L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2714-018

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 947
Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2714-018   Jeu 2 Aoû - 21:09



EMPIRE DU BELONDOR
___________________
PALAIS IMPÉRIAL CERONINE II

______________________________________
SA MAJESTÉ L'EMPEREUR



NABELNINE II, par les Dieux, la volonté nationale et la Constitution, Empereur de la République, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, À tous présents et à venir, Salut,

VU les articles 12 et 48 de la Constitution dénommée « Constitution de la République impériale du Belondor »,

VU les article XXI et XXXIX du Code d'Administration,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Sont nommés Maires les personnes suivantes :
  • Pour le Ier arrondissement d'Elbêröhnit, Xavier Marchand.
  • Pour le IIe arrondissement d'Elbêröhnit, Julius Bargues.
  • Pour le IIIe arrondissement d'Elbêröhnit, André Ardoin.
  • Pour le IVe arrondissement d'Elbêröhnit, Valérien Galère.
  • Pour le Ve arrondissement d'Elbêröhnit, Archibald de La Villejégu.
  • Pour le VIe arrondissement d'Elbêröhnit, Loïc Barvelger.
  • Pour le VIIe arrondissement d'Elbêröhnit, Éric Antselme.
  • Pour le VIIIe arrondissement d'Elbêröhnit, Philibert Malpoleou.
  • Pour le IXe arrondissement d'Elbêröhnit, Ophélien Drisse.
  • Pour le Xe arrondissement d'Elbêröhnit, Hadrien Luision.
  • Pour la Commune de Villeneuve-sur-Grulée, Octave Nollé.
  • Pour la Commune d'Ecosient, Beren Vanès.
  • Pour la Commune de Cancraces, Louis de Tilly.
  • Pour la Commune de Hams-Berg, Arpagon Cammille.
  • Pour la Commune de Rex Civit, Nicolas de Moultever.
  • Pour la Commune de Veledris, Louis de La Bouillardère.
  • Pour la Commune d'Origodes, Tancrede Batignoles.
  • Pour la Commune d'Izaleninelit, Auguste Lapille.
  • Pour la Commune de Braserel, Michel Bouille.
  • Pour la Commune de Minelit, Roméo de Basco.
  • Pour la Commune de Beneline, Ioannus Samilien.
  • Pour la Commune de Varsalance, Etzel Ito de Varsalance.
  • Pour la Commune de Saleça, François Boyon.
  • Pour la Commune de Ferelit, Séraphin Crécien.
  • Pour la Commune de Selenese, Armand de Villeneuve.
  • Pour la Commune de Minasirit, Hector d'Orbion.
  • Pour la Commune de Burdigeaux, Marcelin Raplure.


Article II : Les Maires des autres Communes seront nommés par les Préfets de Département.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Mediodine 15 Nabelnine 2714.




Sa Majesté Nabelnine II, Empereur de la République, Empereur des Belondaures.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2714-018
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