L'Empire du Belondor
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Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Arrêté gouvernemental concernant la période d'élection

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Archiduc de Quentrum

Archiduc de Quentrum


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Arrêté gouvernemental concernant la période d'élection Empty
MessageSujet: Arrêté gouvernemental concernant la période d'élection   Arrêté gouvernemental concernant la période d'élection EmptySam 19 Avr - 8:23

Arrêté gouvernemental concernant la période d'élection Armoirial_P_C



TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

HOTELCASTELLUM


_______________________



EN TANT que Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Archiduc de Quentrum, François-Antonin de Mérolée décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef du Gouvernement,

QUE en raison de la crise actuel et des élections qui se déroule c’est 3 jours :

Citation :
Article I : Un couvre-feu est instauré dans tout le pays à partir de vingt-et-une heures, heure locale.

Article II : Toute personne étant interpelée en dehors de son domicile à partir de cette heure-là, sera immédiatement arrêtée et incarcéré pour une durée minimale de vingt-quatre heures et maximale de soixante-douze heures.

Article III : Toutes les personnes voulant organiser une manifestation doivent obligatoirement demander une autorisation au Consulat de l’Echiquier. Celle-ci ne pourra plus se dérouler, excédé une heure ; et ne pourra voir lieu qu'entre quatorze heures et dix-huit heures.
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