Décret impérial 2712 - 007

NABELNINE I^ER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, le César Democrator Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU la volonté de couronner l'édifice impériale d'autorité, de justice, de démocratie, de prospérité et d'égalité par la liberté,

IL veut et ordonne ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : Le Ministère de la Sûreté est rebaptisé Ministère de l'Intérieur. Il conserve l'ensemble des domaines de compétences de l'ancien Ministère de la Sûreté, ainsi que son Ministre, son personnel, son organisation et son budget.

Article II : Monsieur Tancrède Batignoles, Vice-Ministre de la Sûreté, devient donc Vice-Ministre de l'Intérieur selon les mêmes compétences que celles stipulées au décret impérial numéro 2712 - 004.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Labordine 34 Kalamanine 2712.