L'Empire du Belondor
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Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Projet de loi handicap-insertion-emploi

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Caulaincen de Beneline(†)

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MessageSujet: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyJeu 26 Juin - 4:56

Le Président venait d'ouvrir la séance en ce Alaïdine 28 Sibenine. Les projets gouvernementaux visant à réformer la fiscalité, l'économie, le marché du travail, le système d'assurance chômage ou d'allocations avaient été adopté. Il était désormais temps de passer à ce que l'on appelait d'une manière assez barbare les "sujets de société". A peine arrivé, il demanda aux huissiers de faire distribuer le nouveau projet de loi du Gouvernement concernant cette fois-ci l'insertion des handicapés sur le marché du travail :

Projet de loi handicap-insertion-emploi a écrit:
Article I : Toute entreprise employant plus de mille personnes sera obligée de réserver un minimum de cinq emplois à des personnes souffrant du handicap voulant s’insérer dans la vie professionnelle. Si ces places devaient rester vacantes plusieurs mois, l’entreprise sera obligée de les maintenir inoccupées jusqu’à qu’une personne handicapée en prenne possession. Ces places ne pourront pas être attribués à des personnes dîtes valides.

Article II : Les salariés handicapés auront droit à un salaire égal à celui de leur collègues effectuant le même travail et ne pourront être rémunérés en dessous du salaire minimal assuré. Toute infraction de cette partie pourra être utilisée comme accusation juridique et aura comme conséquences des amendes allant de mille à cent milles Sesterces Belondaures.

Article III : Le Consulat de l’Echiquier assurera la mise en place et l’entretien des programmes ayant comme but d’aider les personnes souffrant du handicap à s’intégrer dans la vie professionnelle.

Article IV : La suivante loi pourra être modifiée par un vote du Parlement.
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Severian Mattachine

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptySam 28 Juin - 23:20

Le rapporteur du groupe ALB se leva et prit la parole :

en ce qui nous concerne, nous estimons qu'une telle loi est inutile, puisqu'il existe déjà une loi d'assurance invalidité votée en ces lieux mêmes : son article 3 précise que La présente loi définit l'« invalidité » comme un état physique ou mental « grave et prolongé ». « Grave », dans le sens où l’on a une invalidité physique ou mentale qui empêche d'exercer un emploi quelconque (plein temps, temps partiel ou saisonnier) de façon régulière. « Prolongé » signifie que l’invalidité demeurera telle quelle pendant une période indéfinie ou pourra entraîner le décès. L’invalidité n’est pas considérée comme grave si la personne est capable d'effectuer un certain type de travail rémunérateur ; et est capable d'accomplir un travail rémunéré autre que celui qu'elle effectuait avant son invalidité, et peut faire un travail léger ou sédentaire (qui n'entraîne aucun déplacement) véritablement rémunérateur et qui tient compte de ses limitations
Toute personne victime d'une invalidité temporaire (ou incapacité temporaire de travailler) ne peut prétendre aux prestations invalidités.


Il est donc inutile de multiplier les projets de loi doublon, qui viendraient affaiblir les lois déjà existantes, d'autant plus que le projet qui nous est actuellement soumis reste flou en ce qui concerne le degré d'invalidité. Il ne tient pas non plus compte de ce que la loi assurance invalidité précise à ce sujet, et vient la contredire. Il ne nous parait pas non normal que l'on mobilise des emplois qui resteront inoccupés pour les cas hypothétiques où des personnes habilités à percevoir l'assurance invalidité se manifesteraient, sachant qu'il existe des personnes en recherche d'emploi et tout à fait aptes à travailler ! De telles personnes resteront donc sur le carreau, alors qu'il existe déjà des dispositions spécifiques pour les handicapés ! En conséquent, nous demandons à ce que la diète ne perde pas son temps avec des projets inutiles, afin qu'elle puisse examiner d'autres projets plus utiles et nécessaires.

