Pour la nouvelle Charte

Articles à modifier :

Titre II : articles 3, 6, 8, 13, 18, 19
Titre III : articles 21, 22
Titre IV : article 24
Titre V : articles 35, 36, 38, 39, 40
Titre VI : article 41
Titre VII : articles 45, 46
Titre VIII : article 50
Titre X : article 55 et création d'un nouvel article

Voilà au travail maintenant !!!

Alors, je propose ceci pour l'article 3 :

(en gras les nouveaux éléments et en italique les disparitions)

Article troisième: La souveraineté nationale appartient à l'Empereur qui l’exerce par hérédité par succession et de droit divin, et au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum. Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice, hormis l'Empereur, le César ou le Régent. Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Charte. Il est toujours universel, égal et secret. Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les belondaures majeurs, des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques.

Pour l'article 6 :

Article sixième: L'Empereur détient ses prérogatives par hérédité succession, en tant que descendant de Kalamanine. Il est Empereur de droit divin et ce jusqu’à sa mort ou son abdication ce qu'il soit déposé. (loi constitutionnelle n°1 du 11 octobre 2005)Il peut être porté à l'apothéose après sa mort.(loi constitutionnelle n°2 du 7 décembre 2005)L'Empereur doit être plébiscité par le peuple pour acquérir ses prérogatives. Tous les 6 mois, l'Empereur doit être confirmé dans ses fonctions par un nouveau plébiscite. Néanmoins, le Conseil de la Charte peut, en cas de refus lors du plébiscite envers le César choisi pour succéder à l'Empereur, imposer le César et lui octroyer ainsi ses prérogatives.

Pour l'article 8 :

Article huitième: L'Empereur nomme le César. Il nomme tant que le César n’est pas en âge de gouverner le nation, un Régent qui aura les mêmes pouvoirs. Il nomme les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions. Il nomme le Premier Consul qui aura pour mission de lui remettre une liste des membres de son gouvernement. Celle-ci doit être acceptée par l'Empereur pour pouvoir être officialisée. Il est supplée, le cas échéant, par le César, le Régent, le Premier consul ou le Consul des Affaires Etrangères dans la présidence du conseil prévu à l'article 15. Il peut, à titre exceptionnel, être supplée pour la présidence d'un Conseil de l'Empire, par le César, le Régent, le Premier consul ou un consul de son choix, en vertu d'une délégation expresse et pour un ordre du jour déterminé. Il est responsable de la Défense nationale.

Bon, c'est tout pour l'instant ! Qu'en pensez-vous ?

L'article 13 a été modifié, donc je passe à l'article d'après :

Article dix-huitième: L'Empereur communique avec les deux assemblées du Parlement par des messages qu'il fait lire et qui ne donnent lieu à aucun débat de vive voie, et ses communiqués peuvent donner lieu à des débats.

Pour l'article 19 :

Article dix-neuvième: Les actes de l'Empereur autres que ceux prévus aux articles 8, 11, 12, 16, 18, 43, 45 et sont contresignés, le cas échéant, par les ministres consuls responsables.

Pour l'article 21 :

Article vingt-et-unième: L'Empereur Le Premier consul dirige l'action du Gouvernement. Il est responsable de la Défense nationale. Il assure l'exécution des lois. Sous réserve des dispositions de l'article 13, il exerce le pouvoir réglementaire et nomme aux emplois civils et militaires.
Il peut déléguer certains de ses pouvoirs aux ministres consuls. Il est supplée, le cas échéant, par le César, le Régent ou le Ministre de la Défense dans la présidence du conseil prévu à l'article 15. Il peut, à titre exceptionnel, être supplée pour la présidence d'un Conseil de l'Empire, par le César, le Régent ou un ministre de son choix, en vertu d'une délégation expresse et pour un ordre du jour déterminé.

Pour l'article 22 :

Disparition pure et simple de l'article !

Pour l'article 24 :

Article vingt-quatrième: Le Parlement comprend le Sénat et la Chambre des Chevaliers.
Les sénateurs aux Sénat sont élus au suffrage direct par liste.
Les Chevaliers à la Chambre des Chevaliers sont nommé par l'Empereur. Il assure la représentation des collectivités territoriales opinions politiques de l'Empire.

Pour l'article 35 :

Article trente-cinquième: Le Gouvernement peut, pour l'exécution de son programme, demander au Parlement l'autorisation de prendre par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi.
Les ordonnances sont prises en Conseil de l'Empire après avis du Conseil de la Charte. Elles entrent en vigueur dès leur publication. A l'expiration du délai mentionné au premier alinéa du présent article, les ordonnances ne peuvent plus être modifiées que par la loi dans les matières qui sont du domaine législatif. Elles font dès lors office de loi.


Voilà ! Maintenant, j'aimerai vraiment que l'on émette un avis !!!

Bon, puisque personne ne semble s'y intéresser, je continue !


Article trente-sixième: L'initiative des lois appartient concurremment à l'Empereur, au Gouvernement et aux membres du Parlement Sénat.
Les projets de lois du Gouvernement sont délibérés en Conseil de l'Empire et déposés sur le bureau de l'une des deux assemblées du Sénat.
Les projets de lois du Sénat sont débatus au Sénat, les sénateurs comme les membres du Gouvernement peuvent y déposer des amendements.


Article trente-huitième: L'Empereur, les membres du Parlement et le Gouvernement ont le droit d'amendement. Après l'ouverture du débat, le Gouvernement peut s'opposer à l'examen de tout amendement. Si le Gouvernement le demande, l'assemblée saisie se prononce par un seul vote sur tout ou partie du texte en discussion en ne retenant que les amendements proposés ou acceptés par le Gouvernement.


