Loi de l'Impôt sur les Sociétés (ISS)

L'Empereur avaient il y a longtemps parlé de l'instauration d'un impôt sur les sociétés. Les Consuls le savaient, c'est sous peu que la convocation du Conseil de l'Empire pour cet ordre du jour interviendrait. En effet, en ce jeudi 30 Constantine 2709, la convocation avait eu lieu. Les Consuls étaient réunis autour de la table de travail pour en discuter, en ce frais début d'après-midi alors que de la neige tombait sur la Capitale. L'Empereur après avoir été salué selon le protocole impérial à son entrée, commença à parler alors qu'il n'était même pas assis :

- Messieurs, bonjour... Je pense que la situation qui va advenir lorsque les ordonnances sociales de Grenel et d'Izaleninel 2708 ne pourra durer fort longtemps et que celle-ci plus qu'inégalitaire devra être modifiée ou alors nous allons vers de graves désillusions. Il nous faut créer un impôts sur les sociétés désormais, puisqu'il serait assez injuste que seuls les citoyens aient à supporter le poids de la contribution au développement économique et sociale de notre nation par la solidarité nationale.
Or, nous sommes tous d'accord que les citoyens souffrent assez déjà des faibles salaires moyen et de la reconstruction économique, sauvage oserais-je dire, pour ne pas avoir besoin de payer encore plus d'impôts pour financer tous ce qui nous attend désormais comme difficulté. Les entreprises, elles, le peuvent.

L'Empereur s'assit et repris son monologue :

Voilà plus d'un an qu'elles ne payent aucun impôt. Elles ont réussi à se développer et ont fait d'énormes bénéfices. Désormais, il est temps que cela change, non parce qu'il faut absolument ponctionner les richesses crées par les entreprises, mais tout simplement parce que l'égalité veuille que tous paient des impôts.
De même que toutes sortes d'impôts pour les particuliers vont être appliquées, il nous faut instaurer un ISS.
J'attends vos propositions...

L'Empereur voyait le Duc d'Ecosient ouvrir d'un grand coup la porte et s'affairer, en hâlant. En effet, l'Empereur n'avait pas remarqué que le César n'était pas là et que son épouse occupait son siège. L'Empereur demanda à un des laquais de ramener un nouveau siège ce qu'ils firent assez rapidement. Le Duc s'assit alors et formula des excuses pour son retard. L'Empereur s'adressa directement à lui dès lors :

- Nous parlions d'un domaine qui vous concernanit tout particulièrement justement... Nous voulons créer un Impôt sur les Sociétés (ISS). J'imagine que vous et vos collaborateurs avez déjà dû vous y plancher à l'Hôtel Varbenile, n'est-ce pas ?
Montrez-moi vos propositions...

Le César qui venait d'arriver regardât un peu l'empereur, reprit son souffles, puis entama :

- En effet nous y avons plancher, il est important dans les impôts sur les entreprises de ne pas oublier plusieurs choses. La première est qu'il ne faut pas dégouter nos entreprises, celle si nous rapporte beaucoup d'argent rien qu'avec l'achat des matière première. La deuxième est que les entreprises sont très mobile contrairement au reste si elle on envie de déménager elles pourront le faire sans que nous puissions rien faire. C'est pourquoi nous pensons que l'impôt des société doit être fait sur leur revenu voir bénéfice, ainsi elles ne serai pas en dette et cela nous permettrai de les garder dans notre pays.

L'Empereur, assez laconique, répondit :

- Je ne vois pas qu'elle méthode autre nous aurions pu employer. Il nous ait impossible de faire autrement que de instituer un Impôt sur les Sociétés, autrement que par leurs bénéfices, tout e sachant tout de même qu'une sommes minime -oserais-je dire un "plancher fiscal" devra être institué. Car chaque entreprise doit contribuer à l'esprit de solidarité nationale. Même par un sommes symbolique.
Maintenant, il est évident que sur cet Impôt sur les Sociétés, le plus dur pour nous sera de fixer le taux d'imposition... En scahnt tout de même que depuis un et demi, celle-sic n'ont payé aucun impôt... et que par conséquent, elles peuvent consentir à un effort.
Si nous voulons permettre que notre modèle social s'épanouisse et renaisse, il faut que tout le monde y contribue.