(Il se rasseoit, tandis que se fait entendre un murmure d'approbation suite à son intervention)
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Caulaincen de Beneline(†)

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyMar 1 Juil - 22:00

Chez les nabelnistes, Raymade Poinacré, intervient en tant que chef du groupe parlementaire Rassemblement des Impérialistes Nabelnistes :

- Monsieur le Président de la Diète,
Pour nous il n'y a aucun problème dans cette loi, tout au plus nous considérons que l'on ne devrait pas obliger les entreprises à laisser des places vacantes si elle ne trouve pas d'handicapés aptes ou compétents pour la tâche à effectuer.
Mais, sinon nous sommes d'accord avec le reste, peut-être abaisserai-je les entreprises ayant obligation d'embaucher des handicapés à celles ayant 500 salariés ou plus et je parlerai plus de pourcentage que de places réservées... car 5 places dans une entreprise de 500 personnes c'est différent de 5 places dans une entreprise de plus de 10 000 personnes. Je pense donc que les entreprises doivent avoir obligation à plus de 500 salariés de laisser 1% aux handicapés. Mais sinon, nous ne voyons rien à redire à ce très bon texte, hormis que nous ne croyons pas opportun de laisser des places vides, vu le taux de chômage.

Il se rassit sous les applaudissements de son groupe.
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Caulaincen de Beneline(†)

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyLun 7 Juil - 2:14

Le Président de la Diète, intervint voyant que la plupart des députés discutaient entre eux de choses et d'autres sans rien de plus et semblaient se désintéresser fortement du projet de loi sur les handicapés. Le Duc de Beneline, présidait la Diète et ceci l'énervait au plus au point. En effet, il était très sensibilisé par le problème du handicap, celui-ci lui tenait extrêmement à cœur, tout comme à Sa Grandissime Majesté Impériale, et voir les députés aussi insouciants et en dilettante sur un tel sujet lui faisait monter la moutarde au nez... Il prit finalement son maillet de Président et tapa sur son perchoir :

- Sieurs et Dames députés, je vois donc qu'aucun de vous ne semble plus 'intéresser à ce sujet, c'est pourquoi je vous propose que ceux qui souhaiteront déposer des des projets d'amendements à ce texte les dépose sur mon bureau.
En attendant, la séance est levée.
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Ségolaine Royel (†)

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptySam 23 Aoû - 5:10

- Plutôt que de discuter d'un projet de loi doublon et inutile ne pourrions-nous pas discuter de ma proposition de loi de réforme constitutionnelle ! Celle-ci vise à faire du Belondor une véritable démocratie parlementaire et libérale !
Ayez le courage de provoquer ce débat à la Diète monsieur le Président ! Vous n'êtes qu'un lâche, un lâche !!!
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Severian Mattachine

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptySam 23 Aoû - 12:16

Le président d'ALB sourit à l'impétuosité de madame Royel, qui, au moins, ne donnait pas dans la langue de bois. Il attendit, silencieux, la réaction du président de la Diète, prêt à intervenir si besoin.
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Caulaincen de Beneline(†)

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyDim 24 Aoû - 5:58

Le Duc de Beneline sans s'énerver mais déterminé :

- Dame Royel il y a un règlement et une conduite à avoir en cette enceinte... SI vous êtes incapable de vous y plier je vais être obligé de sévir gravement et définitivement sans que vous n'ayez aucun recours possible. La décence, la politesse et le respect ne se négocient pas !
Concernant votre réforme constitutionnelle... vu l'étendue et le nombre des projets gouvernementaux présentés sur mon bureau ; et vu qu'ils sont prioritaires sur les propositions de lois je me vois dans l'obligation de faire passer votre réforme constitutionnelle après que l'ensemble des projets gouvernementaux ne soient votés. S'il nous reste du temps avant la fin de notre législature votre proposition sera donc peut-être débattue et mise au vote...
En espérant avoir répondu à vos interrogations.
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Ségolaine Royel (†)

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyMer 27 Aoû - 2:36

- S'il y a un vote soyez assuré que nous voterons contre Monsieur le Président... Si je vous ai manqué de respect, vous avez fait pire dans votre réponse... Vous avez méprisé les propositions des libéraux, et nous ne pouvons l'accepter !
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Severian Mattachine

