Décret impérial 2712 - 019

NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU la nécessité de doter la Nation d'un Gouvernement ferme, déterminé et compétent,

VU les heures sombres que nous traversons qui exigent de la compétence et du patriotisme à tous les niveaux,

VU les circonstances qui rendent indispensable une nouvelle organisation administrative de l'administration centrale gouvernementale,

VU l'article 8 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

IL veut et ordonne ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : Le Gouvernement de la République est révoqué.

Article II : Son Excellence le Duc Etzel Ito de Varsalance est nommé Premier ministre du Gouvernement de la République, dirigeant sous l'autorité de l'Empereur l'ensemble du Gouvernement.

Article III : Le Général à titre provisoire de Archibald de La Villejégu est nommé Ministre de la Couronne du Gouvernement de la République, ayant sous sa responsabilité les secrétariats à la Guerre, aux Relations Extérieures et aux Services Spéciaux.

Article IV : Le Sieur Beren Vanès est nommé Ministre des Colonies et de l'Outre-Mer du Gouvernement de la République, ayant sous sa responsabilité le Secrétariat aux Colonies.

Article V : Le Sieur Henri-Maxime de Porhoët est nommé Ministre de l'Échiquier économique, de la Production agricole et industrielle et du Développement planifié, ayant sous sa responsabilité le Secrétariat au Trésor.

Article VI : Le Sieur Adrien Sinfonien est nommé Ministre de la Solidarité nationale, ayant sous sa responsabilité le Secrétariat aux Œuvres Sociales.

Article VII : Le Sieur Armand de La Croix est nommé Ministre de l'Instruction, de la Culture et des Valeurs républicaines, ayant sous sa responsabilité le Secrétariat aux Arts et Savoirs.

Article VIII : Le Sieur Tancrede Batignoles est nommé Ministre de l'Intérieur et de la Justice, ayant sous sa responsabilité les secrétariats à la Sécurité Intérieure et à la Justice.

Article IX : Il est institué un Secrétariat à l'Outre-Mer, issu d'une division du Secrétariat aux Colonies, et placé sous l'autorité du Ministre des Colonies et de l'Outre-Mer.

Article X : Il est institué un Secrétariat à la Planification, issu d'une division du Secrétariat au Trésor, et placé sous l'autorité du Ministre de l'Échiquier économique, de la Production agricole et industrielle et du Développement planifié.

Article XI : Il est institué un Secrétariat au Travail, issu d'une division du Secrétariat au Œuvres Sociales, et placé sous l'autorité du Ministre de la Solidarité nationale.

Article XII : Il est institué un Secrétariat à l'Instruction, issu de la disparition du Secrétariat aux Arts et Savoirs, et placé sous l'autorité du Ministre de l'Instruction, de la Culture et des Valeurs républicaines.

Article XIII : Il est institué un Secrétariat à la Culture, issu de la disparition du Secrétariat aux Arts et Savoirs, et placé sous l'autorité du Ministre de l'Instruction, de la Culture et des Valeurs républicaines.

Article XIV : Il est institué un Secrétariat à l'Immigration, issu d'une division du Secrétariat à la Sécurité Intérieure, et placé sous l'autorité du Ministre de l'Intérieur et de la Justice.

Article XV : Sinon le Secrétariat des Arts et Savoirs qui disparaît, tous les autres secrétariats conservent leur nom.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, l'Alaïdine 8 Nabelnine 2712.