Décret impérial 2712 - 017

NABELNINE I^ER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU les activités anticonstitutionnelles exercées par le président de la Diète, le Duc Antonel Chalon d'Origodes,

VU le soutien explicite d'une partie minoritaire des députés et le soutien implicite d'une partie majoritaire des députés à ces agissements iniques,

VU l'obligation conférée par la Constitution à l'Empereur de faire respecter celle-ci, en tant que garant de nos institutions et Arbitre Suprême de la Constitution,

IL veut et ordonne ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : Le président de la Diète, le Duc Antonel Chalon d'Origodes est révoqué.

Article II : Le Colonel Archibald de La Villejégu est nommé président de la Diète.

Article III : La Diète est ajournée sine die.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Mediodine 5 Nabelnine 2712.