L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Décret impérial 2710 - 022

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Comte de Rex Civit



Nombre de messages : 294
Age : 76
Date d'inscription : 02/05/2007

Notoriété
Tendance politique: Aucune

MessageSujet: Décret impérial 2710 - 022   Mer 13 Fév - 5:14




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la compétence des personnes susnommée,

VU la fidélité sans faille des suivants à l'Empereur, l'Empire et à l'Etat,

IL décide de ce qui suit,



Décret d'annoblissement a écrit:
Article 1 : Son Altesse, le Marquis Olivius de Chasson, Président de la Cour Suprême Impériale est nommée Sage à la Chambre des Sages, jusqu'à ce qu'il soit appellé à des fonctions qui rendent incompatibles cette fonction avec sa nouvelle, ou jusqu'à ce que l'Empereur décide de ne plus lui accorder le droit d'y siéger.

Article 2 : Etant donné, la nomination du Marquis Olivius de Chasson, au sein de la Chambre des Sages, celui-ci se voit retirer sa charge de Président de la Cour Suprême Impériale. Il conserve néanmoins sa fonction de Juge de la Cour Suprême Impériale.

Article 3 : Le Vice-Président de la Cour Suprême Impériale, Erasmus Nerym, est nommé Président de la Cour Suprême Impériale.

Article 4 : Le Marquis Olivius de Chasson devra prêter serment de fidélité à l'Empereur en mains propres. De même, pour le Sieur Nerym.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le 13 Giondine Amezzianel 2710.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Décret impérial 2710 - 022
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Calendrier Impérial
» Le culte impérial
» [Guerrier]Commissaire impérial (réserver au membre de l'empire de sun wood)
» Demande de partenariat avec Le 68ème Impérial
» Comment devenir Sénateur Galactique ou Impérial?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: Jusqu'à 2711 :: Administratives & législatives :: Archives du Palais-
Sauter vers: