Première réunion du Sénat

L'Ancien président du Sénat arriva a celui ci, il avait prévu de commencer directement par lire le fonctionnement du Sénat devant l'ensemble des Sénateur après quoi il procederè a l'élection du Président.
Il monta donc a la tribune.

Messieurs,
Il me semble que comme moi vous avez du recevoir en entrant ici le fonctionnement du Sénat néanmoins je vous le relis :

Sa Majesté Nabelnine Ier a écrit:

Fonctionnement du Sénat :
- Règles en vigueur : toute personne qui ne suivra pas ces règles verra ses messages supprimés.
- Début de la Législature : Le Sénat commencera par élire son Président. Le Premier consul, accompagné de ses Consuls, viendra expliquer l'action future du Gouvernement dès que le Président du Sénat sera élu. Les groupes sénatoriaux ne devront pas oublier de choisir leur Président de groupe.
- Régles de vie au Sénat et de fonctionnement : nous rappelons que les sénateurs peuvent questionner le Gouvernement sur son action. Il vous faut pour ceci créer un nouveau sujet. Nous leur rappelons qu'ils peuvent amender les projets de lois du Gouvernement.
Nous rappelons que le Gouvernement peut venir au Sénat défendre ses propositions de lois. Nous lui rappelons qu'il peut amender les projets de lois des sénateurs.

Bien maintenant procédons a l'élection du prochain président du Sénat.

Les Candidatures sont ouverte vous avez jusqu'a demain 20h pour vous proposé.

Je me propose a ma réélection.

-Je vous fait part que je ne me présente pas aux élections par contre mes collegues et moi soutenant le Comte de Rex Civit.

- Le Comte Antonin de Hembourg de Rex Civit est donc réélu a la Présidence du Sénat.



Messieurs, Nous commencerons pas étudier le programme du Gouvernement. Apres quoi nous nous occuperons du Budget. Ensuite des commission seront créé.

Il serai même temps de créé une commission Charger de rédiger un texte clair sur le fonctionnement du Sénat et c'est régles.
Y a il des membres qui veullent se joindre a nous?

- Je n'ose meme pas penser que vous vous êtes auto-proclamé Président du Sénat. Je m'excuse donc, avec mes amis sénateur, d'avoir oublié de voter.

Olivius Lefactus, apres de longue discusions avec le premier consul , rentra dans le palais Kalamanine.

Chers confreres sénateurs, meme s'il n'y a qu'un candidat, ne devrait-il pas y avoir un vote? Peut etre n'aurait il pas eu la majorité des voix... Nous ne pouvons pas éluder la démocratie de cette maniere.

- J'ai du mal a comprendre quel jeux joue l'opposition. Elle ne présente rien et ne donne aucun signe de vie. Mais quand il est question de perdre du temps la elle fait office. C'est Puérile.

Bien si c'est messieurs veulent un vote qu'on vote.

Nous avons donc

Son Altesse le Comte Antonin de Hembourg de Rex Civit
Blanc.

Nous vous écoutons, Vous avez jusqu'a demain 20h

Un sénateur du PSM Herynine Jafin se leva. Il prit la parole :

Votre attitude l'est oui. Vous n'osez présenter personne et pourtant vous faites retarder les débat.
La démocratie ne l'est pas non mais pour que la démocratie existe il faudrai une présence. Et pour cela vous n'êtes pas au top. Mais peut être arriverez vous un jour. Maintenant au lieux de discuté pour ne rien dire faites ce que vous voulez. Voté. Merci.

Les 54 sénateurs du Groupe PST-Lefactus votèrent pour Le Comte de Rex Civit.


Olivius Lefactus pris la parole:

C'est sans illusion que nous votons pour le Comte de Rex Civit, cet acte ne s'inscrit que dans un refus de l'immobilisme et une démonstration de notre volonté d'avancer, pour le bien de nos citoyens.

