L'Empire du Belondor

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 Décret impérial 2712 - 013

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2712 - 013   Mar 13 Avr - 10:54




TRÈS SAINTEMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINEII



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE IER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, le César Democrator Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU les compétences du suivant,

VU les dispositions constitutionnelles prévues aux articles 12, 40 et 43,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Son Excellence le Duc Antonel Chalon d'Origodes, élu à la Diète, en est nommé Président.

Article II : La VIème Législature de la Diète est par conséquent déclarée ouverture à partir du Maxedine 37 Grenel 2712, huit heures du matin. Les députés sont donc libres d'y siéger et d'y pratiquer leurs activités d'élus dans les dispositions édictées par la Constitution jusqu'à la clôture de cette même Législature par un décret impérial.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Labordine 34 Grenel 2712.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, le César Democrator Empereur des Belondaures.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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