La CIJ déclare anticonstitutionnel le décret impérial du 28 Sibenine 2709 portant sur l'Eglise Syiste belondaure, dite "belonne", faisant de Sa Majesté le "chef de l'Eglise Syiste belondaure" et "Archichancelier Suprême de l'Eglise Syiste belondaure dite "belonne".
Attendu qu'il convient de "rendre à César ce qui appartient à César et à Dieu ce qui lui appartient", la CIJ estime que rien dans la constitution n'autorise l'empereur-chef d'état temporel-à s'autoproclamer "chef" d'une Eglise. Attendu que la Charte de l’Eglise Syiste belonne du Belondor, ainsi que le décret du 28 Sibenine 2709, stipulent que l'Empereur n'aura plus de droit d'action sur l'Eglise Syiste belonne du Belondor,
la CIJ considère en effet qu'il appartient à l'Eglise Syiste, et à elle seule, de décider si oui ou non l'empereur doit avoir ce titre(titre et non pas pouvoir) honorifique.
Par conséquent, selon le titre VII, Article quarante-neuvième, qui stipule que "Tout décret, arrêté, ordonnance, loi, ou amendement déclaré inconstitutionnel ne peut être promulgué ni mis en application", le décret impérial du 28 Sibenine est donc annulé.
Le titre VII, article quarante-neuvième de la constitution rappelle que "Les décisions de la Cour Impériale de Justice ne sont susceptibles d’aucun recours et s'imposent aux pouvoirs publics et à toutes les autorités administratives et juridictionnelles, sauf cas exceptionnel comme précisé dans l’Article Cinquantième".
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