89 Membres du PSM votèrent pour le Comte


Le huissier prit la parole.
Le Nouveau Président du Sénat est le Comte Antonin d'Hembourg de Rex Civit.

Le Président prit la parole

Je tiens a remercier les personne ayant voté pour ma personne. Je tiens aussi a dire qu'il est inqualifiable de voir que certain Sénateur ne se présente même pas au Sénat pour voté. Des groupes entier de Sénateur sont absent et ceci n'est pas Normal.

Par aillieur j'aimerai savoir qui souhaite maintenant travaillé sur les régles du Sénat.
Je vous écoute.

Un homme a droite du Duc de Braserel se leva, et prit la parole.

Chers collègue, je vous propose ce texte, espérant qu'il puisse servir de base a notre futur discussion.

Après avoir demander a ce qu'un exemplaire soit remis a tous. Il se mit a lire les 17 articles, espérant que personne ne trouve le texte trop long.

Citation :

Chapitre I – La nomination du Président.

Article 1er
À l’ouverture de la première séance de la législature, l’ancien Président annonce au Sénat la communication du nom des personnes élues qui lui a été faite par l’Empereur. Il en ordonne l’affichage immédiat et la publication à la suite du compte rendu intégral de la séance.

Article 2
1 - Au cours de la première séance de la législature et aussitôt après les communications prévues aux articles 1, le Président invite les Sénateurs à procéder à l’élection d’un nouveau Président.
2 - Le Président du Sénat est élu au scrutin majoritaire a un tour.
3 - Le nouveau Président est invité à prendre ses fonctions immédiatement.


Chapitre II – Le Président du Sénat

Article 3
1 - Le Président convoque et préside les réunions du Sénat.
2 - Il est chargé de veiller à la sûreté intérieure et extérieure du Sénat. À cet effet, il fixe l’importance des forces militaires qu’il juge nécessaires ; elles sont placées sous ses ordres.
3 - Les communications du Sénat sont faites par son Président.

Article 4
1 - Le Président ouvre la séance, dirige les délibérations, fait observer le Règlement et maintient l’ordre ; il peut, à tout moment, suspendre ou lever la séance.
2 - La police du Sénat est exercée, en son nom, par le Président.

Article 5
1 - Les Consuls et Préfets, sont autorisés par le Président à prendre la parole, s’ils la demandent.
2 - Le Président ne peut refuser cette prise de paroles.
3 - Le Président peut autoriser un orateur à répondre au Gouvernement ou à la commission.


Chapitre III - Déroulement des discutions et vote

Article 6
1 - Le Sénat est toujours en nombre pour délibérer et pour régler son ordre du jour.
2 - Les votes émis par le Sénat sont valables quel que soit le nombre des présents.

Article 7
Le vote des sénateurs est personnel.

Article 8
Les votes s’expriment à main levée.
2 - Le Sénat doit procède, par scrutin, à des nominations personnelles, le scrutin est alors secret.
3 - Dans les questions complexes le vote d’un texte par division peut toujours être demandé. L’auteur de la demande doit préciser les parties du texte sur lesquelles il demande des votes séparés.
4 - Le vote d’un texte par division est de droit lorsqu’il est demandé par le Gouvernement ou par un groupe sénatorial. Le Président décide s’il y a lieu ou non de voter par division.

Article 9
1 - Les sénateurs vote normalement à main levée en toutes matières, sauf pour les nominations personnelles.
2 - En cas de doute sur le résultat du vote à main levée, il est procédé au vote par assis et levé ; si le doute persiste, le vote par scrutin public ordinaire est de droit.
3 - Toutefois, lorsque la première épreuve à main levée est déclarée douteuse, le Président peut décider qu’il sera procédé par scrutin public ordinaire.
4 - Nul ne peut obtenir la parole entre les différentes épreuves du vote.

