L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Décret impérial 2710 - 024

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Comte de Rex Civit



Nombre de messages : 294
Age : 76
Date d'inscription : 02/05/2007

Notoriété
Tendance politique: Aucune

MessageSujet: Décret impérial 2710 - 024   Lun 18 Fév - 8:27




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU le devoir qu'on les Autorités de préparer l'après-guerre qui ne saurait tarder,

VU les immenses besoins de Notre économie à se réformer,

VU la compétence des personnes susnommées,

VU la fidélité sans faille des suivants à L'Empereur, l'Empire et à l'Etat,

IL décide de ce qui suit,



Décret a écrit:
Article 1 : Est institué la Commission pour la Réforme du Système Economique Belondaure (CRSEB), dont les membres auont pour tâche d'éclairer Sa Majesté dans sa volonté de développement, d'industrailisation et de modernisation de l'Empire.

Article 2 : Son Altesse le Comte de Rex Civit est nommé membre de la Commission pour la Réforme du Système Economique Belondaure (CRSEB).

Article 3 : Son Altesse la Comtesse Anna de Varsalance est nommée membre de la Commission pour la Réforme du Système Economique Belondaure (CRSEB).

Article 4 : Son Altesse Impériale Monarquiale le Prince Ismarkus d'Eslagne est nommé membre de la Commission pour la Réforme du Système Economique Belondaure (CRSEB).

Article 5 : Le Sieur Erasmus Nerym est nommé membre de la Commission pour la Réforme du Système Economique Belondaure (CRSEB).

Article 6 : La présidence de la Commission pour la Réforme du Système Economique Belondaure (CRSEB) est confiée à Son Altesse le Comte de Rex Civit, afin d'animer les débats. La Vice-Présidence est confie à la Comtesse de Varsalance en cas d'empêchement du Président. Toute décision de la commission se prendre à la majorité absolue de ses membres (trois membres sur quatre). Ne seront inscrites dans le rapport final transmis en mains propres à L'Empereur que les décisions ayant l'accord de trois membres.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Nabeldine 19 Amezzianel 2710.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Décret impérial 2710 - 024
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Calendrier Impérial
» Le culte impérial
» [Guerrier]Commissaire impérial (réserver au membre de l'empire de sun wood)
» Demande de partenariat avec Le 68ème Impérial
» Comment devenir Sénateur Galactique ou Impérial?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: Jusqu'à 2711 :: Administratives & législatives :: Archives du Palais-
Sauter vers: