L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2710 - 006

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Caulaincen de Beneline(†)



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Date d'inscription : 23/10/2005

MessageSujet: Décret impérial 2710 - 006   Mer 24 Oct - 5:51




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II


_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat et afin de permettre la terminaison de la rédaction constitutionnelle qui pourrait être empêchée par les bruits des bottes ennemies,

VU les fonctions militaires des membres de la commission,

VU le devoir patriotique que ceux-ci vont accomplir pour la défense du Belondor et de l'Empire,

IL décide de prendre les décisions qui s'imposent à elles-même,



Décret a écrit:
Article 1 : Les membres de la Commission institutionnelle sont remerciés pour leurs travaux, et révoqués pour cause de devoir militaire pour la Patrie.

Article 2 : Une nouvelle commission est nommée, composée du Duc Caulaincen de Beneline, qui en sera le Président, du Comte Antonin de Rex Civit et de Monseigneur Edmens de Magna Nabelnis.

Article 3 : La commission nommée à ce jour n'aura aucun pouvoir pour revenir sur ce que l'ancienne commission a décidé. Les conclusions de la commission seront remises au plus tard au quarante Kalamanine de cette année à l'Empereur.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur le veut.



Fait à Elbêröhnit, le 23 Kalamanine 2710.




Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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Décret impérial 2710 - 006
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