Article 1 : La présente loi sera exécutée comme le programme gouvernemental du Très Saint Empire du Belondor pour la Troisième Législature [Amezzianel 2709 - Izaleninel 2709].
Article 2 : Le programme du Consulat de l'Economie consistera en :
- modernisation du système économique belondaure et adaptation aux nouvelles donnes du marché
- la mise à jour des impôts et taxes en tout genre et leur application
- subventions aux entreprises dans le besoin
- création des statuts de la Banque Centrale du Belondor, et réévaluation du Sesterce Belondaure.
Article 3 : Le Programme du Consulat des Affaires Etrangères se composera :
¤ d'un programme défini pour le Département de la Diplomatie :
- lutter contre la politique des blocs opposants les Monarchies aux Républiques
- nous allier aux grandes nations composant ces blocs
- défendre la démocratie dans le Micromonde et ses valeurs.
¤ d'un programme défini pour le Département de la Défense Nationale :
- la modernisation des équipement de l’armée
- l'augmentation du nombre d’entraînements.
- la réorganisation de l’armée et la diminution des effectifs totaux à 2 000 000 d'hommes, soit 350 000 hommes encore à démobiliser
- la conquête d'un Empire colonial.
Article 4 : Le programme du Consulat de l'Intérieur consistera en :
- faire accéder l’Empire à l’autonomie pour la construction d’infrastructure
- la reconstruction de l’Eslagne et de l’Ardanie
- développement des colonies
- réformer la Justice
- abolir la peine de mort par référendum
- autoriser le droit de grève de nouveau, et celui de la liberté d'association syndicale
- mise en place d'un plan d'action anti-terroriste à toutes les échelles
- la construction des autoroutes
- la construction d'aéroports dans les grandes villes
- le développement des transports en commun autres que les véhicules motorisés dans les villes
- le renforcement de la Police Impériale
- la mise sous contrôle du Département de l'Information de MGB et ses filiales et amendement de la loi sur la création de MGB
- la mise en place de la téléphonie.
Article 5 : Le Programme du Consulat des Sciences se composera :
¤ d'un Programme défini pour le Département de la Santé :
- l'augmentation du nombre d'hôpitaux
- l'amélioration des conditions dans ces derniers
- l'augmentation du personnel.
¤ d'un programme défini pour le Département Technologie :
- stations d’épuration des eaux plus puissantes
- développement du parc nucléaire.
¤ d'un programme défini pour le Département de la Recherche :
- développement des énergies renouvelables
- développement d'un système de laser de canons écologiques (destruction de déchets).
¤ d'un programme défini pour le Département de l'Ecologie :
- création d'énergies propres
- développement d’un système automatique d’égouttage
- développement de station d’épuration.
Article 6 : Le Programme du Consulat de la Culture se composera :
¤ d'un programme défini pour le Département de l'Education :
- l’organisation d’expositions nationales sur la philosophie des écrivains renommés du Belondor, sur nos peintres et sculpteurs, aussi bien que nos fameux scientifiques
- spécialisation universitaire pour les 4 cités restantes, et construction de celles-ci. Avec comme répartition pour ces dernières cités :
Elbêröhnit : Politique et Droit Constitutionnel ainsi que la théologie Syiste
Hams-Berg : Apprentissage de l’art du rhétorique et du belondaure
Origodes : Histoire et Géographie du Micromonde, ainsi que les autres langues connues
Izaleninelit : Diplomatie
- pour les colonies ou provinces, les Gouverneurs, avec acceptation du Consul de la Culture, veilleront à développer des spécialités non attribuées aux Vices-royautés
- remettre le syisme en bonne place dans nos manuels scolaires.
¤ d'un programme défini pour le Département des Sports :
- l’élaboration d’une Coupe du Micromonde de football dans les prochains mois qui ne dépendra d’aucun organisme particulier, tel que le CMS
- création d’un pôle sport de coordination des différentes fédérations sportives belondaures.
¤ d'un programme défini pour le Département du Culte :
- l'évangélisation des Territoires du Très Saint Empire au Culte syiste, qui est religion officielle ; ainsi que la réintroduction du catéchisme à l’école
- construction ou reconstruction d'églises dans toutes les communes du Belondor
- contrôle des extrémismes religieux.
Article 7 : les articles 2, 3, 4, 5 et 6 pourront être amendés par de simples projets votés en Conseil de l'Empire sans préalables amendements à cette loi.
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