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyMer 27 Aoû - 6:59

Le président du groupe ALB se leva à son tour et très respectueusement mais non moins fermement, déclara :
-Monsieur le président, il nous parait important que soit aussi examiné la proposition de réforme constitutionnelle émanant de madame Royel, sous couvert de notre parti. Il s'agit là d'un texte majeur, destiné à apporter la modernisation nécessaire à nos institutions. Les récents débats ont prouvé qu'un travail intelligent pouvait être possible dans cet hémicycle : il serait dommage de ne pas continuer. Nous sommes partisans du débat et sommes prêts à travailler sur les propositions qui nous seront présentées, mais il serait aussi dommage de perdre le sens des priorités, et d'accumuler les projets à la chaîne, sans tenir compte de ceux votés précédemment. Ainsi, le texte sur les handicapes n'a rien de mauvais en soi, mais il s'avère redondant et inutile sur bien des points, d'autant plus que nous avons déjà votés des textes dans ce sens, qui ne demandent qu'à être appliqués. Nous espérons donc que nos remarques concernant le projet sur les handicapes seront prises en compte, de même que ne sera pas repoussé aux calendes le texte proposé par madame Royel. Ce sera tout, je vous remercie.
(Il se rassit avec son éternel sourire déconcertant et parla à l'oreille de sa collègue du parti libéral.)
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Vicomte de Razard

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyMer 27 Aoû - 12:57

Le Vicomte de Razard soutint Severian Mattachine et Ségolaine Royel à ce sujet. Il était évident que le Président de la Diète freinerait des quatre fers. Pour que cette réforme salutaire qui il n'en doutait pas serait soutenue par le peuple tout entier ne soit pas votée !
Alors, il allait bêtement et méchamment s'opposer à ce texte sur les handicapés, d'autant qu'il était inutile et inefficace puisque bien insuffisant...


- Nous annonçons notre volonté de passer de suite à une séance sur la réforme constitutionnelle de Madame Royel. Et nous voterons contre ce projet de loi.
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Severian Mattachine

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyMer 27 Aoû - 19:10

(Les libéraux s'étaient également mis à discuter entre eux, et le président du groupe ALB prit à nouveau la parole, après l'intervention du vicomte, fort applaudie, également).
Monsieur le président de la diète, nous venons d'apprendre avec stupeur la proclamation du décret impérial, visant à réformer la consitution(avec notamment la suppression de la chambre des sages), et ce, sans que ce projet de réforme préparé en douce, à l'insu des élus, ait été soumis à débat. Nous souhaiterions à nouveau que le projet déposé par madame Royel, au nom d'ALB, puisse figurer dans le prochain ordre du jour. Qu'au moins cette expression parce que(...)le Peuple le (veut) ait un sens ! Je vous remercie.
Il se rassit sous les applaudissements des libéraux et des socialistes. D'autres parlementaires n'en pensèrent peut-être pas moins, mais ils gardèrent le silence, sans manifester la moindre émotion.
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S.E. Mgr de Braserel

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyMer 27 Aoû - 21:08

Monseigneur Dantine, se leva et dit en direction de Sieur Mattachine :

- Sieur Mattachine, vous n'avez pas a remettre en doute, les decisions de sa Majesté, L'Empereur est notre souverain, il sait ce qui est bon pour nous. Et ce n'est pas l'oposition qui va venir apprendre, à sa Majesté, c'est quoi la democratie. Nous ne sommes pas une republique ou un petit royaume; nous sommes un empire, et un empire se dirige de main de fer. Je vous remercie.

Il fus applaudit par toute la majorité sans exception.
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Severian Mattachine

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyJeu 28 Aoû - 8:06

Severian eut un sourire narquois, suite à l'intervention de Monseigneur de Braserel. La majorité des libéraux ricanèrent également en silence, face à ce que certains qualifiaient discrètement avec ironie d'"exemple rare, voire unique, de contribution PSM au débat de la Diète, depuis le début de la législature de celle-ci". Le président du groupe ALB jugea superflu de répondre et attendit silencieusement la suite des événements.
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S.E. Mgr de Braserel

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyJeu 28 Aoû - 21:57

Un député PZM se leva et dit :

