Arrété Ministériel sur l'instruction religieuse

MINISTERE DE L'INTERIEVR
PLACE IMPERIA VICTORIVS

ARRETE DU MINISTRE

Alaïdine huit Constantine de l'An Deux Mille Sept Cent Douze

VU l'Acte additionnel fixant la Constitution pour l'Empire et en particulier son préambule ;
VU le Code de l'Instruction et en particulier ses articles 3, 7, 12, 15, 17, 19 ;
VU l'avis consultatif donné par le Conseil National de l'Instruction Belondaure ;
VU la nécessité de rendre l'instruction religieuse plus juste et mesurée ;


DECIDE QUE

Arrêté Ministériel a écrit:

Article Ier : L'instruction religieuse, autrement dénommée catéchisme Zorthodoxe dans le Code de l'Instruction, est assurée par des membres du clergé séculier zorthodoxe au sein des écoles primaires et secondaires, qu'elles soient générales ou professionnelles ainsi qu'au sein des écoles pour filles. Article II : Les clercs sont choisis par les Conseils académiques compétents sur la base d'une liste établie par le Primat de l'Eglise belondaure et renouvelée annuellement. S'agissant des écoles pour filles, seules des nones peuvent être nommées. Article III : Les clercs chargés de l'instruction religieuse sont assimilés par l'administration comme des fonctionnaires hors-classe et perçoivent un traitement indexé sur la Table des Traitements et Listes Civiles. Article IV : Le présent arrêté n’a d’effet que pour le territoire métropolitain comprenant l’Ardanie ; les colonies et protectorats de l’Empire ne sont pas concernés par les présentes dispositions.

L'Arrêté prend effet dès aujourd'hui, parce qu'il le faut.

Son Excellence le Duc Etzel de Varsalance,
Ministre de l'Echiquier & de l'Intérieur,
p.o. Sieur Tancrède Batignoles, Vice-Ministre de l'Intérieur