L'Empire du Belondor

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 Ouverture d'une enquête contre le journal l'Intransigeant pour diffamation et non-respect de la déclaration des Droits et Devoirs

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AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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MessageSujet: Ouverture d'une enquête contre le journal l'Intransigeant pour diffamation et non-respect de la déclaration des Droits et Devoirs   Mar 31 Juil - 2:18

Ouverture d'une enquête contre le journal L'Intransigeant pour diffamation et non-respect de la déclaration des Droits et Devoir a écrit:

ARCHICHANCELLERIE d'EMPIRE

___________________
PALAIS CERONINE II
______________________________________
MISSIVE DE L'ARCHICHANCELIER D'EMPIRE

L'Amezziadine 17 Nabelnine 2714


A L'ATTENTION DE Monsieur le Secrétaire à la Justice, Son Excellence François-René d'Audignac.


Monsieur le Secrétaire,

Suite à la publication d'un article intitulé " Le Péril Syiste " dans le journal autorisé L'Intransigeant, nous sollicitons de votre part l'ouverture d'une enquête judiciaire contre ledit journal pour diffamation et non-respect de la Déclaration des droits et devoirs.

Conformément aux dispositions de l'article 10 du Code de la presse, les journalistes doivent " respecter les principes nationalistes et moraux énoncés dans la déclaration des Droits et Devoirs. Les incitations écrites qui pourraient entraîner l'injure ou l'outrage envers les institutions et le respect qui leur est du est sévèrement puni. [...] Les personnes critiquant dans l'irrespect (...) pourront s'exposer à des poursuites judiciaires. " Suivant l'article 14 du Code précité, les journalistes doivent " s’interdire le plagiat, la calomnie, la diffamation, les accusations sans fondement. "
Par ailleurs, l'article 45 du Code pénal condamne suivant la qualification de délit : " diffamation, injure, diffusion de messages contraires à la décence, (...) critique envers les symboles de la Nation et de l'Empire. "
Les peines encourues sont, suivant les articles 10 du Code de la presse et 7 du Code pénal : " l'emprisonnement, l'interdiction provisoire ou définitive d'exercice de la profession de journaliste, ou le licenciement, par décision administrative, du journal dans lequel a été publié l'article en question " ainsi que le paiement d’amendes importantes. " L'article 14 prévoit quant à lui que ledit journal peut se voir notifier : " une interdiction administrative de publication, temporaire ou définitive, selon les modalités et échelles spécifiées par la voie réglementaire. Les personnes critiquant, s'attaquant ou injuriant les symboles de la Nation s'exposent aux mêmes sanctions. "

Le Sieur Jules Bagne, rédacteur du journal L'Intransigeant a, dans son article intitulé " Le Péril Syiste ", ouvertement attaqué et dénigré le culte syiste ainsi que l'Archichancellerie d'Empire. La première, institution cultuelle reconnue par le Concordat des cultes invités a été insultée à de multiples reprises. La seconde, institution gouvernementale a été attaquée par la voie de son représentant.

Nous vous transmettons une copie de l'article publié aux fins de permettre l'ouverture de l'enquête, objet de notre missive.


Nous vous prions de recevoir, Monsieur le Secrétaire, l'expression de nos plus sincères salutations,



Fait à Elbêröhnit, l'Amezziadine 17 Nabelnine 2714.

Son Excellence Etzel de Varsalance
Archichancelier d'Empire

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François-René d'Audignac



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MessageSujet: Re: Ouverture d'une enquête contre le journal l'Intransigeant pour diffamation et non-respect de la déclaration des Droits et Devoirs   Ven 10 Aoû - 2:31

Ouverture d'une enquête contre le journal L'Intransigeant pour diffamation et non-respect de la déclaration des Droits et Devoir a écrit:

ARCHICHANCELLERIE d'EMPIRE
SECRETARIAT A LA JUSTICE

___________________
PALAIS CERONINE II
______________________________________

Giondine 33 Nabelnine 2714


A L'ATTENTION DE Son Excellence l'Archichancelier d'Empire, pris en sa qualité de Président du P.I.D.


Excellence,

Suite à la demande d’ouverture d'une enquête, contre le journal " L'Intransigeant " pour diffamation et non-respect de la déclaration des Droits et Devoirs adressée au Secrétariat à la Justice l'Amezziadine 17 Nabelnine 2714 dernier, je tenais à vous informer qu'un dossier est actuellement instruit.

Je reviendrai vers vous une fois l'ordonnance rendue par le juge en charge du dossier.

Tenant à vous en informer,

Nous vous prions de recevoir, Excellence, l'expression de nos plus sincères salutations,

Fait à Elbêröhnit, le Giondine 33 Nabelnine 2714.


Son Excellence François-René d'Audignac,
Secrétaire à la Justice


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