L'Empire du Belondor
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -20%
Pack Gigabyte Ecran PC Gamer 27″ LED M27Q ...
Voir le deal
749 €

 

 Décret impérial 2714-013

Aller en bas 
AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
Etzel de Varsalance


Nombre de messages : 947
Age : 46
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

Décret impérial 2714-013 Empty
MessageSujet: Décret impérial 2714-013   Décret impérial 2714-013 EmptyMer 16 Mai - 8:28

Décret impérial 2714-013 110804112350843278547692

EMPIRE DU BELONDOR
___________________
PALAIS IMPÉRIAL CERONINE II

______________________________________
SA MAJESTÉ L'EMPEREUR



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU l'article 11 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU l'article 54 et dernier du projet constitutionnel dénommé « Constitution de la République impériale du Belondor »,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Le plébiscite d'approbation du projet constitutionnel dénommé « Constitution de la République impériale du Belondor » se déroulera les Belondine et Diisdine 39 et 40 Izaleninel 2714. Chaque jour, les bureaux de vote ouvriront à huit [8] heures du matin et seront clôts à vingt [20] heures le soir.

Article II : La campagne plébiscitaire ouvrira à partir de l'Antodine 22 Izaleninel 2714 zéro [0] heure et sera close le Nabeldine 38 Izaleninel 2714 à minuit.

''Annexe'':

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 21 Izaleninel 2714.


Décret impérial 2714-013 Signat10


Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.
Revenir en haut Aller en bas
 
Décret impérial 2714-013
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Décret impérial 2714-001
» Décret impérial 2714-016
» Décret impérial 2714-002
» Décret impérial 2714-017
» Décret impérial 2714-003

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: Archichancellerie d'Empire :: Bureau des Scellés-
Sauter vers: