Décret impérial 2711 - 037

NABELNINE I^ER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, le César Democrator Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU la fin prochaine du mandat de la Diète selon les dispositions de l'Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire et la Loi législative sur la Diète,

IL veut et ordonne ce qui suit,

Décret a écrit:

Article unique : Le premier tour des élections législatives pour élire les députés des 293 circonscription à la Diète se dérouleront du Mediodine 5 Kalamanine 2712 huit heures du matin au Maxedine 7 Kalamanine 2712 vingt heures.
Le second tour se déroulera, dans les circonscriptions concernées, du Labordine 14 Kalamanine 2712 huit heures du matin à l'Ismarkine 16 Kalamanine 2712 vingt heures.
Les candidats potentiels auront jusqu'au Giondine 3 Kalamanine 2712 vingt-deux heures pour présenter leur candidature selon les dispositions de la Loi législative sur la Diète. Les candidats qualifiés pour le second tour auront jusqu'au Mercadine 12 Kalamanine 2712 à vingt-deux heures pour présenter leur candidature selon les mêmes critères.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, l'Ismarkine 26 Maxenine 2711.