Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
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Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008
Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste
 | | Sujet: Décret impérial 2712 - 005 Jeu 22 Oct - 9:10 | |
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TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR
PALAIS IMPERIAL CERONINE II_______________________Sa Majesté l'Empereur
NABELNINE IER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, le César Democrator Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,
VU les compétences du suivant,
VU les dispositions constitutionnelles prévues aux articles 12, 40 et 43,
IL veut et ordonne ce qui suit,
- Décret a écrit:
- Article I : Son Excellence le Duc Antonel Chalon d'Origodes, élu à la Diète, en est nommé Président.
Article II : La Vème Législature de la Diète est par conséquent déclarée ouverture à partir du Maxedine 27 Kalamanine 2712, huit heures du matin. Les députés sont donc libres d'y siéger et d'y pratiquer leurs activités d'élus dans les dispositions édictées par la Constitution jusqu'à la clôture de cette même Législature par un décret impérial.
MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.
Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.
Fait à Elbêröhnit, le Primodine 21 Kalamanine 2712.
Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, le César Democrator Empereur des Belondaures. | |
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