Article trente-neuvième: La Chambre des Chevaliers peut refuser l’adoption d’une loi qui est passée par le Sénat d’abord et a été adoptée par celui-ci; il peut également demander à l’unanimité une révision de la Charte. Le Sénat peut proposer des lois et les adopte, néanmoins, l’avis de la Chambre des Chevaliers l’emporte sur celui du Sénat. La Chambre des Chevaliers n’a pas l’initiative des lois, mais elle peut demander une relecture de la loi au Sénat.


Article quarantième: L'Empereur Le Premier consul, après délibération du Conseil de l'Empire, engage devant le Sénat la responsabilité du Gouvernement sur son programme ou éventuellement sur une déclaration de politique générale.
Le Sénat met en cause la responsabilité du Gouvernement par le vote d'une motion de censure. Une telle motion n'est recevable que si elle est signée par la moitié au moins des membres du Sénat. Le vote ne peut avoir lieu que quarante-huit heures après son dépôt. L'Empereur Le Premier consul peut, après délibération du Conseil de l'Empire, engager la responsabilité du Gouvernement devant le Sénat sur le vote d'un texte. Dans ce cas, ce texte est considéré comme adopté, sauf si une motion de censure, déposée dans les vingt-quatre heures qui suivent, est votée dans les conditions prévues à l'alinéa précédent.
L'Empereur et le Premier consul a la faculté de demander au Sénat l'approbation d'une déclaration de politique générale. Lorsque le Sénat adopte une motion de censure ou lorsqu'il désapprouve le programme ou une déclaration de politique générale du Gouvernement, l'Empereur doit démettre les ministres le Premier consul doit remettre la démission du Gouvernement à l'Empereur désapprouvé de leur fonction qui sera chargé de et un nommer un autre Premier consul.


Si ça intéresse quelqu'un, il peut donner son avis...

Article quarante-et-unième: L'Empereur et le Consul des Affaires Etrangères négocient et ratifient les traités.
L'Empereur est informé de toute négociation tendant à la conclusion d'un accord international non soumis à ratification.


Article quarante-cinquième: Le Conseil de la Charte comprend cinq membres dont le mandat dure six mois et est renouvelable. L'Empereur en fait automatiquement partie ainsi que le César, et s’il y en a un le Régent. Les cinq Deux membres sont nommés par l'Empereur et un par le Président du Sénat. L'Empereur est le président du Conseil de la Charte, sa voix est prépondérante sur les autres.


Article quarante-sixième: Les fonctions de membre du Conseil de la Charte sont compatibles avec celles de ministre consul ou de membre du Parlement.


Article cinquantième: Le Conseil des Juges Impériaux est présidé par l'Empereur. Le ministre de la Justice Consul de l'Intérieur en est le vice-président. Le CJI est composé de cinq membres dont l'Empereur, le César, le Régent, s’il y en a un, le ministre de la Justice le Consul de l'Intérieur sont membres de droit. Il nomme le Juge et Procureur de l'Empire pour chaque procès. Il peut s’exprimer sur le verdict d’un procès.


Article cinquante-cinquième: Les citoyens de l'Empire qui n'ont pas le statut civil de droit commun, seul visé à l'article 34, conservent leur statut personnel tant qu'ils n'y ont pas renoncé.
Cet article est remplacé par l'apparition des vices-rois...

Ho t'exite pas hein..

On a le temps...

La je vais tout imprimer et puis je vais lire et comparer a la charte actuelle pour voire les changement fait ensuite je te donnerai mon avis.

Ok ! Oublie pas que le gras c'est les nouveaux éléments et l'italique les disparitions !

Je sais lol

EL/ sur le doc word sur lequelle je bosse j'ai du tout refaire t'imagine la prise de tete/EL

Grave ! En fait au moment où j'ai lu ton mess je voulais refaire la Charte en ayant fais les modifs, mais bon si tu le fais... lol !

non je parle des intalique et gras...

Je te donnerai mon avis surment mercredi soir au plus tard.

Moi aussi je parlais de ça ! lol !

Ok pour mercredi soir !

Je propose une nouvelle modification !!! Que les Vices-roi siègent au sénat pour permettre une plus grande possibilité de débat !

Sa je suis d'accord

On le rajoute à quel(s) article(s) ?

Je pensais à l'article 24 et à celui des vices-rois (le 55 ou 56, enfin dans ces eaux-là !). T'en penses quoi ?

Celui des vices roi. Et peut etre un du Sénat.

Oui c'est l'article 24 ! Donc on est ok ?

ok

Bien je vais faire la modification ! Attends un peu!

Article vingt-quatrième: Le Parlement comprend le Sénat et la Chambre des Chevaliers.
Les sénateurs au Sénat sont élus au suffrage direct par liste, et les vices-rois sont sénateurs de droit.
Les Chevaliers à la Chambre des Chevaliers sont nommé par l'Empereur. Il assure la représentation des opinions politiques de l'Empire.

Voilà ce que ça donnerait pour le 24 !!!

Article cinquante-cinquième : Les vices-rois seront élus au suffrage universel par les citoyens résident dans la vice-royauté concernée. Ils auront comme pouvoir de nommer les préfets, de dicter la politique de leur vice-royauté dans les limites de leurs compétences. Celles-ci concernent, la police, les impôts, le Sport, l'Education, la Culture, la Santé, le logement et l'emploi.
Ils sont sénateurs de droit.
Les délégués impériaux seront chargés de surveiller que les vices-rois n'abusent pas de leur pouvoir et qu'ils respectent les loi nationales, votées par le Parlement.

Et pour le 55.