L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret portant diminution des effectifs du clergé syiste séculier

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AuteurMessage
Tancrede Batignoles
Parti ultra-impérialiste du Belondor
Tancrede Batignoles


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Localisation : Elbêröhnit
Date d'inscription : 11/09/2009

Notoriété
Tendance politique: Ultra-impérialiste

Décret portant diminution des effectifs du clergé syiste séculier Empty
MessageSujet: Décret portant diminution des effectifs du clergé syiste séculier   Décret portant diminution des effectifs du clergé syiste séculier EmptySam 28 Juil - 22:12

Décret portant diminution des effectifs du clergé syiste séculier 110804112350843278547692

SURINTENDANCE D'ÉTAT
___________________
PALAIS IMPÉRIAL CERONINE II

______________________________________
SON EXCELLENCE LE SURINTENDANT D'ÉTAT

Le Mediodine 15 Nabelnine 2714



Le Surintendant d'Etat, Tancrede Batignoles,

APRÈS analyse des difficultés connues par le Sécrétariat aux Cultes dans le règlement des traitements dévolues aux membres des cultes,

APRÈS être convenu du sureffectif du clergé syiste séculier,

VU le Concordat des cultes invités,

DÉCRÈTE ce qu'il suit :

Décret a écrit:
Article premier. — Le nombre de membres du clergé syiste séculier ne pourra excéder mille [1 000] par circonscriptions administratives, soit vingt-cinq mille [25 000] dans l'ensemble du Belondor métropolitain, c'est-à-dire les vingt-quatre départements et la Capitale.

Article 2. — Il ne sera pas pourvu au traitement des membres du clergé syiste séculier excédentaires à ce total.


Fait à Elbêröhnit, le Mediodine 15 Nabelnine 2714.



En ce qu’il plaît à l’Empereur & pour l'Empire.

Décret portant diminution des effectifs du clergé syiste séculier Signat10
Surintendant d'État.
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