Vote modification de la charte.

Citation :: Article treizième: l'Empereur signe les ordonnances du gouvernement délibérés en Conseil de l'Empire et les décrets, qui eux dépendent de son initiative.
Il nomme aux emplois civils et militaires.
Les conseillers d'État, l’archichancelier du Glaive d'or, les ambassadeurs et envoyés extraordinaires, les délégués impériaux, les recteurs des académies, les directeurs des administrations centrales sont nommés par l'Empereur, après délibération en Conseil de l'Empire.
Une loi organique détermine les autres emplois auxquels il est pourvu en Conseil de l'Empereur, ainsi que les conditions dans lesquelles le pouvoir de nomination de l'Empereur peut être, par lui, délégué pour être exercé en son nom.

Citation :: Titre X: Collectivités territoriales

Article cinquante-quatrième: Les collectivités territoriales de l'Empire sont les cités, les préfectures et les vice-royautés. Toute autre collectivité territoriale est créée par la loi. Les cités s'administrent librement par des réprésentants élus et dans les conditions prévues par la loi. Dans les préfectures et les vice-royautés, le délégué du Gouvernement a la charge des intérêts nationaux, du contrôle administratif et du respect des lois nationales.

Article cinquante-cinquième : Les vices-rois seront élus au suffrage universel par les citoyens résident dans la vice-royauté concernée. Ils auront comme pouvoir de nommer les préfets, de dicter la politique de leur vice-royauté dans les limites de leurs compétences. Celles-ci concernent, la police, les impôts, le Sport, l'Education, la Culture, la Santé, le logement et l'emploi.
Les délégués impériaux seront chargés de surveiller que les vices-rois n'abusent pas de leur pouvoir et qu'ils respectent les loi nationales, votées par le Parlement.

Voici le projet de changement de charte a nous de voter.

POUR ou CONTRE bien sur.

Là ça fait 4 jours que l'on attend !!! C'est beaucoup trop !

Il faut permettre a tout le monde de pouvoir voter.

EL/Chaque personne n'est pas obliger de venir tout les jours./EL

Les chevaliers n'ont pas qu'a sieger a la chambre il ont aussi d'autre occupation.

EL/ tu crois vraiment qu'Hélène et Anabel viendront ? Shocked

/EL

EL/ Helene peut etre meme si je te serai gres de clarifier leur situation et de mettre un 3eme homme pour l'equilibre des partits.

Mais bon de toute facon dsl mais tu na pas a t'exprimer ici cet endroit est reserver au vote./EL

EL/ bon là on est en EL c'est différent !
Et Je vois pas pourquoi je nommerai une personne du MIB ! Il n'y a pas de noble chez eux ! C'est ainsi ! J'y peux rien, ils avaient qu'à savoir en attirer. /EL

EL/ Comme tu veux. Mais alors vire au moins les deux autres comme sa ses clair./EL

Ok ! Je le ferai dès que possible, j'attends un peu pour Hélène parce qu'elle a dit qu'elle allait revenir mais après une semaine je les vire !!!

C'ets bon, là ?

Oui modification adoptée.

Loi promulguée !!!