chambre des Sages à adopter tous les projets de lois qui lui sont présentés,

VU l'urgence du besoin de les adopter de manière légale,

IL décide ce qui suit,



Décret a écrit:
Article unique : La Chambre des Sages est mise en vacances. La Diète quant à elle continuera son office.


Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Giondine 23 Sibenine 2710.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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Décret impérial 2710 - 036
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