L'Empire du Belondor
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -14%
Apple MacBook Air (2020) 13,3″ Puce Apple M1 ...
Voir le deal
799 €

 

 [Folio] Matrice Cadastrale des terrains bâtis et non-bâtis

Aller en bas 
AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
Etzel de Varsalance


Nombre de messages : 947
Age : 46
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

[Folio] Matrice Cadastrale des terrains bâtis et non-bâtis Empty
MessageSujet: [Folio] Matrice Cadastrale des terrains bâtis et non-bâtis   [Folio] Matrice Cadastrale des terrains bâtis et non-bâtis EmptyJeu 18 Juin - 12:16

Folio a écrit:
[Folio] Matrice Cadastrale des terrains bâtis et non-bâtis 545px-Armoiries_de_Kettenhoven.svg
MINISTERE DE L’ECHIQUIER
DIRECTION DU CONTRÔLE ET DE LA PERCEPTION DES TAXES, IMPÔTS ET REDEVANCE DU TRÉSOR PUBLIC
PLACE IMPERIA VICTORIUS

Matrice Cadastrale des terrains bâtis et non-bâtis
Dix-sept Sibenine de l'An Deux Mille Sept Cent Onze




Art. 13. - de la Croix, Armand, Comte, Salignac.

  • Section : E
  • Numéro des Parcelles : 01 ; 02 ; 03 ; 04 ; 05 ; 06 ; 07 ; 08.
  • Nature des propriétés : Château ; Jardin ; Jardin ; Friche ; Verger ; Terre ; Forêt ; Friche.
  • Contenance des Propriétés : 3'916 ; 8'425 ; 6'689 ; 7'556 ; 7'432 ; 8'998 ; 17'888 ; 7'997.
  • Revenu imposable : 11'748 ; 8'425 ; 6'689 ; 7'556 ; 7'432 ; 8'998 ; 17'888 ; 7'997.


Art. 9470. - de la Croix, Armand, Comte, Elbêröhnit.


  • Section : S
  • Numéro des Parcelles : 01 ; 02.
  • Nature des propriétés : Hôtel particulier ; Jardin.
  • Contenance des Propriétés : 1'026 ; 3'002.
  • Revenu imposable : 7'695 ; 7'505.


Art. 614. - de la Croix, Armand, Comte, Reichsbourg.


  • Section : A
  • Numéro des Parcelles : 01 ; 02 ; 03 ; 04 ; 05 ; 06.
  • Nature des propriétés : Château ; Jardin ; Dépendance ; Forêt ; Ecuries ; Friche.
  • Contenance des Propriétés : 2'009 ; 3'708 ; 1'933 ; 3'777 ; 366 ; 900.
  • Revenu imposable : 6'027 ; 3'708 ; 5'799 ; 3'777 ; 1'098 ; 900.



_____________________________________________________________

Art. 2819. - de Varsalance, Etzel, Duc, Varsalance.

  • Section : J
  • Numéro des Parcelles : 01 ; 02 ; 03 ; 04 ; 05 ; 06 ; 07 ; 08.
  • Nature des propriétés : Terre ; < ; Jardin ; Palais ; Verger ; Terre ; Dépendance ; Ecuries.
  • Contenance des Propriétés : 10'840,50 ; 159,50 ; 873,60 ; 2'319 (5'360) ; 2'000 ; 850,10 ; 300,20 ; 276,70.
  • Revenu imposable : 27'101,25 ; 398,75 ; 2'184 ; 17'392,5 (40'200) ; 5'000 ; 2'125,25 ; 2'251,5 ; 2'075,25.



_____________________________________________________________


Art. 6931. - Valsen, George, Thalia.

  • Section : Y
  • Numéro des Parcelles : 07-1 ; 07-2.
  • Nature des propriétés : Villa ; Jardin.
  • Contenance des Propriétés : 200 ; 250 .
  • Revenu imposable : 3'000 ; 1'250.


  • Section :Z
  • Numéro des Parcelles : 11-1 ; 11-2 ; 12-1 ; 12-2 ; 13-1 ; 13-2 ; 14-1 ; 14-2 ; 15-1 ; 15-2 ; 16-1 ; 16-2 ; 17-1 ; 17-2 ; 18-1 ; 18-2 ; 19 ; 20.
  • Nature des propriétés : Mine (Fer) ; Terre ; Mine (Sel) ; Terre ; Mine (Autres minéraux) ; Terre ; Exploitation agricole (Légumes) ; Verger ; Exploitation agricole (Fruits) ; Verger ; Exploitation agricole (Produits laitiers) ; Pré ; Exploitation agricole (Céréal) ; Champ céréalier ; Exploitation agricole (Viande) ; Champ ; Usine (Métallurgie) ; Usine (Scierie) .
  • Contenance des Propriétés : 200 ; 1'000 ; 200 ; 1'000 ; 200 ; 1'000 ; 100 ; 200'000 ; 100 ; 200'000 ; 100 ; 200'000 ; 100 ; 200'000 ; 100 ; 200'000 ; 200 ; 200.
  • Revenu imposable : 1'400 ; 2'500 ; 1'400 ; 2'500 ; 1'400 ; 2'500 ; 700 ; 500'000 ; 700 ; 500'000 ; 700 ; 500'000 ; 700 ; 500'000 ; 700 ; 500'000 ; 1'400 ; 1'400.



Art. 34080. - Ochsen, Friedrich, Origodes.