Article 10
1 - Les rappels au Règlement et les demandes touchant au déroulement de la séance ont toujours priorité sur la question principale ; ils en suspendent la discussion. La parole est accordée à tout député qui la demande à cet effet soit sur-le-champ, soit, si un orateur a la parole, à la fin de son intervention.
2 - Si, manifestement, son intervention n’a aucun rapport avec le Règlement ou le déroulement de la séance, ou si elle tend à remettre en question l’ordre du jour fixé, le Président lui retire la parole.
3 - Toute attaque personnelle, toute interpellation de député à député, toute manifestation ou interruption troublant l’ordre sont interdites.

Article 11
1 - Le Président fixe les délais de débats avant de procéder a la mise au vote.
2 - Le délai fixer peut être prolongé, si le Président estime que celui-ci est nécessaire.
3 - La prolongation peut être demandé par tous sénateurs. Les Consuls et Préfets peuvent aussi demandée une prolongation, s’ils sont à l’ origine du texte débattu.
4 - Les délais de vote et de débats ne peuvent être inférieurs à 2jours. Si tous les sénateurs présents ont votés. Le Président peut alors clôturer las séances

Article 12
1 - Les projets de loi peuvent être retirés par le Gouvernement à tout moment jusqu’à leur adoption définitive par le Parlement.
2 - L’auteur ou le premier signataire d’une proposition peut la retirer à tout moment avant son adoption en première lecture. Si le retrait a lieu en cours de discussion en séance publique et si un autre député la reprend, la discussion continue.
3 - Les propositions repoussées par le Sénat ne peuvent être reproduites avant un délai d’un an. Sauf article 10, alinéa 1 de la Première Constitution Impériale Nationale.


Chapitre IV - Vacance du Sénat

Article 13
1 - Tout député peut se démettre de ses fonctions.
2 - Les démissions sont adressées par écrit au Président, qui en donne connaissance au Sénat dans la plus prochaine séance et les notifie au Gouvernement

Article 14
1 - Le Président informe le Sénat, dès qu’il en a connaissance, des vacances survenues. Il notifie, s’il y a lieu, au Gouvernement le nom des députés dont le siège est devenu vacant et lui demande communication du nom des personnes élues pour les remplacer.
2 - Le nom des nouveaux députés proclamés élus par application dudit article est annoncé au Sénat à l’ouverture de la première séance suivant la communication qui en est faite par le Gouvernement.


Chapitre V - Discipline

Article 15
1 - Les peines disciplinaires applicables aux membres du Sénat sont :
– le rappel à l’ordre ;
– la censure ;
– la censure avec exclusion temporaire ou définitive.

Article 16
1 - Le Président seul rappelle à l’ordre.
2 - Est rappelé à l’ordre tout orateur qui trouble cet ordre.
3 - Tout député qui, n’étant pas autorisé à parler, s’est fait rappeler à l’ordre n’obtient la parole pour se justifier qu’à la fin de la séance, à moins que le Président n’en décide autrement.

Article 17
1 - La censure est prononcée contre tout député :
- Qui, dans le Sénat, a provoqué une scène tumultueuse.
- Qui, dans la même séance, a encouru un premier rappel à l’ordre.
- Qui a adressé à un ou plusieurs de ses collègues des injures, provocations ou menaces.
2 - La censure comporte de droit la privation, durant la séance, de la prise de parole.

Article 18
1 La censure avec exclusion temporaire du Palais Kalamanine est prononcée contre tout député :
- Qui a résisté à la censure simple ou qui a subi deux fois cette sanction ;
- Qui, en séance publique, a fait appel à la violence ;
- Qui s’est rendu coupable d’outrages envers le Sénat ou envers son Président ;
- Qui s’est rendu coupable d’injures, provocations ou menaces envers l’Empereur, les Consuls, les Préfets, les Chevaliers, les membres de la Cour Impériale de Justice.
2 - La censure avec exclusion temporaire entraine l’interdiction de prendre part aux travaux de du Sénat et de reparaitre dans le Palais Kalamanine jusqu’à l’expiration du quinzième jour de séance qui suit celui où la mesure a été prononcée.
3 - En cas de refus du député de se conformer à l’injonction qui lui est faite par le Président de sortir du Sénat, la séance est suspendue. Dans ce cas et aussi dans le cas où la censure avec exclusion temporaire est appliquée pour la deuxième fois à un député, l’exclusion est définitive. Le Président procèdera comme le prévoit l’article 13.


Chapitre VI - Motions de censure et interpellations

Article 19
1 - Le dépôt des motions de censure est constaté par la remise au Président d’un document portant l’intitulé « Motion de censure » suivi de la liste des signatures du dixième au moins des membres du Sénat. Ce dixième est calculé sur le nombre des sièges effectivement pourvus avec, en cas de fraction, arrondissement au chiffre immédiatement supérieur.
2 - Le même député ne peut signer plusieurs motions de censure à la fois.
3 - Les motions de censure peuvent être motivées.
4 - À partir du dépôt, aucune signature ne peut être retirée ni ajoutée. Le Président notifie la motion de censure au Gouvernement, la fait afficher et en donne connaissance au Sénat lors de sa plus prochaine séance. La liste des signataires est publiée au compte rendu intégral.


Chapitre VII – Modifications du Règlement.

Article 20
Le présent règlement sera mis en discussion et au vote devant le Sénat a chaque nouvelle législature.

Article 21
Le Président seul, peut demander la modification du règlement.

Merci Votre Altesse, je propose a chaqu'un d'étudier ce texte et de nous remettre par groupe leur conclusion.

Apres avoir étudié avec ses confréres le texte présenté, Olivius Lefactus pris la parole pour exprimer son point de vue.

Accord
Ajout
Inutile
Désaccord
Chapitre I – La nomination du Président.

Article 1er
À l’ouverture de la première séance de la législature, l’ancien Président annonce au Sénat la communication du nom des personnes élues qui lui a été faite par l’Empereur. Il en ordonne l’affichage immédiat et la publication à la suite du compte rendu intégral de la séance.

Article 2
1 - Au cours de la première séance de la législature et aussitôt après les communications prévues aux articles 1, le Président invite les Sénateurs à procéder à l’élection d’un nouveau Président.
2 - Le Président du Sénat est élu au scrutin majoritaire a un tour.
3 - Le nouveau Président est invité à prendre ses fonctions immédiatement.


Chapitre II – Le Président du Sénat

Article 3
1 - Le Président convoque et préside les réunions du Sénat.
2 - Il est chargé de veiller à la sûreté intérieure et extérieure du Sénat. À cet effet, il fixe l’importance des forces militaires qu’il juge nécessaires ; elles sont placées sous ses ordres.
3 - Les communications du Sénat sont faites par son Président ou par son porte parole lui meme sénateur et désigné dans la semaine qui suit l'élection du président.

Article 4
1 - Le Président ouvre la séance, dirige les délibérations, fait observer le Règlement et maintient l’ordre ; il peut, à tout moment, suspendre ou lever la séance.
2 - La police du Sénat est exercée, en son nom, par le Président.

Article 5
1 - Les Consuls et Préfets, sont autorisés par le Président à prendre la parole, s’ils la demandent.
2 - Le Président ne peut refuser cette prise de paroles.
3 - Le Président peut autoriser un orateur à répondre au Gouvernement ou à la commission.


Chapitre III - Déroulement des discutions et vote

Article 6
1 - Le Sénat est toujours en nombre pour délibérer et pour régler son ordre du jour.
2 - Les votes émis par le Sénat sont valables quel que soit le nombre des présents.

Article 7
Le vote des sénateurs est personnel.

Article 8
Les votes s’expriment à main levée.
2 - Le Sénat doit procède, par scrutin, à des nominations personnelles, le scrutin est alors secret.
3 - Dans les questions complexes le vote d’un texte par division peut toujours être demandé. L’auteur de la demande doit préciser les parties du texte sur lesquelles il demande des votes séparés.
4 - Le vote d’un texte par division est de droit lorsqu’il est demandé par le Gouvernement ou par un groupe sénatorial. Le Président décide s’il y a lieu ou non de voter par division.

Article 9
1 - Les sénateurs vote normalement à main levée en toutes matières, sauf pour les nominations personnelles.
2 - En cas de doute sur le résultat du vote à main levée, il est procédé au vote par assis et levé ; si le doute persiste, le vote par scrutin public ordinaire est de droit.
3 - Toutefois, lorsque la première épreuve à main levée est déclarée douteuse, le Président peut décider qu’il sera procédé par scrutin public ordinaire.
4 - Nul ne peut obtenir la parole entre les différentes épreuves du vote.

Article 10
1 - Les rappels au Règlement et les demandes touchant au déroulement de la séance ont toujours priorité sur la question principale ; ils en suspendent la discussion. La parole est accordée à tout député qui la demande à cet effet soit sur-le-champ, soit, si un orateur a la parole, à la fin de son intervention.
2 - Si, manifestement, son intervention n’a aucun rapport avec le Règlement ou le déroulement de la séance, ou si elle tend à remettre en question l’ordre du jour fixé, le Président lui retire la parole.
3 - Toute attaque personnelle, toute interpellation de député à député, toute manifestation ou interruption troublant l’ordre sont interdites.

Article 11
1 - Le Président fixe les délais de débats avant de procéder a la mise au vote.
2 - Le délai fixer peut être prolongé, si le Président estime que celui-ci est nécessaire.
3 - La prolongation peut être demandé par tous sénateurs. Les Consuls et Préfets peuvent aussi demandée une prolongation, s’ils sont à l’ origine du texte débattu.
4 - Les délais de vote et de débats ne peuvent être inférieurs à 4jours. Si tous les sénateurs présents ont votés. Le Président peut alors clôturer las séances

Article 12
1 - Les projets de loi du gouvernement peuvent être retirés par celui-ci à tout moment jusqu’à leur adoption définitive par le Parlement.
2 - L’auteur ou le premier signataire d’une proposition peut la retirer à tout moment avant son adoption en première lecture. Si le retrait a lieu en cours de discussion en séance publique et si un autre député la reprend, la discussion continue.
3 - Les propositions repoussées par le Sénat ne peuvent être reproduites avant un délai d’un an. Sauf article 10, alinéa 1 de la Première Constitution Impériale Nationale.


Chapitre IV - Vacance du Sénat

Article 13
1 - Tout député peut se démettre de ses fonctions.
2 - Les démissions sont adressées par écrit au Président, qui en donne connaissance au Sénat dans la plus prochaine séance et les notifie au Gouvernement

Article 14
1 - Le Président informe le Sénat, dès qu’il en a connaissance, des vacances survenues. Il notifie, s’il y a lieu, au Gouvernement le nom des députés dont le siège est devenu vacant et lui demande communication du nom des personnes élues pour les remplacer.
2 - Le nom des nouveaux députés proclamés élus par application dudit article est annoncé au Sénat à l’ouverture de la première séance suivant la communication qui en est faite par le Gouvernement.


Chapitre V - Discipline

Article 15
1 - Les peines disciplinaires applicables aux membres du Sénat sont :
– le rappel à l’ordre ;
– la censure ;
– la censure avec exclusion temporaire ou définitive.

Article 16
1 - Le Président seul rappelle à l’ordre.
2 - Est rappelé à l’ordre tout orateur qui trouble cet ordre.
3 - Tout député qui, n’étant pas autorisé à parler, s’est fait rappeler à l’ordre n’obtient la parole pour se justifier qu’à la fin de la séance, à moins que le Président n’en décide autrement.

Article 17
1 - La censure est prononcée contre tout député :
- Qui, dans le Sénat, a provoqué une scène tumultueuse.
- Qui, dans la même séance, a encouru un premier rappel à l’ordre.
- Qui a adressé à un ou plusieurs de ses collègues des injures, provocations ou menaces.
2 - La censure comporte de droit la privation, durant la séance, de la prise de parole.

Article 18
1 La censure avec exclusion temporaire du Palais Kalamanine est prononcée contre tout député :
- Qui a résisté à la censure simple ou qui a subi deux fois cette sanction ;
- Qui, en séance publique, a fait appel à la violence ;
- Qui s’est rendu coupable d’outrages envers le Sénat ou envers son Président ;
- Qui s’est rendu coupable d’injures, provocations ou menaces envers l’Empereur, les Consuls, les Préfets, les Chevaliers, les membres de la Cour Impériale de Justice.
2 - La censure avec exclusion temporaire entraine l’interdiction de prendre part aux travaux de du Sénat et de reparaitre dans le Palais Kalamanine jusqu’à l’expiration du quinzième jour de séance qui suit celui où la mesure a été prononcée.
3 - En cas de refus du député de se conformer à l’injonction qui lui est faite par le Président de sortir du Sénat, la séance est suspendue. Dans ce cas et aussi dans le cas où la censure avec exclusion temporaire est appliquée pour la deuxième fois à un député, l’exclusion est définitive. Le Président procèdera comme le prévoit l’article 13.


Chapitre VI - Motions de censure et interpellations

Article 19
1 - Le dépôt des motions de censure est constaté par la remise au Président d’un document portant l’intitulé « Motion de censure » suivi de la liste des signatures du dixième au moins des membres du Sénat. Ce dixième est calculé sur le nombre des sièges effectivement pourvus avec, en cas de fraction, arrondissement au chiffre immédiatement supérieur.
2 - Le même député ne peut signer plusieurs motions de censure à la fois.
3 - Les motions de censure peuvent être motivées.
4 - À partir du dépôt, aucune signature ne peut être retirée ni ajoutée. Le Président notifie la motion de censure au Gouvernement, la fait afficher et en donne connaissance au Sénat lors de sa plus prochaine séance. La liste des signataires est publiée au compte rendu intégral.


Chapitre VII – Modifications du Règlement.

Article 20
Le présent règlement sera mis en discussion et au vote devant le Sénat a chaque nouvelle législature.

Article 21
Un changement peut etre demandé par 100 sénateurs au moins.

- Monsieur, le Sénateur. Pourrais-je avoir vos explications sur chaqu'un de vos point de désaccord ?

. Bien sur;

II-3-3 : Je ne pense pas que le président doivent en plus assurer , en permanance, la communication.

III-9-2 et 3 : Je ne vois pas comment il pourrait il y avoir un doute sur le résultat du vote à main levé. Donc je pense que cette partie est inutile.

III-11-4: Je pense que 2 jours minimum , c'est court, et si le pérsident décide de clore le débat, alors que tous les sénateurs n'ont pu exprimer leur opinion, ce serait mauvais pour la démocratie....

III-12-1: j'entend par la , que le gouvernement ne pourra soustraire au suffraeg du sénat que SES propositions de lois. Ce n'était pas clair et il aurait pu avec votre proposition initiale, soustraire à notre débat et vote meme NOS propositions.

III-12-2: je trouve ça juste inutile et sans interet.

III-12-3: car un loi peut etre, à un instent mauvaise puis 2 semaines, 1 mois plus tard tres utile, voire indispensable.

V-15-1 : je rappelle un point de notre constitution

Citation :

Article vingt-cinquième: Aucun membre du Parlement ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé à l'occasion des opinions ou votes émis par lui dans l'exercice de ses fonctions [ ... ]

Puis , nous sénateurs sommes assez sérieux pour ne pas en arrivé la, et je suis contre la censure sous quelque forme que se soit.

V-17 et 18: Sommes nous des sauvages? et puis, la censure?? non...

