Décret impérial 2709 - 123

TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie et Protecteur de la Principauté autonome d'Argentorate-Occidentale, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la promulgation certaine et prochaine d'une nouvelle constitution,

VU la précédente réorganisation de l'Etat en deux Consulats,

IL institue la renomination des Consulats de l'Empire afin de renouer avec la tradition impériale et de se porter dès à présnet en respect de nos futures institutions, selon ce qui suit,

Citation :

Article 1 : Le Consulat des Affaires Intérieures, chargé de la Sécurité Intérieure, du Trésor, des Oeuvres Sociales, de la Justice et des Arts et Savoirs est renommé en tant que Consulat de l'Echiquier. Il reste basé en la Place Imperiae Victorius.

Article 2 : Le Consulat des Affaires Extérieures, chargé de la Guerre, des Relations Extérieures, des Services Spéciaux et de la Justice et des Colonies est renommé en tant que Consulat de la Couronne. Il reste basé au six, Avenue Ruginel.

Article 3 : Les membres et l'organisation des présents Consulats ne déviera pas de la ligne entreprise, auparavant. Les Consuls sont confirmés dans leurs fonctions.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur le veut.



Fait à Elbêröhnit, le 39 Maxenine 2709.