Décret impérial 2711 - 027

TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure, Protecteur de la Nouvelle-Argentorate, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui Lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU l'adoption de l'Acte additionnel à la Constitution de l'Empire,

VU la nécessité de doter l'Empire d'un Sénat constitutionnel, en tenant compte du nombre maximal de sénateurs fixé à cent et des membres de droit qui sont au nombre de sept,

IL décide ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : Il est procédé à la nomination de quatre-vingt treize sénateurs ;

• Comte Atron d'Hams-Berg
  
• ...

Article II : Son Excellence le Grand Chambellan du Palais Impérial le Duc Caulaincen Ambroisies de Beneline, membre de droit du Sénat, en est nommé Président.

Article III : La Haute Cour sera désignée le moment venu et opportun par l'Empereur lui-même où le Ministre chargé de la Justice.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, l'Ismarkine 6 Grenel 2711.