- Voila se que je veux éviter, le "planché fiscal", imaginer : une entreprise ne fait plus de bénéfice, et elle dois encore payer l'Etat elle fait donc faillite rapidement par contre si nous la laissons survivre tranquillement elle peut refaire surface et la rapporter plus a l'Etat que si elle avait fait faillite, vous voyez mon raisonnement?
Je ne veux pas vous contrarier mais il existe d'autre méthode que l'impôt sur le Bénéfice, celui sur la production, l'exportation, l'importation et comme dernière possibilité celui sur tout entreprise qu'elle qu'elle soit.

L'Empereur, en souriant, répondit :

- Dans ce cas, nous allons dire à tout nos citoyens que si eux sont endettés ils devront payer leurs impôts et pas les entreprises ? Ca n'a pas de sens ! Ce "plancher fiscal" est juste. D'autant plus que son montant sera très peu élevé et juste symbolique... quelques milliers de SB seulement... 10 000 au maximum. Nous ne pouvons pas demander à nos citoyens de toujours payer leurs impôts quelque soit leur situation financière et prmettre aux entreprise en difficulté d'en être exemptées !
C'est incompréhensible et injuste pour les citoyens... et je les comprendrais !

- Si vous voulez avoir un taux de chômage énorme c'est vous qui voyez... Mais les entreprises sont la vie du Belondor, elles emploient nos citoyens et amène de l'argent a l'Etat, dans bien des Etat elle ne sont meme pas imposée, regarder le silverland et argentorate. Pour moi leur permettre de ne pas payez des impôts si elle sont en dette est important.. Pourquoi tuer la vache avant qu'elle donne son laid..

- Le but n'est pas de tuer la vache à lait et vosu le savez très bien... il s'agit juste de justice sociale. Mais peut-être que vous défendez d'autres interêts avec votre discours actuel ?
J'espère que non et je fais confiance à votre... intégrité.
Mais, chacun doit contribuer à la solidarité ; or, comment les entreprises fonctionneront si les salariés ne veulent plus travailler ou s'ils n'ont plus les moyens de consommer ? Je vous le demande... Argentorate et le Silverland ont une situation sociale déplorable... je me garderai de prendre exemple sur eux. Ce n'est pas 10 000 SB qui alourdira la dette d'une entreprise... d'autant plus que pour les PME, il s'agira de 500 SB à payer, les 10 000 SB étant réservées aux grosses multinationales.
La solidarité, c'est l'affaire de tous, alors tous doivent payer des impôts.
Mais vous n'avez toujours pas répondu au fait de l'injustice faîte aux citoyens, qui eux, doivent toujours payer leurs impôts quelque soit leur situation !

- Si vous voulez parler du F-g vous savez comme moi que cela fait longtemps que nous n'avons pas de problème d'argent je me voit donc très mal demander une imposition inférieur pour une entreprise qui marche mieux que toute celle du Belondor..
Se que je veux dire c'est que certaine entreprise seront coulée par votre taxe vous le savez aussi bien que moi.. Une entreprise par ailleurs n'est pas un citoyen, je crains que si l'on ferme une entreprise c'est 10-20-100-1000 citoyens qui soit au chômage et ceci coutera beaucoup plus a l'Etat que le fait de ne pas demander des impôts a certaine entreprise trop en dette.
Je vais donc répondre a votre injustice, les citoyens paye un impôts sur leur chômage, ils ne sont pas a sec..

- Vous éludez la question et vous vous trompez ! Vous parlez d'entreprises en dette ! Or, que dis-je répondre aux méages en dettes ? Que eux doivent payer leurs impôts ?

En effet je dis depuis le début que toute entreprise en dette doivent être exempter d'impôt et se pour pouvoir leur faire remonter la pente...

- Vous ne répondez, encore, pas à la question. Je le répète, que devons-nous dire aux ménages endettés qui eux paieront toujours leurs impôts ? Et ce n'est pas 500 SB qui vont faire du mal à une entreprise...

- Je n'ai pas a répondre, je dis simplement qu'il faut marquer la différence entre une entreprise et un citoyens ou un ménage, se n'est pas du tout la même chose..
Si vous voulez mon propre avis sur la questions un ménages endettés est un ménage mal gérer, une entreprise endettée c'est des pertes d'emplois et donc des dépenses de l'Etat, je suis charger de m'occuper des caisses de l'Etat si vous voulez quel soit toujours aussi pleine voila ma méthode.

