Décret impérial 2714-020

NABELNINE II, par les Dieux, la volonté nationale et la Constitution, Empereur de la République, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, À tous présents et à venir, Salut,

VU les nécessités de revoir notre organisation territoriale définie dans le Code d'Administration,

IL veut et ordonne ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : Il est créé une Commission de réflexion sur l'organisation territoriale de l'Empire.
La Commission peut entendre ou consulter toute personne de son choix.

Article II : Le Sieur Henri-Maxime de Porhoët, gouverneur de la Banque nationale du Belondor, est nommé président de la Commission.

Article III : Sont nommées membres de la Commission les personnes suivantes :

• Tancrede Batignoles, Surintendant d'Etat, Sous-Préfet de l'Agglomération d'Origodes, Maire de la Commune d'Origodes.
  
• Erasmus Nerym, Secrétaire à l'Échiquier.
  
• Samuel Verrines d'Hersant, chef du Bureau des affaires monétaires, économiques et du développement au Gouvernorat Général des Colonies.
  

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 21 Nabelnine 2714.