L'Empire du Belondor
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Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2714-019

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AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
Etzel de Varsalance


Nombre de messages : 947
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Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

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MessageSujet: Décret impérial 2714-019   Décret impérial 2714-019 EmptyJeu 2 Aoû - 21:10

Décret impérial 2714-019 110804112350843278547692

EMPIRE DU BELONDOR
___________________
PALAIS IMPÉRIAL CERONINE II

______________________________________
SA MAJESTÉ L'EMPEREUR



NABELNINE II, par les Dieux, la volonté nationale et la Constitution, Empereur de la République, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, À tous présents et à venir, Salut,

VU les articles 12 et 48 de la Constitution dénommée « Constitution de la République impériale du Belondor »,

VU l'article XXIX du Code d'Administration,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article unique : Sont nommés Sous-Préfets les personnes suivantes :
  • Pour l'Agglomération de Villeneuve-sur-Grulée, Octave Nollé.
  • Pour l'Agglomération d'Ecosient, Beren Vanès.
  • Pour l'Agglomération de Cancraces, Louis de Tilly.
  • Pour l'Agglomération de Hams-Berg, Arpagon Cammille.
  • Pour l'Agglomération de Rex Civit, Nicolas de Moultever.
  • Pour l'Agglomération de Veledris, Ioannus Samilien.
  • Pour l'Agglomération d'Origodes, Multien Fredon.
  • Pour l'Agglomération d'Izaleninelit, Auguste Lapille.
  • Pour l'Agglomération de Braserel, Michel Bouille.
  • Pour l'Agglomération de Minelit, Roméo de Basco.
  • Pour l'Agglomération de Beneline, Antonine Albert.
  • Pour l'Agglomération de Varsalance, Etzel Ito de Varsalance.
  • Pour l'Agglomération de Saleça, François Boyon.
  • Pour l'Agglomération, Séraphin Crécien.
  • Pour l'Agglomération de Selenese, Armand de Villeneuve.
  • Pour l'Agglomération de Minasirit, Hector d'Orbion.
  • Pour l'Agglomération de Burdigeaux, Marcelin Raplure.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Mediodine 15 Nabelnine 2714.


Décret impérial 2714-019 Signat10


Sa Majesté Nabelnine II, Empereur de la République, Empereur des Belondaures.
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Décret impérial 2714-019
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