L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Arreté gouvernemental concernant la période de crise

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Archiduc de Quentrum

Archiduc de Quentrum


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MessageSujet: Arreté gouvernemental concernant la période de crise   Arreté gouvernemental concernant la période de crise EmptyMar 25 Sep - 5:36

Arreté gouvernemental concernant la période de crise Armoirial_P_C



TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

HOTELCASTELLUM


_______________________



EN TANT que Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Archiduc de Quentrum, François-Antonin de Mérolée décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef du Gouvernement,



Citation :
Article I : Un couvre-feu est instauré dans tout le pays à partir de vingt-et-une heures, heure locale.

Article II : Toute personne étant interpelée en dehors de son domicile à partir de cette heure-là, sera immédiatement arrêtée et incarcéré pour une durée minimale de vingt-quatre heures et maximale de soixante-douze heures.

Article III : Toutes les personnes voulant organiser une manifestation doivent obligatoirement demander une autorisation au Consulat des Affaires Intérieures. Celle-ci ne pourra plus se dérouler, excédé une heure ; et ne pourra voir lieu qu'entre quatorze heures et dix-huit heures.
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Archiduc de Quentrum

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MessageSujet: Re: Arreté gouvernemental concernant la période de crise   Arreté gouvernemental concernant la période de crise EmptyMer 3 Oct - 21:06

Arreté gouvernemental concernant la période de crise Armoirial_P_C



TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

HOTELCASTELLUM


_______________________



EN TANT que Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Archiduc de Quentrum, François-Antonin de Mérolée décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef du Gouvernement,



AU VU de la situation stable qui c’est installée.

NOUS levons le couvre feu.

Archiduc François-Antonin de Quentrum de Méolée.
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