Copie de la directive instituant la SDIT de Varsalance

Un pli arriva au Ministère, directement adressé au Ministre de l'Echiquier. Cette lettre contenait deux documents administratifs, ainsi qu'une feuille sur laquelle était inscrit :

Votre Excellence, voici le projet de directive pour encadrer l'organisation des travaux d'aménagement des infrastructures en Ardanie. Je joint également la copie du document concernant la publication du marché public en Ardanie. Tout ceci est prêt à être envoyé dans les préfectures pour lancer la procédure.

Je vous transmet ces copies pour validation :

Citation :: Direction au développement et à la modernisation des Infrastructures et Transports

Place Imperia Victorius, Elbêröhnit

DIRECTIVE DU DIRECTEUR CONCERNANT LA CREATION D'UNE SOUS-DIRECTION REGIONALE AU SEIN DE LA DIRECTION AU DEVELOPPEMENT ET A LA MODERNISATION DES INFRASTRUCTURES & DES TRANSPORTS
AINSI QUE DE L'ORGANISATION DES TRAVAUX CONCERNANT LES INFRASTRUCTURES EN ARDANIE

Vingt-et-un Amezzianel de l'An Deux Mille Sept Cent Douze

A tous les fonctionnaires et agents publics œuvrant au sein de la Direction au Développement et à la Modernisation des infrastructures et transports,

Par la présente directive :

1. Est créée une Sous-Direction Régionale de la DIT pour l'Ardanie, dont le siège se trouve en la ville de Varsalance pour la durée des travaux, en raison de son caractère insulaire. Elle aura la charge de superviser ces travaux en Ardanie (Cf: Plan de modernisation défini lors du Conseil de l'Empire numéro VI) ainsi que d'établir une politique expérimentale de modernisation à l'échelle régionale.

2. Les travaux seront divisés par lots, chaque lot contenant un marché pour un ou plusieurs ouvrages. Ces lots seront mis aux enchères dans le cadre d'un Marché Public concernant la rénovation des infrastructures. Les sociétés candidates n'ayant pas forcément tout le potentiel technique pour les réaliser pourront sous-traiter avec des sociétés tierces.
Les lots seront attribués au moins et mieux disant après examen.
Les candidatures devront être déposées à la DIT ou à la SDIT de Varsalance avant le ...

3. Les parts concernant le financement sont fixées à 70% du budget avancés par la DIT, 20% par le département et 10% par le maire de la commune concernée et les éventuels apports privés. Ces ratios pourront être négociés selon les cas lors d'un entretien avec le Directeur de la DIT.

4. Les ouvrages commandés devront être conformes aux plans fournis par les ingénieurs de la DIT, qui pourront vérifier sur pièce de leur conformité. Le versement des paiement s'effectuera en conséquence en deux fois : 40% lors du début effectif des travaux, comme avance sur les coûts engagés par l'entreprise, puis 60% lors de la livraison et après contrôle de conformité.

5. Les baux des compagnies ferroviaires locales sont prolongés pour 99ans conformément au plan engagé par le Conseil de l'Empire n°VI. Ces compagnies devront en contrepartie s'acquitter des travaux prescrits par les ingénieurs de la DIT, sous peine de sanctions administratives ou fiscales. Une aide de la DIT pourra être négociée selon les cas.

6. Cette directive devra être publiée au Journal Officiel et affichée dans les quatre préfectures concernées par la SDIT de Varsalance auprès de la liste des lots concernant ce Marché Public.

et cet autre document, attestant de l'action dejà prête à être engagée par la Direction :

Citation :

Votre serviteur,

H.M. de Porhoët, Directeur de la DIT.

Lettre du Ministre à l'attention du Directeur de Porhoët a écrit:

Copie de la directive instituant la SDIT de Varsalance 545px-Armoiries_de_Kettenhoven.svg

MINISTERE DE L'INTERIEUR
PLACE IMPERIA VICTORIUS

LETTRE DU MINISTRE

Vingt-deux Amezzianel de l'An Deux Mille Sept Cent Douze

DE Son Excellence le Duc Etzel Ito de Varsalance,
Ministre de l'Echiquier & de l'Intérieur,

A Monsieur Henri-Maxime de Porhoët,
Directeur de la Direction pour la modernisation et le développement des Infrastructures & des Transports,

Le 22 Amezzianel de l'An Deux Mille Sept Cent Douze

Monsieur le Directeur,

Après lecture attentive de votre projet de Directive portant création d'une sous-direction régionale de vôtre Direction ayant pour but de mieux organiser les travaux concernant les infrastructures en Ardanie, j'ai demandé à ce que la Mairie de Varsalance puisse permettre l'ouverture de votre sous-direction, permettant ainsi de réduire les coûts logistiques. Par ailleurs, soyez assuré que le personnel de vôtre administration pourra être logé sur place, au sein du Palais ducal ou après saisine de la Préfecture des Côtes-d'Argent ; dans la mesure où la première solution se fera à mes frais propres, je vous enjoins à la privilégier.

