L'Empire du Belondor
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 Arrêtés portant création d'une entreprise privée

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État du Belondor

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Date d'inscription : 13/11/2005

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MessageSujet: Arrêtés portant création d'une entreprise privée   Arrêtés portant création d'une entreprise privée EmptyMer 11 Juil - 2:20

Arrêté portant création d'une entreprise privée a écrit:

Arrêtés portant création d'une entreprise privée Sceau_10
SECRÉTARIAT A L'ÉCHIQUIER

___________________
PALAIS IMPERIAL CERONINE II

______________________________________
SON EXCELLENCE LE SECRÉTAIRE



Arrêté portant création d'une entreprise privée
Date : Giondine 3 Nabelnine 2714


Nous, Monsieur Erasmus Nerym, Secrétaire à l'Echiquier ;

Après la requête du Sieur Tancrede Batignoles concernant sa demande de création d'une entreprise privée répondant au nom de " Batignoles Industries ", dont les propriétaires Tancrede Batignoles, Hectorel Batignoles et Sybille Batignoles ont pour but la métallurgie, l'exploitation minière et l'exploitation forestière, dont le siège social est fixé à Elbêröhnit ;
Après analyse du dossier remis en main propre par la personne requérante ;

Daignons accéder à la demande de ladite personne sus-mentionnée et confirmons à cette dernière la création effective de son entreprise enregistrée ce jour dans les fichiers du Secrétariat à l'Echiquier.

L'Arrêté prend effet immédiatement après sa remise en main propre à la personne sus-mentionnée.


Fait à Elbêrönhit, le Giondine 3, du mois de Nabelnine de l'année 2714.



En ce qu’il plaît à l’Empereur & au Peuple.


Son Excellence Erasmus Nerym,
Secrétaire à l'Echiquier,

P.O. - Ethernian Oflocein,
Directeur du Département détaché aux entreprises privées
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