- Monsieur le president, mes illustres collègue et moi même trouvons qu'il serai temps de faire comprendre à l'opposition, qu'il faut faire des débats fructueux et non basé sur des bétises, comme l'oposition nous en donne souvent l'exemple. Je rejoint son Excellence Monseigneur de Magna Nabelnis sur ce point, nous sommes un empire, et un empire se dirige de main de fer. Si nous devions suivre votre logique, l'empire cours à sa perte. Faire du Belondor une democratie parlementaire et Libéral, et puis quoi encore, faire de l'Empereur une marionette tant que vous y êtes. Nous sommes une grande puissance, il faut que cela reste. Tant que nous serons la, nous ne vous permettrons pas de détruire l'empire. L'empereur est notre souverain, il sait ce qui bon pour nous et l'empire, personne et certainement pas vous ne peuvent remettre en doute sa Majesté. Je terminerai par ceci :
Vive l'Empereur ! Vive le Belondore !

A ce moment, tout la majorité se leva et cria en fesant le salut impérial :

Vive le Belondor ! Vive l'Empereur !

Puis se rassire en applaudissant cette intervention.
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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyJeu 28 Aoû - 22:48

Les députés de l'opposition éclatèrent de rire, du fait que le député conservateur, qui avait brillé par son inactivité-à l'image de son parti-durant toute cette législature-se permettait de donner des leçons en matière de "débat fructueux". Les libéraux avaient été en effet les plus actifs, avec les nabelnistes, ayant été à l'origine de nombreuses réformes adoptées. Décidemment, pensèrent notamment certains députés libéraux, il serait dommage que leur adversaire ne soit pas réélu, puisqu'il avait le don de détendre l'atmosphère, bien malgré lui.
Les députés ALB attendirent la suite des événements, souhaitant voir le député PZM se rendre encore plus ridicule.
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Caulaincen de Beneline(†)

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyVen 29 Aoû - 5:58

Le Président utilisa de son marteau pour ramener le calme dans l'hémicycle... Par trois fois, les députés étant assez agités aujourd'hui.
Finalement, il pris la parole :


- Dames et Sieurs, nous sommes un peuple civilisés et il serait inconvenant que les représentants de notre grand peuple se montre barbare. Je demande donc à tous de garder son calme et sa dignité tout au long de ce débat. Si personne n'y voit d'inconvénient j'aimerai que chacun cesse de s'étriper sur des affirmations de point de vue. Chacun sait que Sa Majesté est La Seule qui puisse défendre l'honneur, la sagesse et la gloire de Notre Grande Nation. Qu'Elle Seule pourra empêcher les affres de la décadence et de la corruption parlementariste et que Seul Notre Empereur sait ce qui bon pour le Peuple.
Sur ce s'il y a des propositions d'amendements ?

Raymade Poinacré, président du Rassemblement des Impérialistes Nabelnistes se leva :

- Oui, nous souhaiterions proposer cet article 1 là :
Citation :
Article I : Toute entreprise employant plus de mille personnes sera obligée de réserver un minimum de cinq emplois à des personnes souffrant du handicap voulant s’insérer dans la vie professionnelle, sous peine d'amende allant de 1 000 à 10 000 SB pour chaque manquement individuel à cette règle.
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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptySam 30 Aoû - 4:02

Personne ne déposant d'autres amendements, le Président de la Diète intervint de nouveau pour dire :

- Eh bien... Sieurs et Dames députés passez au vote.

Dès lors, le groupe mené par Raymade Poinacré vota unanimement pour le projet en question, assurant ainsi quasi automatiquement sa victoire.
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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptySam 30 Aoû - 10:16

Les 71 députés ALB de la tendance Mattachine levèrent le carton blanc, du fait que leurs remarques sur le danger de voter un projet-doublon n'avaient pas été prises en compte...
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S.E. Mgr de Braserel

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MessageSujet: Re: Projet de loi handicap-insertion-emploi   Projet de loi handicap-insertion-emploi EmptyDim 31 Aoû - 18:09

Le groupe PZM mené par Monseigneur Dantine votère en faveur du projet de loi.
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