En outre, je tiens à vous signaler que la Mairie de Varsalance se chargera de paver les routes impériales sur tout le territoire communal et que je veillerai personnellement à ce que la Compagnie Impériale d'Ardanie participe activement, tant concernant l'injonction émise par la présente lettre reçue ce jour que concernant les frais de construction de la nouvelle Gare ferroviaire de Varsalance. Son savoir-faire et la qualité de ses sous-traitants devraient être des atouts non négligeable. Ainsi, je sommerai le Président de ladite Compagnie de vous adresser tous les documents nécessaires pour l'obtention du Marché Public le concernant.

Pour en terminer sur le dernier délai concernant le dépôt des candidatures, j'ai pris soin d'indiquer le 39 Amezzianel, permettant ainsi d'attribuer dès le 1^er du mois prochain les lots.

Veuillez agréer, Monsieur le Directeur, l'expression de mes plus sincères salutations,

Son Excellence le Duc Etzel Ito de Varsalance,
Ministre de l'Echiquier & de l'Intérieur,

_____________________________________

ANNEXES A LA PRÉSENTE LETTRE

Citation :: Direction au développement et à la modernisation des Infrastructures et Transports

Place Imperia Victorius, Elbêröhnit

DIRECTIVE DU DIRECTEUR CONCERNANT LA CREATION D'UNE SOUS-DIRECTION REGIONALE AU SEIN DE LA DIRECTION AU DEVELOPPEMENT ET A LA MODERNISATION DES INFRASTRUCTURES & DES TRANSPORTS
AINSI QUE DE L'ORGANISATION DES TRAVAUX CONCERNANT LES INFRASTRUCTURES EN ARDANIE

Vingt-et-un Amezzianel de l'An Deux Mille Sept Cent Douze

A tous les fonctionnaires et agents publics œuvrant au sein de la Direction au Développement et à la Modernisation des infrastructures et transports,

Par la présente directive :

1. Est créée une Sous-Direction Régionale de la DIT pour l'Ardanie, dont le siège se trouve en la ville de Varsalance pour la durée des travaux, en raison de son caractère insulaire. Elle aura la charge de superviser ces travaux en Ardanie (Cf: Plan de modernisation défini lors du Conseil de l'Empire numéro VI) ainsi que d'établir une politique expérimentale de modernisation à l'échelle régionale.

2. Les travaux seront divisés par lots, chaque lot contenant un marché pour un ou plusieurs ouvrages. Ces lots seront mis aux enchères dans le cadre d'un Marché Public concernant la rénovation des infrastructures. Les sociétés candidates n'ayant pas forcément tout le potentiel technique pour les réaliser pourront sous-traiter avec des sociétés tierces.
Les lots seront attribués au moins et mieux disant après examen.
Les candidatures devront être déposées à la DIT ou à la SDIT de Varsalance avant le 39 Amezzianel 2712.

3. Les parts concernant le financement sont fixées à 70% du budget avancés par la DIT, 20% par le département et 10% par le maire de la commune concernée et les éventuels apports privés. Ces ratios pourront être négociés selon les cas lors d'un entretien avec le Directeur de la DIT.

4. Les ouvrages commandés devront être conformes aux plans fournis par les ingénieurs de la DIT, qui pourront vérifier sur pièce de leur conformité. Le versement des paiement s'effectuera en conséquence en deux fois : 40% lors du début effectif des travaux, comme avance sur les coûts engagés par l'entreprise, puis 60% lors de la livraison et après contrôle de conformité.

5. Les baux des compagnies ferroviaires locales sont prolongés pour 99ans conformément au plan engagé par le Conseil de l'Empire n°VI. Ces compagnies devront en contrepartie s'acquitter des travaux prescrits par les ingénieurs de la DIT, sous peine de sanctions administratives ou fiscales. Une aide de la DIT pourra être négociée selon les cas.

6. Cette directive devra être publiée au Journal Officiel et affichée dans les quatre préfectures concernées par la SDIT de Varsalance auprès de la liste des lots concernant ce Marché Public.

En ce qu’il plaît à l’Empereur & au Peuple.

Son Excellence Etzel de Varsalance p.o. Monsieur Henri-Maxime de Porhoët

Citation :

» Directive de la DIT instituant une Ss-Dir. Départementale
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» Directive de la DIT instituant une Ss-Dir. Départementale
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