L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Révision de la loi sur la sponsorisation

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4 participants
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État du Belondor

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MessageSujet: Révision de la loi sur la sponsorisation   Révision de la loi sur la sponsorisation EmptySam 28 Oct - 10:33

Citation :
Article 1 : Tout projet, toute entreprise et structure peuvent bénéficier de sponsors.

Article 2 : Les entreprises et les particuliers peuvent être des sponsors. Les entreprises font de la publicité, les particuliers un acte à titre gracieux.

Article 3 : Un projet sponsorisé gagnant de l’argent n’est pas soumis au remboursement des entreprises ou des particuliers ayant sponsorisés le projet.

Article 4 : Un particulier sponsorisant un projet peut prétendre à une déduction fiscale d’une hauteur de vingt-cinq pourcents de la valeur de la sponsorisation dans la limite de 10 000 SB.

Je souhaite modifier l'article 4. Ainsi :

Citation :
Article 4 : Un particulier sponsorisant un projet peut prétendre à une déduction fiscale d’une hauteur de 10% de la valeur de la sponsorisation dans la limite de 4 000 SB.
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MessageSujet: Re: Révision de la loi sur la sponsorisation   Révision de la loi sur la sponsorisation EmptyDim 29 Oct - 0:16

Bon, aucune réaction à cette loi ?
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MessageSujet: Re: Révision de la loi sur la sponsorisation   Révision de la loi sur la sponsorisation EmptyDim 29 Oct - 4:18

Citation :
Article 1 : Tout projet, toute entreprise et structure peuvent bénéficier de sponsors.

Article 2 : Les entreprises et les particuliers peuvent être des sponsors. Les entreprises font de la publicité, les particuliers un acte à titre gracieux.

Article 3 : Un projet sponsorisé gagnant de l’argent n’est pas soumis au remboursement des entreprises ou des particuliers ayant sponsorisés le projet.

Article 4 : Un particulier sponsorisant un projet peut prétendre à une déduction fiscale d’une hauteur de 10% de la valeur de la sponsorisation dans la limite de 4 000 SB.

Passons au vote alors !
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Archiduc de Quentrum

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MessageSujet: Re: Révision de la loi sur la sponsorisation   Révision de la loi sur la sponsorisation EmptyDim 29 Oct - 5:50

Vous voulez bien un peu.. Faudrai pas confondre votre role et le mien vous voulez.
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MessageSujet: Re: Révision de la loi sur la sponsorisation   Révision de la loi sur la sponsorisation EmptyDim 29 Oct - 5:52

Si personne na de commentaire a faire nous voterons.
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MessageSujet: Re: Révision de la loi sur la sponsorisation   Révision de la loi sur la sponsorisation EmptyMar 14 Nov - 4:45

Le président de l'assemblée voyant que personne n'avait rien a dire enchainât.
"Bien passons donc au vote.
POUR
CONTRE
BLANC"
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MessageSujet: Re: Révision de la loi sur la sponsorisation   Révision de la loi sur la sponsorisation EmptyMar 14 Nov - 4:50

Les adhérants du Mouvement de Triterres, levèrent en grande majorité la main pour accepter la loi, accompagné du Duc d'Origodes qui était pour la loi proposé par son défunt ami, Marc Vellerin.
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MessageSujet: Re: Révision de la loi sur la sponsorisation   Révision de la loi sur la sponsorisation EmptyMar 14 Nov - 4:53

63 des membres du PSM au Sénat rejetaire cette loi. Les autres regardait les deux autre Grand Sénateur du PSM.
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Atron d'Hams-Berg

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MessageSujet: Re: Révision de la loi sur la sponsorisation   Révision de la loi sur la sponsorisation EmptyMar 14 Nov - 5:36

Une soixantaine(63) de sénateur du PSM suivirent les autres par l'élan du Comte.
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Ismarkus d'Eslagne (†)

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MessageSujet: Re: Révision de la loi sur la sponsorisation   Révision de la loi sur la sponsorisation EmptyMar 14 Nov - 17:58

Les 63 membres du Groupe affilié au Prince d'Eslagne suivirent les autres membre du PSM montrant ainsi l'unité du parti.
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MessageSujet: Re: Révision de la loi sur la sponsorisation   Révision de la loi sur la sponsorisation EmptyJeu 16 Nov - 5:38

Le président se leva.

"Messieurs la majorité étant atteinte, la loi est rejetée."
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MessageSujet: Re: Révision de la loi sur la sponsorisation   Révision de la loi sur la sponsorisation Empty

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