Décret impérial 2710 - 022

TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la compétence des personnes susnommée,

VU la fidélité sans faille des suivants à l'Empereur, l'Empire et à l'Etat,

IL décide de ce qui suit,

Décret d'annoblissement a écrit:

Article 1 : Son Altesse, le Marquis Olivius de Chasson, Président de la Cour Suprême Impériale est nommée Sage à la Chambre des Sages, jusqu'à ce qu'il soit appellé à des fonctions qui rendent incompatibles cette fonction avec sa nouvelle, ou jusqu'à ce que l'Empereur décide de ne plus lui accorder le droit d'y siéger.

Article 2 : Etant donné, la nomination du Marquis Olivius de Chasson, au sein de la Chambre des Sages, celui-ci se voit retirer sa charge de Président de la Cour Suprême Impériale. Il conserve néanmoins sa fonction de Juge de la Cour Suprême Impériale.

Article 3 : Le Vice-Président de la Cour Suprême Impériale, Erasmus Nerym, est nommé Président de la Cour Suprême Impériale.

Article 4 : Le Marquis Olivius de Chasson devra prêter serment de fidélité à l'Empereur en mains propres. De même, pour le Sieur Nerym.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le 13 Giondine Amezzianel 2710.