L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2714-015

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AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
Etzel de Varsalance


Nombre de messages : 947
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Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

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MessageSujet: Décret impérial 2714-015   Décret impérial 2714-015 EmptyLun 28 Mai - 4:46

Décret impérial 2714-015 110804112350843278547692

EMPIRE DU BELONDOR
___________________
PALAIS IMPÉRIAL CERONINE II

______________________________________
SA MAJESTÉ L'EMPEREUR



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU les articles 10 et 17 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU les droits et libertés qu'il convient d'accorder,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article unique : La loi sur les groupements, partis et clubs politiques est promulguée.

''Annexe : Loi sur les groupements, partis et clubs politiques'':

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Nabeldine 38 Izaleninel 2714.


Décret impérial 2714-015 Signat10


Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.
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Décret impérial 2714-015
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