L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2714-020

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 947
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Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2714-020   Dim 5 Aoû - 1:34



EMPIRE DU BELONDOR
___________________
PALAIS IMPÉRIAL CERONINE II

______________________________________
SA MAJESTÉ L'EMPEREUR



NABELNINE II, par les Dieux, la volonté nationale et la Constitution, Empereur de la République, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, À tous présents et à venir, Salut,

VU les nécessités de revoir notre organisation territoriale définie dans le Code d'Administration,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Il est créé une Commission de réflexion sur l'organisation territoriale de l'Empire.
La Commission peut entendre ou consulter toute personne de son choix.

Article II : Le Sieur Henri-Maxime de Porhoët, gouverneur de la Banque nationale du Belondor, est nommé président de la Commission.

Article III : Sont nommées membres de la Commission les personnes suivantes :
  • Tancrede Batignoles, Surintendant d'Etat, Sous-Préfet de l'Agglomération d'Origodes, Maire de la Commune d'Origodes.
  • Erasmus Nerym, Secrétaire à l'Échiquier.
  • Samuel Verrines d'Hersant, chef du Bureau des affaires monétaires, économiques et du développement au Gouvernorat Général des Colonies.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 21 Nabelnine 2714.




Sa Majesté Nabelnine II, Empereur de la République, Empereur des Belondaures.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2714-020
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