Décret impérial 2710 - 011

TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat et afin de respecter la Déclaration des droits et devoirs fondant l'universalité et l'inviolabilité de la souveraineté nationale et impériale issue du suffrage universel,

VU la terminaison de la rédaction de la IIème Constitution de l'Empire,

VU le souci de rétablir une démocratie appaisée et plus forte,

IL décide de en tout état de cause de faire appel au Peuple,

Décret a écrit:

Article 1 : Qu'un plébiscite se tiendra à partir Labordine 4 Antonine huit heures du matin, concernant l'approbation de la IIème Constitution de l'Empire. Le vote prendra fin le Nabeldine 9 Antonine à vingt heures. La IIème Constitution de l'Empire est provisoirement mise en application en ce qui concerne le Préambule, le Titre I, le Titre II, le Titre III, le Titre IV et le Titre VII.
Les électeurs potentiels auront jusqu'au Giondine 3 Antonine pour s'incrire sur les listes électorales au Consulat de l'Echiquier.
La proclamation des résultats se fera faute de mieux par le Grand-Electeur de l'Empire.

Article 2 : Si la IIème Constitution de l'Empire venait à être approuvée par le Peuple Belondaure, aurait lieu nouvelle convocation des électeurs afin d'élire les réprésentants du peuple à la Diète. Celle-ci se tiendrait du Labordine 14 Antonine huit heures à l'Ismarkine 16 Antonine vingt heures. Si besoin est, dans les circonscriptions où un second tour serait nécessaire, celui-ci se tiendrait du Primodine 21 Antonine huit heures au Mercadine 23 Antonine vingt heures.
Les électeurs potentiels auront jusqu'au Giondine 13 Antonine pour s'incrire sur les listes électorales au Consulat de l'Echiquier.
Les candidatures pour devenir député seront à remettre jusqu'au Giondine 13 Antonine vingt-deux heures au Palais de leur monarchie respective (Quentrum, Eslagne ou Ardanie).
La Cour Suprême Impériale en proclamera les résultats définitifs.

Article 3 : Si par manque de temps, l'article 2 venait à être innapplicable, celui-ci serait repoussé de 7 jours dans toutes ses dates d'application.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur le veut.



Fait à Elbêröhnit, le 2 Antonine 2710.