Etzel de Varsalance Parti impérial démocrate
Nombre de messages : 947 Age : 46 Localisation : Elbêröhnit / Varsalance Date d'inscription : 20/02/2008
Notoriété Tendance politique: Démocrate-impérialiste
| Sujet: Ouverture d'une enquête contre le journal l'Intransigeant pour diffamation et non-respect de la déclaration des Droits et Devoirs Mar 31 Juil - 2:18 | |
| - Ouverture d'une enquête contre le journal L'Intransigeant pour diffamation et non-respect de la déclaration des Droits et Devoir a écrit:
ARCHICHANCELLERIE d'EMPIRE
___________________ PALAIS CERONINE II ______________________________________ MISSIVE DE L'ARCHICHANCELIER D'EMPIREL'Amezziadine 17 Nabelnine 2714
A L'ATTENTION DE Monsieur le Secrétaire à la Justice, Son Excellence François-René d'Audignac.
Monsieur le Secrétaire,
Suite à la publication d'un article intitulé " Le Péril Syiste " dans le journal autorisé L'Intransigeant, nous sollicitons de votre part l'ouverture d'une enquête judiciaire contre ledit journal pour diffamation et non-respect de la Déclaration des droits et devoirs.
Conformément aux dispositions de l'article 10 du Code de la presse, les journalistes doivent " respecter les principes nationalistes et moraux énoncés dans la déclaration des Droits et Devoirs. Les incitations écrites qui pourraient entraîner l'injure ou l'outrage envers les institutions et le respect qui leur est du est sévèrement puni. [...] Les personnes critiquant dans l'irrespect (...) pourront s'exposer à des poursuites judiciaires. " Suivant l'article 14 du Code précité, les journalistes doivent " s’interdire le plagiat, la calomnie, la diffamation, les accusations sans fondement. " Par ailleurs, l'article 45 du Code pénal condamne suivant la qualification de délit : " diffamation, injure, diffusion de messages contraires à la décence, (...) critique envers les symboles de la Nation et de l'Empire. " Les peines encourues sont, suivant les articles 10 du Code de la presse et 7 du Code pénal : " l'emprisonnement, l'interdiction provisoire ou définitive d'exercice de la profession de journaliste, ou le licenciement, par décision administrative, du journal dans lequel a été publié l'article en question " ainsi que le paiement d’amendes importantes. " L'article 14 prévoit quant à lui que ledit journal peut se voir notifier : " une interdiction administrative de publication, temporaire ou définitive, selon les modalités et échelles spécifiées par la voie réglementaire. Les personnes critiquant, s'attaquant ou injuriant les symboles de la Nation s'exposent aux mêmes sanctions. "
Le Sieur Jules Bagne, rédacteur du journal L'Intransigeant a, dans son article intitulé " Le Péril Syiste ", ouvertement attaqué et dénigré le culte syiste ainsi que l'Archichancellerie d'Empire. La première, institution cultuelle reconnue par le Concordat des cultes invités a été insultée à de multiples reprises. La seconde, institution gouvernementale a été attaquée par la voie de son représentant.
Nous vous transmettons une copie de l'article publié aux fins de permettre l'ouverture de l'enquête, objet de notre missive.
Nous vous prions de recevoir, Monsieur le Secrétaire, l'expression de nos plus sincères salutations,
Fait à Elbêröhnit, l'Amezziadine 17 Nabelnine 2714.
Son Excellence Etzel de Varsalance Archichancelier d'Empire
- Spoiler:
- Citation :
Le Péril Syiste ou l'oeuvre de la pieuvre qui étouffe la politique
Ce jour de nabelnine c'est vu une valse au sein du gouvernement, en effet, Monsieur le Surintendant d'Etat, dont la situation financière de la Surintendance est excécrable à cause des vampires syistes, à voulu très justement procéder à des ajustements financiers, en réduisant considérablement les membres du cultes Syistes. Le culte zorthodoxe regroupe à ce jour 37000 personnes contre 63000 pour les syistes. Voilà que dans le belondor les rats se multiplient à une vitesse vertigineuse. Le Surintendant dans un décret réduisit le nombre de personnes syiste faisant ainsi une économie à l'Empire de quelques millions de Sb. Mais voilà l'Archichancelier grand pourvoyeur de ce culte impie, trouva intelligent de bloquer le traitement du Surintendant pour financer le culte syiste.
Devant cette ignominie, Monsieur Batignoles, donna sa démission à l'Empereur, qui pria le Surintendant de revenir à sa charge et recadra le dit monsieur et l'Archichancelier en même temps.
Tancrède Batignoles quant à lui, à regagner dans la soirée sa maison, et d'après nos informations n'est pas prêt à regagner le gouvernement, sauf un appel express de Sa Majesté. Son avenir semble toutefois bien traçé puisqu'il est le Président Directeur Général d'une société qui porte son nom.
Le culte syiste tel un poison s'insinue même dans le gouvernement, le syisme étouffe et corrompt, pour ce faire une place au soleil. Ceci n'est que le début d'une escarmouche dont nous savons que l'Archichancelier fait et fera encore et toujours des coups bas dont il à le secret
L'Archichancelier qui est monté au creneau ce soir dans son journal, lancant son fiel syiste, contre notre président et lui faisant la morale nous lui répondrons " Qui se sent morveux se mouche Monsieur de Varsalance" A bon entendeur .
J. Bagne
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François-René d'Audignac
Nombre de messages : 16 Age : 31 Date d'inscription : 11/09/2009
Notoriété Tendance politique: Aucune
| Sujet: Re: Ouverture d'une enquête contre le journal l'Intransigeant pour diffamation et non-respect de la déclaration des Droits et Devoirs Ven 10 Aoû - 2:31 | |
| - Ouverture d'une enquête contre le journal L'Intransigeant pour diffamation et non-respect de la déclaration des Droits et Devoir a écrit:
ARCHICHANCELLERIE d'EMPIRE SECRETARIAT A LA JUSTICE
___________________ PALAIS CERONINE II ______________________________________Giondine 33 Nabelnine 2714
A L'ATTENTION DE Son Excellence l'Archichancelier d'Empire, pris en sa qualité de Président du P.I.D.
Excellence,
Suite à la demande d’ouverture d'une enquête, contre le journal " L'Intransigeant " pour diffamation et non-respect de la déclaration des Droits et Devoirs adressée au Secrétariat à la Justice l'Amezziadine 17 Nabelnine 2714 dernier, je tenais à vous informer qu'un dossier est actuellement instruit.
Je reviendrai vers vous une fois l'ordonnance rendue par le juge en charge du dossier.
Tenant à vous en informer,
Nous vous prions de recevoir, Excellence, l'expression de nos plus sincères salutations,
Fait à Elbêröhnit, le Giondine 33 Nabelnine 2714.
Son Excellence François-René d'Audignac, Secrétaire à la Justice
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