Travaux de réforme de la Charte

L'Impératrice arriva dans la salle de la commission de révision de la Charte et dis :

- Bien... que pensez-vous de nous mettre de suite au travail Monsieur le Président ?

grave

Impératrice nous y travaillons déja mais, à l'impossible nul n'est tenu, le texte majeur de l'Empire ne se modifie pas d'un pas léger et sans reflexion

Je refuse cette proposition, nous n'allons quand même pas renier notre culture.

Tel est votre avis. Je vous rapelle vos prpopre parole, le syisme ne veut rien a voir a faire avec les choses de l'Etat lors des tres pénibles negociations du Concordat

Je vous rappelle que l'eglise a changé de facon de voir son alliance avec l'Etat, vous renier ici se que vous vouliez avant.

Je sais que ce point de vu est novateur, et je ne permets à quiconque ici de remettre en doute mon attachement à notre sainte religion.

Mais quand je lis : cependant les hauts postes administratifs de l'Empire, ceux de Chevaliers, de consuls et de préfets délégués à un département, sont réservés aux syistes, c a me semble une discrimination envers la communauté hallawiste qui compte dans ses rangs de nombreux loyaux sujets du Belondor

Monsieur je ne vous permet pas, se n'est pas notre faute si tout nos membres on oubliè cette réunion mais il faudrai peut être leur rappelé en privé.

Quand a cette proposition vous vous permettez de renier tout notre passé et notre culture, doit t-on vous rappelez qu'il y a moins de 6 mois le Syisme était la seul religion accepté dans se pays. Et maintenant vous voulez en faire un Etat Laic.

Le Vice Roi, jusqu'a lors tres calme.

-Je soutient tres fortement la proposition du Duc Emmanuel d'Elbêröhnit.

Nous virrons dans le ridiculule comment renier notre foi profonde, c'est a affront a tout se que nous avons fait pour le syisme et tout se que les syiste font pour nous, nous nous sommes batut contre Avaricum pour qu'Argentorate garde le Syisme et nous allons le renier la maintenant?

Je soutiens les propos du Comte.

- Il n'est pas question de renier notre foi, il est question d'égalité. Pourquoi une personne qui a une autres croyance ne pourait elle pas faire partie du gouvernement ?

Sont ils moins intelligents que nous a cause de leurs foi ?

Qui parle de renier notre foi !

Simplement de faire preuve d'ouverture, on peut par exemple ajouter, la presence des 8 arrieres grands parents sur le sol Bélondor

La digue syiste doit se faire par la confiance en ses valeurs, non comme une citadelle assiégée, imaginez un vrai ambiteux et bien il se convertira en facade et que pourrez vous dire?

Je crois que nous allons demander un arbitrage à l'Empereur, si vous en etes d'accord.
car nous devons avancer.

Le Vice Roi sembait decu a la suite des mots du Duc d'Elbêröhnit... puis prononca quelques mots a voix basse, a peine perceptible.

"Nous avancerons pas en consultant l'Empereur... bien au contraire."

L'Empereur pénétra dans la Pièce close et les Magistrats firent révérence protocolaire. Il s'assit et dit :

- Messieurs, il est clair et net que je défendrai notre culture. Néanmoins, il est vrai que la législation est assez sévère et discriminatoire. Mais comme il ne saurait être possible de remettre en cause la suprématie du Culte syiste et de permettre à des non-syistes de diriger le Belondor, je trancherai la poire en deux. Les postes gouvernementaux de Consuls et Préfets resteront réservés aux syistes tout comme ceux de la noblesse, mais les autres postes seront ouverts à tous sans distinction de religion.

- Merci de votre soutien Monsieur Tarsion. J'ai par ailleurs une liste de réformes qui me semblent importantes au niveau institutionnel qui peut-être vous intéresseront-elles...

Bien je pense que cette solution de compromis est acceptable pour les parties







Le Peuple belondaure et l'Empereur proclament solennellement leur attachement aux droits de l'Homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu'ils ont été définis par la Déclaration de 1789 faites par les Francs, confirmée et complétée par le préambule de la Charte de 1839, et les amendements fait à celle-ci. En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, l'Empereur offre aux territoires d'outre-mer qui manifestent la volonté d'y adhérer des institutions nouvelles fondées sur l'idéal commun de l’Honneur, la Sagesse et la Gloire et conçues en vue de leur évolution démocratique.



Article premier: Le Belondor est un empire indivisible, syiste, démocratique et social. Il assure, cependant, l'égalité devant la loi de tous les citoyens belondaures sans distinction d'origine, de race ou de religion
Les postes gouvernementaux de Consuls et Préfets sont réservés aux syistes tout comme ceux de la noblesse, mais les autres postes sont ouverts à tous sans distinction de religion.

Article deuxième: La langue officielle du Belondor est le Belondaure. L’emblème national est le drapeau du Belondor: drapeau tricolore bleu, blanc, rouge, traversé par une ligne verticale verte, sur le bleu et jaune, sur le rouge; avec sur le drapeau des abeilles dorées et le blason de la Famille Impériale, les Temerariens, du Belondor.
L’hymne national est « La Cancracienne ».
La devise du Belondor est « Honneur, Sagesse, Gloire ».
Son principe est : la fidélité envers l'Empereur qui gouverne pour le bien du peuple et par lui.


Article troisième: La souveraineté nationale appartient à l'Empereur qui l’exerce par succession et de droit divin, et au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum. Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice, hormis l'Empereur, le César ou le Régent. Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Charte. Il est toujours universel, légal et secret. Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les belondaures majeurs, des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques.



Article quatrième: Les partis et groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité avec l'autorisation du Conseil d'Etude des Partis Politiques. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale et de la démocratie.


Je propose là une seule modification, la supression du Conseil d'Etude des Partis Politiques remplacé par la Cour Impériale de Justice.

Messieurs?

Ceci n'est pas déjà fais la précédente loi sur la Cours Impériale?
Sinon nous acceptons cet idée.

Peut etre monsieur le Duc, et merci, au moins cela va avoir force constitutionnelle, je pars le verifier si c'est le cas, nous pouvons passer au titre suivant, d'autres membres sur le titre I ?

J'ai une petite question par rapport à la souverainté.
La régence d'une épouse ou d'une mére d'un empereur possible au Belondor ne doit elle pas figurer dans se paragraphe ?

La dévolution de la Régence, n'est pas une question de souveraineté, mais bon je vais consulter les autres articles et si on ne peut pas le rattacher ailleur en effet Majesté , il faudra l'évoquer.

Je propose le mécanisme suivant :

1) L'Empereur de son vivant fixe le nom du Régent
2 ) à Défaut, mort subite, etc..., c'est la Cour Impériale de Justice qui en son sein designe le Régent.

Je pense que ceci vendra dans le courant des discutions. L'obligation de nommer un régent est pour moi plus important. C'est a l'empereur de choisir et non à la Cour Impériale de Justice qui s'occupe de Justice.