L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Des impôts et du système fiscal.

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Thierry de Thierrystania

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MessageSujet: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyMar 9 Mai - 3:25

Votre Majesté Impériale, me voila comem convenu pour parler fiscalité avec vous.

Je vous propose un plan très simple pour faire fonctionner le système fiscal.

Je vous propose un système qui tourne autour de trois types de perceptions:
- L'Impôt sur le revenu;
- La Taxe sur la Consommation;
- La taxe sur les entreprises.

L'Impôt sur le revenu, que je proposerai pour des soucis comptables ( Wink ) à hauteur de 10% du salaire, serait automatiquement versé a l'Etat par l'Employeur (exemple: si je gagne 1 000 Oros bruts par mois, l'employeur verse 100 Oros a l'Etat et me donne mon salaire net de 900 Oros).
Cet impôt permet de faire rentrer des devises rapidement et sans trop pénaliser les citoyens (il veut mieux que ce soit l'entreprise qui paye qu'eux, car moralement, c'est pas la même chose ! Laughing )

La Taxe sur la consommation serait de 5% du bien acheté, et chaque achat (sauf pour les domaines ou l'Etat souhaite encourager le developpement) serait imputable à hauteur de 5% de son prix de vente: un objet à 100 Oros ferai gagner 95 au vendeur et 5 à l'Etat.

La taxe sur les entreprises pourrait s'articuler selon trois volets: L'aspect "social": Sur les bénéfices de l'entreprise, 2 ou 3% pourraient être prélevés pour l'entretient des dépenses sociales mises en place par la législation. L'aspect "soutient et entretient de l'Etat" serait prélevé (5% par exemple) pour l'entretient de l'administration...et l'on ne ferai pas peser sur les citoyen cette charge.
Enfin, l'aspect "boucler le budget" Laughing serait une taxe d'ajustement variable que l'on pourrait solliciter a titre de contribution extraordinaire en cas de déficit trop important ou pour assurer l'équilibre budgétaire.

Avez vous des questions dessus ou puis-je directement évoquer la mise en place de la perception ?
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Feu Sa Majesté l'Empereur

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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyMar 9 Mai - 6:10

Je pense cela bien. Je pense que nous allons en rediscuter avec le Consul mais cela m'a l'air bien. Par contre, nous avons déjà un impôt sur le revenu, il vous suffit de regarder ici pour le voir : https://empire-du-belondor.actifforum.com/viewtopic.forum?t=542

Sur ce, je vous invite à continuer à discuter avec nous de ces projets.
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Thierry de Thierrystania

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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyMar 9 Mai - 8:10

Oui, j'avais remarqué que vous aviez cet impôt...

D'ailleurs, je poursuis mon idée: Il faudrai une sorte de place des affaires ou chaque entreprise déclarerai ses revenus, et le ministère se chargerait de lui adresser un avis d'imposition...il faudrai une sorte de super contrôle étatique...
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyMar 9 Mai - 8:19

Bonne idée bonne idée difficile a mettre en place mais fesable.
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Thierry de Thierrystania

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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyMer 10 Mai - 6:09

Oui, il faudrai une coopération effective entre la CBI, le Ministère des Finances, les entreprises et les citoyens eux mêmes !
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyMer 10 Mai - 6:23

C'est un vaste projet vraiment très... excitant !!! bounce
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Thierry de Thierrystania

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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyMar 23 Mai - 8:41

hi hi ! oui...c'est le moins que l'on puisse dire ! Wink

Pour sa mise en application, il faudrai que vous fassiez une déclaration de revenus pour vos administrés.

Si vous voulez, je peux vous la faire.
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyMer 24 Mai - 0:42

Ca serait pas de refus lol ! Wink
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyMer 24 Mai - 5:26

Oki, bah je vous la fait, et je vous la met ici d'ici deux jours (je crois que je vais la faire ce soir).
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyMer 24 Mai - 5:30

C'est parfait !
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyMer 24 Mai - 7:34

Des impôts et du système fiscal. Declderevenusprbelondor5ig

Voila un projet. Si vous préférez le fond en vert clair ou d'une autre couleur...ou si vous souhaitez rajouter des rubriques...
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyMer 24 Mai - 20:49

Cette feuille m'a l'air très bien ma foi !!! Je pense que ça serait bien en effet de trouver un moyen pour la remplir !
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyJeu 25 Mai - 5:29

Bah les gens l'enregistrent dans leurs images, et puis ils la remplissent sous paint par exemple, puis ils la repostent dans un forum crée a cette occasion.... Non ?
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyJeu 25 Mai - 5:33

Très bonne idée, je n'y avais pas pensé... Laughing

Je vous en conjure devenez Belondaure, votre aide nous serait grand secours, étant donné votre intelligence, votre culture, votre sens des affaires et j'en oublie...
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyJeu 25 Mai - 5:54

Ho...mais quel honneur vous me faites une fois de plus, de flatter mon ego misérable, qui, au regard des piètres qualités dont vous avez exposé les objets, je ne puis, d'une manière certaine, assurer nos interlocuteurs que je suis réellement possésseur de telles vertues.... Wink

Mais soit, je veux bien devenir un citoyen Belondaure, mais je ne sais pas si pourrai m'investir a fond dans la ve civique, étant très sollicité par la CBI.
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyJeu 25 Mai - 5:58

Ta seule présence nous stimulera tous !
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyJeu 25 Mai - 5:58

Un poste de Vice consul a l'economie vous attend meme si vous le souhaité se n'est pas tres prenant en temps.
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyJeu 25 Mai - 5:59

Fais-toi annoncer au Bureau de l'immigration.
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyJeu 25 Mai - 6:15

Nabelnine 1er a écrit:
Ta seule présence nous stimulera tous !

8)

Serais-je un dieu vivant.... Laughing

Duc François d'Ecosient a écrit:
Un poste de Vice consul a l'economie vous attend meme si vous le souhaité se n'est pas tres prenant en temps.

Merci...c'est très gentil a vous, mais je ne sais pas si je pourrais y consacrer assez de temps pour être efficace...

Nabelnine 1er a écrit:
Fais-toi annoncer au Bureau de l'immigration

Oki, pas de problème, je le fais tout de suite.
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyJeu 25 Mai - 6:20

Efficace au vut du travail que vous faites deja ici vous le serez.
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyJeu 25 Mai - 6:30

Bien, alors je suis votre très dévoué serviteur. Dites moi ce que vous voulez que je fasse et je le ferai dans la mesure du possible.
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyJeu 25 Mai - 6:51

Et bien pourquoi ne pas reprendre vos idées du début du post ? Wink
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyJeu 25 Mai - 6:55

Bien, je vais le faire.
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptyJeu 25 Mai - 22:27

Merci ! Tu déposeras tes projet de loi au Consulat de l'Economie bien entendu, pas ici !
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MessageSujet: Re: Des impôts et du système fiscal.   Des impôts et du système fiscal. EmptySam 27 Mai - 9:43

Prends ton temps surtout !!! Te sent pas obligé de les rendre sur l'heure les lois !
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