- Je suis désolé, mais je ne rejoins pas votre point de vue. Arrêtez de dire que 500 SB ruineront une entreprise ! C'est de l'hyprocrisie mensongère ! Je vais vous le dire... une entreprise endettée est une entreprise mal gérée ! Il n'y a pas plus de raisons qu'une entreprise soit mal gérée qu'un particulier... sauf si l'onfait des dépenses incontrôlées ou si l'on étudie pas la demande effective. Or, vous m'excuserez, mais généralement ces personnes sont conseillées. De même, elles peuvent toujours demander conseil au Consulat de l'Economie. Alors, ce "plancher fiscal" sera institué ! Ce ne sont pas 500 SB qui ruineront une entreprise, d'autant plus que cette sommes est réellement symbolique... elle représentera 125 Nouveau SB !

Qui vous parle de nouveau SB? J'aimerai qu'aucune information ne sorte a se sujet merci.
Je dis que je ne suis pas pour un planché maintenant si vous l'imposé je n'en ai pas le choix...

- Mais je souhaite vous convaincre de l'utilité, car sinon vous allez le bloquer à la Chambre des Chevaliers...

- Vous me connaisez fort bien cher cousin... En effet j'aurai pu la bloquer... Mais imaginer le propre Consul de l'économie bloquer sa loi... Je n'ai aucunement envie de passer pour un Daoudien.... [Exlude expression familiaire au Belondor pour parler d'un inpbécile..] Je comprend votre avis et je suis sur que vous comprennez le mien.. Je respecte votre choix et accepte un plancher a 400 SB.

L'Empereur était satisfait. Le sourire aux lèvres,il apprécia les effrts que faisait le Duc afin de ne pas s'opposer systématiquement et pour calmer le jeu après l'accrochge verbal qu'ils avaient eu au Conseil de la Charte. Il répondit :

- Bien, je suis heureux... heureux que nous nous trouvions d'accord et que vous fassiez pas le Daoudien... J'accepte ce "plancher fiscal" qui est de forte symbolique après tout.

L'Empereur comprit visiblement que la discussion qu'il avait eu avec le César était confuse et que nombvreux autres ne l'avaient sûrement pas comprise :

- Monsieur le Prince d'Eslagne, vous faîtes fausse route. Le taux de prélèvements sur les entreprises n'a pas encore été décidé. C'est la somme lorsque l'on est endetté - et donc 400 SB par mois - qui vient d'être décidée. C'est cette somme-ci que paieront les PME lorsqu'elle seront en déficit. Nous n'avons pas encore décidé pour les multinationales et autres grandes entreprises.
De même, il nous reste à décider du taux d'imposition des entreprises. Je propose 20% pour les PE et 28,5% pour les grandes entreprises...

EL/ En France le taux d'imposition est de 33% pour les PME et 40% pour les grosses entreprises. Donc si on pouvait faire un peu réaliste... /EL

-L'impôt serait donc annuel , ce qui serait bien , concernant le taux il semble convenir surtout si l'on veut effectuer des baisses plus tard.

Cela est satisfaisant et promet de bonne rentré futures pour l'Empire.

- Alors, Monsieur le Consul de l'Economie, avez-vous un projet de loi à nous proposer là-dessus ?

- Voici donc le projet de loi que nous propose le Consul de l'Economie :

Citation :

CONSIDERANT qu’il est important de garantir à tous les même droit et devoir, NOUS Duc François-Antonin d’Ecosient avons prit le décision avec l’avis de Sa Majesté Impériale l’Empereur du Belondor, Nabelnine Ier d’imposer les entreprises du Belondor.

TITRE I : De ses conditions :

Article Ier : L’imposition est semi-annuelle, elle sera prélevée tous les 1er Kalamanine et 23 Grenel.

Article IIème : Toute entreprise implantée sur le sol du Belondor est soumise à l’imposition.

Article IIIième : Le Consulat de l’Économie du Belondor peut à tout moment vérifier les comptes de chaque entreprise imposable.

TITRE II : De l’imposition :

Article Ier : Toute entreprise est imposable néanmoins une entreprise en déficit, devra quant a-elle s’acquitté d’une somme symbolique de 100 nouveau SB.

Article IIème : Une petite entreprise considérée comme une entreprise avec moins de 20 employés a plein temps, devra s’acquitter d’une imposition de 15% de son revenu.

Article IIIième : Une grande entreprise considérée comme une entreprise avec plus de 20 employés à plein temps, devra s’acquitter d’une imposition de 29% de son revenu.

TITRE III : De son Application :

Article Ier : Cette loi sera appliquée par arrêté du Consulat de l’Économie.

- Des réactions ? Pour ma part je pense qu'un taux de 20% pour les petites entreprises et de 29% pour les grandes entreprises est plus adpaté... Il nous faut financer notre système social et le réformer.

Nous soutenons ce projet de loi.