L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Réunion importante

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3 participants
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Feu Sa Majesté l'Empereur

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MessageSujet: Réunion importante   Réunion importante EmptyDim 8 Avr - 2:54

L'Empereur avait réuni les Consuls, son épouse et le Grand Moff pour une réunion importante. Il souhaitait modifier en profondeur les institutions pour faire de l'Empire uen démocratie encore plus forte. Il prit donc l'initiative de tous les convoquer en urgence afin de faire une réunion du Conseil de l'Empire :

- Messieurs, le pays est bloqué par fautes de rapidité et les problèmes institutionnels que nous connaissons.
Je propose donc que le Sénat soit dissous, afin de donner lieu à de nouvelles élections sénatoriales pendant que notre Cour Impériale de Justice termine la rédaction de la Première Constitution Nationale.
Je demanderai aussi au Sénat le droit de légiférer par ordonnances pendant ce temps.

J'en profite pour vous présenter mes suggestions à la Cour Impériale de Justice :
- Empereur comme le vrai Chef d’Etat et de la politique étrangère.
- Politique étrangère : domaine réservé de l’Empereur.
- Démocratie semi-parlementaire.
- Premier consul nommé par l’Empereur et révocable par celui-ci.
- Veto de l’Empereur sur toutes les lois.
- Nominations des juges de la Cour Impériale de Justice avec accord du Sénat, tout comme pour les haut-fonctionnaires.
- Nomination des Chevaliers par l’Empereur et révocable par celui-ci sans condition de confession ou de noblesse ; ou alors radicalement la suppression de la Chambre des Chevaliers.
- Référendum à l’initiative de l’Empereur.
- Dissolution du Sénat à son initiative avec consultation préalable du Premier consul.
- Traités ratifiés par décrets impériaux.
- Parlement a le pouvoir de proposer une modification constitutionnelle.
- Parlement peut saisir la Cour Impériale de Justice pour un arbitrage entre l’Empereur et lui ou pour juger de la constitutionnalité d’une loi.
- Création d’une Cour des Comptes composée de membres du Parlement, élus par leurs pairs, afin de contrôler les dépenses publiques de l’Etat et de faire un audit de l’Etat de l’Empire, à chaque fin de législature.
- Motion de censure du Sénat pour renverser le Gouvernement, sans que l’Empereur ne puisse s’y opposer, avec les 2/3 des voix des parlementaires.
- Abandon du droit de veto de la Chambre des Chevaliers sur les lois et institution d’une Commission d’arbitrage parlementaire lorsque les sénateurs et les Chevaliers ne tombent pas d’accord sur une première version de la loi causant le désaccord ; ou alors radicalement la suppression de la Chambre des Chevaliers.
- Incompatibilité des fonctions de Consul et de sénateur ; interdiction du cumul des mandat de Chevalier et de sénateur.
- Empire de religion officielle syiste, qui permet d’accéder aux postes gouvernementaux.
- Suppression des Vice-royautés.
- Élection des sénateurs au suffrage majoritaire proportionnelle.

L’objectif de cette pensée politique est de prévenir tout risque d’instabilité gouvernementale comme peut le provoquer un régime parlementaire pur, et d’avoir à la tête de l’Empire un véritable chef notamment pour la politique étrangère ; tout en laissant de larges marges de manœuvres et de contrôle de l’Exécutif au Parlement.


Messieurs, qu'en pensez-vous ?


Dernière édition par le Lun 16 Avr - 9:32, édité 1 fois
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Sa Majesté L'Impératrice

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MessageSujet: Re: Réunion importante   Réunion importante EmptyDim 8 Avr - 3:52

L'impératrice se leva et pris la parole.

-Si Sa Majesté pense que cela palira au probléme du Belondor pourquoi pas ! Je n'ai pas objection contre ces idées.
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Feu Sa Majesté l'Empereur

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MessageSujet: Re: Réunion importante   Réunion importante EmptyDim 8 Avr - 4:01

- Je vous remercie ma chère et tendre. Je pense que cela règlera déjà quelques problèmes...
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Ismarkus d'Eslagne (†)

Ismarkus d'Eslagne (†)


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MessageSujet: Re: Réunion importante   Réunion importante EmptyDim 8 Avr - 6:16

Assit dans son coin Ismarkus réagit :

Cela me semble convenable !
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MessageSujet: Re: Réunion importante   Réunion importante EmptyLun 9 Avr - 1:36

- Bien... et les autres ? Je crains qu'en fait la dissolution ne serve à rien étant donné que des élections auront lieu début Izaleninel...
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MessageSujet: Re: Réunion importante   Réunion importante EmptyDim 15 Avr - 3:21

Programme électoral :

*1er Izaleninel 2709 au 33 Izaleninel 2709 :
- début de la pré-camapagne électorale.
- présentation des listes plurinominales aux élections sénatoriales.

*34 Izaleninel 2709 au 3 Sibenine 2709 :
- campagnes électorales officielles jusqu'à minuit.

*4 Sibenine 2709 au 6 Sibenine 2709 :
- élections sénatoriales jusqu'à 22 heures et proclamation des résultats par la Cour Impériale de Justice.
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MessageSujet: Re: Réunion importante   Réunion importante EmptyMar 17 Avr - 8:37

- Bien. Je valide donc le programme précédant.
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