État du Belondor
Nombre de messages : 1177 Date d'inscription : 13/11/2005
| Sujet: Edit constituant la Haute Cour Sam 9 Juil - 1:24 | |
| Article I : Monsieur Tancrède Batignoles, sénateur de son état, est nommé juge et Président de la Haute Cour et y siègera de plein droit avec toutes les charges et obligations afférentes à cette fonction.
Article II : Monsieur Hostien Meredius, sénateur de son état, est nommé juge de la Haute Cour et y siègera de plein droit avec toutes les charges et obligations afférentes à cette fonction.
Article III : Monsieur Bernard Vachon, sénateur de son état, est nommé juge de la Haute Cour et y siègera de plein droit avec toutes les charges et obligations afférentes à cette fonction.
Article IV : Monsieur Thierry Vartel, sénateur de son état, est nommé juge de la Haute Cour et y siègera de plein droit avec toutes les charges et obligations afférentes à cette fonction.
Article V : Monsieur Alexandre Montier, sénateur de son état, est nommé juge de la Haute Cour et y siègera de plein droit avec toutes les charges et obligations afférentes à cette fonction.
Article VI : Monsieur Liviel de Vrissi, procureur de son état, est nommé Procureur de la Haute Cour et y siègera de plein droit avec toutes les charges et obligations afférentes à cette fonction. | |
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