Décret impérial 2714-021

NABELNINE II, par les Dieux, la volonté nationale et la Constitution, Empereur de la République, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, À tous présents et à venir, Salut,

VU les articles 12 et 18 de la Constitution dénommée « Constitution de la République impériale du Belondor »,

VU l'existence d'une représentation officielle près le Grand-Duché de Zollernberg,

VU les compétences du suivant,

IL veut et ordonne ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : Monsieur Maximilien de Lourelle, en sa qualité de diplomate au service de l'État, est nommé à la fonction d'ambassadeur ordinaire et non temporaire de l'Empire du Belondor auprès du Grand-Duché de Zollernberg. Il est ainsi investit de l'ensemble des prérogatives de représentation et de négociation de l'Empire du Belondor près le Grand-Duché de Zollernberg.

Article II : Le présent décret fera office de lettres de créances près le Grand-Duché de Zollernberg et sera donc présenté en copie auprès du Grand-Duc de Zollernberg comme tel.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Nabeldine 38 Nabelnine 2714.