Décret impérial 2711 - 030

TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

NABELNINE I^ER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure, A tous présents et à venir, Salut,

VU les compétences des suivants,

IL veut et ordonne ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : De révoquer Son Excellence le Duc Caulaincen Ambroisies de Beneline des charges et fonctions de Ministre d'Etat du Gouvernement de Sa Majesté L'Empereur.

Article II : De révoquer Son Excellence le Comte Antonin de Hembourg de Rex Civit des charges et fonctions de Ministre de l'Echiquier du Gouvernement de Sa Majesté.

Article III : De révoquer Son Excellence le Sieur Adrien Sinfonien des charges et fonctions de Ministre de la Sûreté du Gouvernement de Sa Majesté.

Article IV : De révoquer Son Excellence le Duc Etzel Ito de Varsalance des charges et fonctions de Ministre de la Sûreté du Gouvernement de Sa Majesté.

Article V : De nommer Son Excellence le Sieur Adrien Sinfonien des charges et fonctions de Ministre de la Couronne du Gouvernement de Sa Majesté, composé du Secrétariat aux Colonies, du Secrétariat à la Guerre, du Sécrétariat aux Relations Extérieures et du Secrétariat aux Services Spéciaux.

Article VI : De nommer Son Excellence le Duc Etzel Ito de Varsalance aux charges et fonctions de Ministre de la Sûreté et de l'Echiquier, composé du Secrétariat aux Arts et Savoirs, du Secrétariat à la Justice, du Secrétariat aux Oeuvres Sociales, du Secrétariat à la Sécurité Intérieure et du Sécrétariat au Trésor.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 11 Izaleninel 2711.