Décret impérial 2710 - 024

TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU le devoir qu'on les Autorités de préparer l'après-guerre qui ne saurait tarder,

VU les immenses besoins de Notre économie à se réformer,

VU la compétence des personnes susnommées,

VU la fidélité sans faille des suivants à L'Empereur, l'Empire et à l'Etat,

IL décide de ce qui suit,

Décret a écrit:

Article 1 : Est institué la Commission pour la Réforme du Système Economique Belondaure (CRSEB), dont les membres auont pour tâche d'éclairer Sa Majesté dans sa volonté de développement, d'industrailisation et de modernisation de l'Empire.

Article 2 : Son Altesse le Comte de Rex Civit est nommé membre de la Commission pour la Réforme du Système Economique Belondaure (CRSEB).

Article 3 : Son Altesse la Comtesse Anna de Varsalance est nommée membre de la Commission pour la Réforme du Système Economique Belondaure (CRSEB).

Article 4 : Son Altesse Impériale Monarquiale le Prince Ismarkus d'Eslagne est nommé membre de la Commission pour la Réforme du Système Economique Belondaure (CRSEB).

Article 5 : Le Sieur Erasmus Nerym est nommé membre de la Commission pour la Réforme du Système Economique Belondaure (CRSEB).

Article 6 : La présidence de la Commission pour la Réforme du Système Economique Belondaure (CRSEB) est confiée à Son Altesse le Comte de Rex Civit, afin d'animer les débats. La Vice-Présidence est confie à la Comtesse de Varsalance en cas d'empêchement du Président. Toute décision de la commission se prendre à la majorité absolue de ses membres (trois membres sur quatre). Ne seront inscrites dans le rapport final transmis en mains propres à L'Empereur que les décisions ayant l'accord de trois membres.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Nabeldine 19 Amezzianel 2710.