L'Empire du Belondor
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -45%
WHIRLPOOL OWFC3C26X – Lave-vaisselle pose libre ...
Voir le deal
339 €

 

 Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Erica Lahan

Erica Lahan


Nombre de messages : 1810
Age : 44
Date d'inscription : 13/12/2006

Notoriété
Tendance politique: Aucune

Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym Empty
MessageSujet: Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym   Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym EmptyMar 24 Avr - 6:22

Après délibération, la CIJ déclare illégales et abusives les actions de monsieur Nérym concernant la réquisition de François-construction. Cette décision, arbitraire, du consul dela défense, est donc frappée de nullité. En outre, la CIJ réclame la distitution immédiate de monsieur Nérym de son poste de magistrat à la CIJ : la cour estime en effet que monsieur Nérym, qui s'est montré coupable d'abus de pouvoir, et de partialité, ne saurait être digne de sièger parmi cette honorable assemblée.
Revenir en haut Aller en bas
Feu Sa Majesté l'Empereur

Feu Sa Majesté l'Empereur


Nombre de messages : 7158
Age : 34
Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit
Date d'inscription : 02/10/2005

Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym Empty
MessageSujet: Re: Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym   Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym EmptyMar 24 Avr - 9:14

EL/ Je rappelle que la Cour n'est pas habilitée à recevoir les plaintes des citoyens... tout du moins pas encore. De plus, celles-ci ne jugent qu'en cas de haute-trahison des membres des hautes-responsabilités étatiques ou d'appel d'un jugement. La décision de la Cour Impériale de Justice n'est donc pas valide et par conséquent le temps de la constitutionnalité vient de prendre une décision anticonstitutionnelle... A méditer. /EL
Revenir en haut Aller en bas
https://empire-du-belondor.actifforum.com/
Erica Lahan

Erica Lahan


Nombre de messages : 1810
Age : 44
Date d'inscription : 13/12/2006

Notoriété
Tendance politique: Aucune

Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym Empty
MessageSujet: Re: Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym   Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym EmptyMar 24 Avr - 9:16

Sa Majesté Nabelnine 1er a écrit:
EL/ Je rappelle que la Cour n'est pas habilitée à recevoir les plaintes des citoyens... tout du moins pas encore. De plus, celles-ci ne jugent qu'en cas de haute-trahison des membres des hautes-responsabilités étatiques ou d'appel d'un jugement. La décision de la Cour Impériale de Justice n'est donc pas valide et par conséquent le temps de la constitutionnalité vient de prendre une décision anticonstitutionnelle... A méditer. /EL

EL/ Le consul ne vient-il pas de commettre un abus de pouvoir ? La demande de destitution de monsieur Nerym est tout aussi sérieuse. Merci de donner effet à cette décision de la cour./ EL
Revenir en haut Aller en bas
Feu Sa Majesté l'Empereur

Feu Sa Majesté l'Empereur


Nombre de messages : 7158
Age : 34
Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit
Date d'inscription : 02/10/2005

Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym Empty
MessageSujet: Re: Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym   Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym EmptyMar 24 Avr - 9:21

EL/ Aucun effet ne sera donné, puisque les évènements qui se sont passés vont être effacés (mis à la corbeille) afin de sortir de cette impasse.
Néanmoins, je réaffirme que la demande de François d'Ecosient ne pouvait être étudiée... vous êtes donc dans l'illégalité. Doncd, la décision de Monsieur Nerym n'aurait pu être rendue nulle et non avenue. /EL
Revenir en haut Aller en bas
https://empire-du-belondor.actifforum.com/
Erica Lahan

Erica Lahan


Nombre de messages : 1810
Age : 44
Date d'inscription : 13/12/2006

Notoriété
Tendance politique: Aucune

Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym Empty
MessageSujet: Re: Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym   Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym EmptyMar 24 Avr - 9:25

Sa Majesté Nabelnine 1er a écrit:
EL/ Aucun effet ne sera donné, puisque les évènements qui se sont passés vont être effacés (mis à la corbeille) afin de sortir de cette impasse.
Néanmoins, je réaffirme que la demande de François d'Ecosient ne pouvait être étudiée... vous êtes donc dans l'illégalité. Doncd, la décision de Monsieur Nerym n'aurait pu être rendue nulle et non avenue. /EL

EL/ Tant mieux si cette sinistre histoire est effacée. Néanmoins, je maintiens ma demande de destitution de monsieur Nerym de la CIJ, pour trop peu de présence. Merci. De plus, l'affaire FG-Groupe, même effacée, a démontré que monsieur Nérym n'a pas les qualités d'impartialité voulue pour faire partie de la CIJ. / EL
Revenir en haut Aller en bas
Feu Sa Majesté l'Empereur

Feu Sa Majesté l'Empereur


Nombre de messages : 7158
Age : 34
Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit
Date d'inscription : 02/10/2005

Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym Empty
MessageSujet: Re: Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym   Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym EmptyMar 24 Avr - 9:27

EL/ Ca c'est à moi d'en décider pas à toi. /EL
Revenir en haut Aller en bas
https://empire-du-belondor.actifforum.com/
Erica Lahan

Erica Lahan


Nombre de messages : 1810
Age : 44
Date d'inscription : 13/12/2006

Notoriété
Tendance politique: Aucune

Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym Empty
MessageSujet: Re: Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym   Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym EmptyMar 24 Avr - 9:28

Sa Majesté Nabelnine 1er a écrit:
EL/ Ca c'est à moi d'en décider pas à toi. /EL

EL/ C'est pour cela que je te le demande : c'est mon avis d'experte et de présidente de la CIJ, quoiqu'humble Wink / EL.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym Empty
MessageSujet: Re: Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym   Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Décision de la CIJ concernant monsieur Nérym
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Monsieur Dominigo...
» [Naturalisation] Erasmus Nerym
» Monsieur de Talleyrand
» Monsieur de Bourdon
» Monsieur Vellerin

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: Jusqu'à 2711-
Sauter vers: