L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Logement au sans abris

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Allianon Canus

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MessageSujet: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyLun 5 Mar - 6:47

J'aimerais que le sénat vote une loi qui oblique le sénat, le gouvernement et l'empereur à trouver une façon de loger tous les sans abris. Un budget devra être alloué pour cela. Tout le monde doit avoir un toit, et nous avons les moyens de le faire.
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Adalbert de Talleyrand

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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyLun 5 Mar - 7:12

Le Vice-Roi se leva et prit la parole.

- Monsieur le Sénateur, je n'ai rien contre votre proprosition, mais ne devriez vous pas nous proposer un texte avant que l'on debatte dessus ?
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Allianon Canus

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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyLun 5 Mar - 7:24

C'est juste un idée comme cela, je n'ai pas encore pensé à un projet de loi comme tel, je veux juste savoir si le monde serait prêt à s'occuper de cela
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Adalbert de Talleyrand

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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyLun 5 Mar - 7:29

Un autre membre de l'UDB se leva, et d'un ton sarcastique dit :

"Je n'ai rien contre vos idées... Honneur a vous d'en avoir autant. Mais si chacun des Sénateur commence a exposer ses idées une a unes ici, au Sénat, je crois que je vais commencer a coucher ici."
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Raivinine Tarsion

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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyLun 5 Mar - 9:04

Le sénateur Tarsion se leva et dit donc à ses confrères.

Chers Confrères,

Personellement je suis persuadé que cette "idée" devrait immediatement être travailler pour être mit au débat le plus tôt que possible car surtout maintenant en post-hiver un tel decrét serait le plus utile que jamais pour la population des rues.


Les sénateurs du UDB pesiste applaudisez leur chef fortement.
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Allianon Canus

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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyLun 5 Mar - 13:18

Tous les membres du PBS et se leva pour donner une acclamation au Sénateur, on voit que lui accorde une importance à pauvreter
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Emmanuel d'Elbêröhnit (†)

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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyLun 5 Mar - 22:32

Monsieur Canus comme le fait justement remarquer le Duc Adalbert de Braserel nous ne pouvons par travailler dans l'anarchie

Donc ce sujet sera mis à l'ordre du jour sous deux conditions :

1 la présentation d'un texte sous une forme finalisée
2 un chiffrage de la mesure
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Allianon Canus

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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyMar 6 Mar - 14:25

Article 1
Le sénat doit faire en sorte que tous les citoyens puissent avoir accès à un logement

Article 2
Tous les personnes vivant sur le territoire du Belondor on droit à ces logements

Article 3
Les étrangers auront 1 ans pour devenir citoyen Belondaure, sinon le sénat sera en droit de leur retirer le logement, uniquement si le logement est demandé par un autre étranger ou un citoyen, on parle ici des logements sociaux

Article 4
Les citoyens Belondor ne sont pas privilégié si pénuri il y a

Article 5
Le sénat construira 4000 logments sociaux pour la première moitié du mandat et 4000 autres pour la seconde partie du mandat

Article 6
Empêcher les propriétaires de mettre dehors une personne si la personne n'a pas d'autre lieu où aller

Article 7
Si le locataire fait du grabuge ou du vandalisme, le propriétaire doit le signaler au sénat.

Article 8
Limiter les prix des logements


EL/ C'est la première foi que je fais sa alors s'il y a quelque chose de pas correct, m'en aviser et je ne sais pas comment sa va couter... comment je fais pour le savoir ???/EL
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Emmanuel d'Elbêröhnit (†)

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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyJeu 8 Mar - 2:14

Sénateur Canus,

deux choses, d'une part, votre texte est brouillon un il empiéte sur le pouvoir reglementaire ( limitation du prix des logement, par exemple), et sur le pouvoir judiciaire ( grabuge des locataires)
deux certaines, mesures sont à chiffrer, JAMAIS, le PSM ne votera un texte sans que les experts du Consulat à l'Economie ne nous donne des projections économiques sur l'impact des depenses, rapprochez vous d'eux.......

En outre sur la question des etrangers il me semble qu 'il y a contradiction entre votre article 3 et le 4

Enfin votre article 6 constitue une attaque directe au droit de propriéte, là aussi le PSM se mettra en travers de cette atteinte
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Allianon Canus

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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyLun 9 Avr - 9:34

Très bien alors pourquoi ne pas dire tout simplement





1- L'état doit fournir un logement au sans abris à tout les personnes qui occupent le territoire du Belondor
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Comte de Rex Civit

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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyVen 11 Mai - 2:41

Bien ou en est cette discution?
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Adalbert de Talleyrand

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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyVen 11 Mai - 2:44

- Au point mort je le crain. Je reste opposé au texte sous cette forme.
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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyVen 11 Mai - 17:29

-Nous le sommes aussi. Sieur Allianon Canus, vous avez 24h pour nous présentez un texte cohérent, après si cela n'est fait la discution sera close.
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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris EmptyDim 13 Mai - 6:36

Le sujet est clos.
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MessageSujet: Re: Logement au sans abris   Logement au sans abris Empty

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