VII-20: ce n'est pas à la loi de se faire aux nouveaux députés mais aux nouveaux députés de se faire à la loi ! S'ils sont en désaccord avec la loi, il la changeront, en temps voulu, et comme une loi ordinnaire. Nous n'en sommes pas à voter toutes les lois existantes à chaque législatures , j'entend bien, mais ce n'est pas un brouillon que nous essayons d'instutuer, c'est un texte, pilier, solide de l'organisation du sénat.

VII-21: Chaque sénateur, comme le président, est un législateur, à ce titre pourquoi seul le préisdent pourrait proposer des modifications du texte qui organise et régie TOUT les sénateurs? Aussi je ne pense pas qu'il faille un sénateur pour bureaucratiser notre fonctionnement, donc je propose un seuil de 100 sénateurs [ à discuter ]

Le President du PST, prit alors la parole

- Et bien... Je ne vais pas en surprendre beaucoup.Mais je suis tout a fait d'accord avec vos proposition, Sénateur.

Mais, parce qu'evidemment il y a un "mais". Le Président doit pouvoir sanctionner un Sénateur plu sévèrement, qu'un simple rappel a l'ordre. Et quant vous citer notre cher article 25 de notre Constitution, je vous rappel la suite de ce meme article.

Citation :

Aucun membre du Parlement ne peut faire l'objet, en matière criminelle ou correctionnelle, d'une arrestation ou de toute autre mesure privative ou restrictive de liberté qu'avec l'autorisation du président de l'assemblée dont il fait partie. Cette autorisation n'est pas requise en cas de crime ou délit flagrant ou de condamnation définitive.

En ce qui concerne le titre III, article 12-1, il me semble que la proposition de départ etait clair. Les projet de lois ne sont émis que par le Gouvernement. Les sénateur eux font des proposition de lois.

Pour tous les autres points, je vous rejoint.

L'un des sénateurs ayant établi ce rapport de réfléxion avec Lefactus répondit:

vous nous voyez ravis de votre positionnement. Je connais bien la constitution, et la seconde partie concerne des affaires graves poteniellement justiciables, alors que la premiere partie nous interesse plus ici, nous ne devons pas etre inquiété pour nos opinions, convictions, actes dans l'exercice de nos fonctions. Et puis nous sommes des élus du peuple, encore une fois pas des animaux, nous sommes capable de parler, d'échanger... Et puis CENSURE, ou en sommes nous?
Je suis d'accord avec vous que le président doit etre capable , doit avoir à sa disposition , plus qu'un simple rappel à l'ordre , mais , faire taire , est-elle la solution? Nous ne le pensons pas...

Pour le désaccord du III-12-1, je n'avais pas fait la différence entre projet et proposition de lois, pouvais m'éclairer la dessus s'il vous plait?

apres avoir énoncé la réponse commune du groupe du réflexion, le sénateur reparti s'assoir aupres de ses confreres.

- On est d'accord, la sanction est peu etre un peu trop sévère. Mais il me semble nécessaire, qu'il puisse y avoir une autre sanction que le simple rappel a l'ordre. Je pense que le peuple chosit bien ses élu, pour eviter les personnes peu recommendable. Mais sait-on jamais. Mieux vaut prevenir que guerir.

Quant a la différence entre projet et propostion, la premiere est faire par le Gouvernement, l'autres par les sénateurs. Mais votre correction me parait plus adapter.

Un Sénateur du PSM enchaina.

-Monsieur, pour nous il est quand même bon de pouvoir instauré une censure au cas ou, Nous proposons que celle ci soit décidé par ces paire a la majorité. Ceci permettrai une justice interne en cas de double avertissement.

Un autre dit

Pourriez vous maintenant nous proposer votre projet Monsieur Lefactus, de tel manière que nous puissions le lire en entier, il me semble tres bon.

Une question la motions de censure est une motion contre qui?

Comme le prevoit la constitution, c'est une motion contre le gouvernement.

Bien dans ce cas nous pouvons la mettre au vote

Le Vote est lancé :

POUR
CONTRE
BLANC