  • Section : G
  • Numéro des Parcelles : 02 ; 03.
  • Nature des propriétés : Entrepôt ; Entrepôt.
  • Contenance des Propriétés : 500 ; 500.
  • Revenu imposable : 3'500 ; 3'500.


  • Section : H
  • Numéro des Parcelles : 01-1 ; 01-2.
  • Nature des propriétés : Château ; Jardin.
  • Contenance des Propriétés : 2'000 ; 1'000 .
  • Revenu imposable : 14'000 ; 2'500.


  • Section : I
  • Numéro des Parcelles : 01-1 ; 01-2 ; 02 ; 03 ; 04 ; 05 ; 06 ; 07 ; 08 ; 09-1 ; 09-2 ; 10 ; 11 ; 12 ; 13-1 ; 13-2 ; 14 ; 15 ; 16-1 ; 16-2.
  • Nature des propriétés : Usine (Machines) ; Terre ; Usine (Machines) ; Usine (Machines) ; Usine (Machines) ; Usine (Machines) ; Usine (Machines) ; Usine (Machines) ; Usine (Machines) ; Usine (Machines) ; Usine (Machines) ; Terre ; Usine (Machines) ; Usine (Machines) ; Usine (Machines) ; Usine (Machines) ; Terre ; Usine (Machines) ; Usine (Machines) ; Siège de la Compagnie Oti ; Jardins.
  • Contenance des Propriétés : 420 ; 80 ; 500 ; 500 ; 420 ; 420 ; 420 ; 420 ; 420 ; 420 ; 200 ; 20 ; 420 ; 420 ; 420 ; 400 ; 20 ; 420 ; 420 ; 200 ; 20.
  • Revenu imposable : 2'940 ; 200 ; 500 ; 3'500 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 1'400 ; 50 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'800 ; 140 ; 2'940 ; 2'940 ; 1'400 ; 140.


  • Section : L
  • Numéro des Parcelles : 20 ; 22 ; 26.
  • Nature des propriétés : Entrepôt ; Entrepôt ; Entrepôt.
  • Contenance des Propriétés : 500 ; 500 ; 500.
  • Revenu imposable : 3'500 ; 3'500 ; 3'500.



  • Section : Z
  • Numéro des Parcelles : 21 ; 22 ; 23 ; 24 ; 25 ; 26 ; 27 ; 28 ; 29 ; 30 ; 31 ; 32 ; 33 ; 34 ; 35 ; 36 ; 37 ; 38 ; 39-1 ; 39-2 ; 40 ; 41 ; 42 ; 43 ; 44-1 ; 44-2 ; 45 ; 46 ; 47-1 ; 47-2 ; 48 ; 49 ; 50 ; 51-1 ; 51-2.
  • Nature des propriétés : Brasserie ; Brasserie ; Manufacture (Vêtements) ; Manufacture (Vêtements) ; Manufacture (Vêtements) ; Manufacture (Bijoux) ; Usine (Meubles) ; Usine (Metallurgie) ; Usine (Metallurgie) ; Usine (Scierie) ; Brasserie ; Usine (Metallurgie ) ; Usine (Metallurgie) ; Usine (Metallurgie) ; Usine (Metallurgie) ; Usine (Armement léger) ; Usine sine (Metallurgie) ; Terre ; Usine (Metallurgie) ; Usine (Meta(Armement léger) ; Usine (Armement lourd) ; Ullurgie) ; Usine (Metallurgie) ; Usine (Metallurgie) ; Usine (Scierie) ; Terre ; Usine (Scierie) ; Usine (Scierie) ; Usine (Meubles) ; Terre ; Usine (Chantier naval) ; Usine (Chantier naval) ; Bureau Siège de l’Empire Cooperation.
  • Contenance des Propriétés : 200 ; 200 ; 200 ; 200 ; 200 ; 200 ; 420 ; 420 ; 420 ; 420 ; 200 ; 420 ; 420 ; 420 ; 420 ; 420 ; 420 ; 420 ; 781 ; 19 ; 420 ; 420 ; 420 ; 420 ; 400 ; 20 ; 420 ; 420 ; 324 ; 96 ; 420 ; 420 ; 420 ; 800 ; 200.
  • Revenu imposable : 1'400 ; 1'400 ; 1'400 ; 1'400 ; 1'400 ; 1'400 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 1'400 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 5'467 ; 57 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 2800 ; 60 ; 2'940 ; 2'940 ; 2668 ; 288 ; 2'940 ; 2'940 ; 2'940 ; 5'600 ; 600.


Art. 8327. - Han, Mao, Magna Nabelnius (Ismarkie).

  • Section : B
  • Numéro des Parcelles : 12.
  • Nature des propriétés : Terre.
  • Contenance des Propriétés : 52'000'000.
  • Revenu imposable : 52'000'000.



___________________________________________
Art. 6931. : De Ito, Kolanine, Directeur de la Compagnie Oti, Thallia ; à Valsen, George, Thalia ; le 40 Nabelnine 2711.
--
Art. 34080. : De Ito, Kolanine, Directeur de la Compagnie Oti, Origodes ; à Ochsen, Friedrich, Origodes ; le 40 Nabelnine 2711.
--
Art. 8327. : De Ito, Kolanine, Directeur de la Compagnie Oti, Ismarkie ; à Han, Mao, Magna Nabelnius (Ismarkie) ; le 40 Nabelnine 2711.


Revenir en haut Aller en bas
 
[Folio] Matrice Cadastrale des terrains bâtis et non-bâtis
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: Trésor Public :: Direction du contrôle et de la perception des taxes, impôts et redevance-
Sauter vers: