Proposition

Monsieur Tarsion entra dans le sénat et demanda donc le silence pour pouvoir parler en toute tranquillité.

Mes chers sénateurs, je voudrais pas vous déranger plus que nécessaire mais je voudrais donc apporter une proposition qui pourra permettre de réduire les morts causé par les accidents de voitures et de permettre une plus grande sécurité sur les routes du empire, je viens proposer ceci en raison du manque de réglementation faite par des lois.

Je voudrais vous proposer de mettre sur pied un loi qui mettra une limitation dans la vitesse pour les automobiles et autres véhicules civils. Pour ça je voudrais venir proposer une limitation de 120km/h pour les autoroutes, 90km/h pour les routes se trouvant en dehors des agglomérations humaines et 50 km/h pour tous les agglomérations.

Et bien je trouve cette initative trés bonne, Sénateur, préparez nous un texte, et je m engage à le porter au plus vite à l'ordre du jour.

Voici ma proposition:

Pour augmenter la sécurité routière dans tout l’empire et de permettre de réduire les morts causés par des accidents de voiture, des limitations de la vitesse ou un véhicule civil pourra rouler devront être respectées.

-Pour toute agglomération humaine, de quelle taille elle soit, devra être respecter la limitation de 50 km/h.

-Pour toute route qui ne se trouve pas dans une agglomération humaine, devra être respecter la limitation de 90 km/ h.

-Pour toute autoroute, devra être respecter la limitation de 120 km/h.

En cas de dépassement de ces limitations devra être payer une amende ou une punition plus sévère.

-En cas de dépassement de la limitation de 10 km/h, devra être payer une amende de 300 Sb.

-En cas de dépassement de la limitation de 20 km/ h, devra être payer une amende de 800 Sb.

-En cas de dépassement de la limitation de plus que 45 km / h, sera retirer au fautive son carnet de conduire.

TITRE I De la Sécurité routiére

Pour augmenter la sécurité routière dans tout l’empire et de permettre de réduire les morts causés par des accidents de voiture, des limitations de la vitesse ou un véhicule civil pourra rouler devront être respectées.

article 1 -Pour toute agglomération humaine, de quelle taille elle soit, devra être respecter la limitation de 50 km/h.

article 2-Pour toute route qui ne se trouve pas dans une agglomération humaine, devra être respecter la limitation de 90 km/ h.

article 3-Pour toute autoroute, devra être respecter la limitation de 120 km/h.

TITRE II De la Répression

En cas de dépassement de ces limitations devra être payer une amende ou une punition plus sévère.

article 1 -En cas de dépassement de la limitation de 10 km/h, devra être payer une amende de 300 Sb.

article 2 -En cas de dépassement de la limitation de 20 km/ h, devra être payer une amende de 800 Sb.

article 3 -En cas de dépassement de la limitation de plus que 45 km / h, sera retirer au fautif son carnet de conduire.

TITRE III de la Prévention

article 1 l'Etat Bélondor enseigne dans les ecoles de l'age de 13 ans à l'age de 18, 20 heures destinées à sensibliser les jeunes à la sécurité routiére

article 2 les Bélondors de plus de 75 ans sont soumis à une visite annuelle d'aptitude à la conduite

Monsieur Tarsion, un probléme à mon rajout sur la prévention?

Au contraire, je trouve cette amélioration très adequate.

Ayant quitus du Député ayant proposé le texte

Y a t il d'autres interventions avant de mettre au vote?

Mise au vote

PSM- courant Cancraces 63 voix POUR

Majorité , transmission du texte à la chambre des Chevaliers