L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Sa Majesté l'Empereur



Nombre de messages : 903
Age : 24
Date d'inscription : 11/07/2007

Notoriété
Tendance politique: Aucune

MessageSujet: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Dim 20 Mai - 8:29

Le Palais impérial était devenu un vrai ni de vipère. En effet, tous les fonctionnaires se méfiaient les uns des autres, travaillant tous pour l'un ou l'autre des grands dignitaires constituant le Gouvernement de l'Empereur. Ces derniers se menaient une guerre sans merci, désormais que Sa Majesté était résolue à autoriser les groupements et partis politiques, afin d'offrir une véritable offre électorale au Peuple belondaure qui avait à désigner ses représentants, les sénateurs, L'Empereur restant souverain quant à la désignation des serviteurs de l'Etat. Coups bas, rumeurs et trahisons se multipliaient et plus d'un haut-fonctionnaire travaillait au service d'un grand dignitaire tout en espérant secrètement la victoire d'un autre. De fait, l'air était devenu irresponsable de tensions, de provocations, de menaces. Sa Majesté savait tout cela mais n'en avait cure, comme s'il souhaitait voir les hommes au service de l'Empire lutter, se combattre puis s'éliminer d'eux-mêmes, dans une sorte de grandiose sélection politique naturelle. Aujourd'hui, l'Empereur avait donc enfin convoqué les membres du Conseil d'Etat pour leur présenter la si attendue loi devant rendre légal tout ce capharnaüm incroyable. De fait, comme à l'accoutumée, lorsqu'arriva midi, l'Empereur se dirigea vers l'Allée Royale. Entrant dans la salle du Conseil d'Etat, il n'adressa cette fois-ci pas même un regard aux conseillers et se contenta de s'asseoir. Il parla directement, alors même que les membres de l'assemblée continuaient de le saluer :

- Messieurs, ouvrez vos porte-documents.

Projet de loi sur les groupements et partis politiques a écrit:
Article I : Les groupements et partis politiques sont une organisation dont le but est d'influer sur la politique de la Nation par l'obtention de mandats électifs. Ils participent de la vie démocratique du pays en requérant le suffrage des électeurs. Ils se forment et exercent leur activité librement sous conditions du respect de certains critères.

Article II : Les groupements et partis politiques se doivent de respecter la Constitution, les principes de la souveraineté nationale et ses institutions. Leur objet et leurs convictions doivent être en accord avec les principes fondamentaux de la République impériale et de l'identité nationale belondaure.

Article III : Tout groupement ou parti politique, pour se constituer, devra se déclarer au Secrétariat aux Affaires administratives en précisant le nom du groupement ou parti politique, le nom de son fondateur, le nom de son président, ainsi que ses objectifs. Le Secrétariat aux Affaires administratives ou le Conseil d'État sont autorisés à refuser tout ou partie des précisions apportées lors de la constitution d'un groupement ou parti politique.

Article IV : Les quatre-vingt-quatorze [94] sénateurs nommés par Feu Sa Majesté l'Empereur Nabelnine Ier sont autorisés à adhérer à un groupement ou parti politique. Les sénateurs nommés en succession ou remplacement de ceux-ci ne bénéficient pas de ce droit.

L'Empereur, pourtant peu amène d'habitude, n'avait jamais paru aussi froid. Il conclut l'ouverture de la session en disant :

- Je vous écoute.

_________________
SA MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE NABELNINE II
Héritier de Sa Majesté Nabelnine Ier
Empereur de la République, Empereur des Belondaures
Par les Dieux, la volonté nationale et la Constitution
Roi d'Alaïenie
Roi d'Ismarkie
Protecteur de la Nouvelle-Argentorate
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Maréchal de La Villejégu
Union pour la République impériale


Nombre de messages : 323
Age : 39
Date d'inscription : 17/11/2007

Notoriété
Tendance politique: Républicain-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Lun 21 Mai - 5:37

Tous les conseillers d'Etat, et notamment les grands dignitaires, se regardaient en chiens de faïence, comme pour tenter de deviner qui serait le premier à s'exprimer. Finalement, c'est le Maréchal qui demanda la parole le premier. Il se contenta de dire :

- Je ne vois rien à redire, si ce n'est que je ne vois pas pourquoi il devrait être exigé des nouveaux sénateurs de ne pas être adhérents à un parti politique quand les anciens le pourront. Je me pose une question sincère, alors même que nous sommes censés être ici pour agir en faveur de l'avenir et de l'intérêt générale : quand cessera-t-on donc ces inégalités au sein de nos institutions ?

Le ton était donné.

_________________
ARCHIBALD DE LA VILLEJÉGU
Grand Moff de la Couronne
Maréchal de la Grande Armée de la République
Conseiller d'État
Ancien Ministre de la Couronne
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Prince impérial
Rassemblement pour l'Empire


Nombre de messages : 169
Age : 23
Date d'inscription : 02/08/2007

Notoriété
Tendance politique: Monarchiste-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Lun 21 Mai - 8:21

Le Prince impérial, à l'inverse du Grand Moff ne trouvait rien à redire à ce texte. Il s'en étonnait fort d'ailleurs, car c'était bien la première fois qu'il était entièrement sur la même longueur d'onde que son frère aîné et souverain :

- Votre Majesté - il avait tenu à commencer par ces termes, le Grand Moff ne les ayant pas prononcé, ce texte est on ne peut plus équilibré. Il est concis mais exhaustif. Il est clair sans être simpliste. Je ne vois absolument rien à y redire. Certains, ici, se font les spécialistes de la mauvaise humeur, nous ne sommes pas tous ainsi.

Et une pique pour La Villejégu !
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Tancrede Batignoles
Parti ultra-impérialiste du Belondor


Nombre de messages : 163
Age : 49
Localisation : Elbêröhnit
Date d'inscription : 11/09/2009

Notoriété
Tendance politique: Ultra-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Lun 21 Mai - 10:49

Tancrede regarda attentivement l'objet et les articles mais quelque chose le chiffonait, il se leva donc et prit la parole:

- Majesté, Votre Altesse Impériale, Excelllences, Messieurs

Tancrede reprit une boufée d'air et continua

- L'allégorie que je vais exprimer , je previens tout de suite, n'est point pour être offenssant, nonobstant ceci dit les questions concernant les affaires intérieures de cet Etat me touche particulièrement puisque Votre feu père, Les Dieux le garde en leurs saintes protections m'avait offert l'occasion de prouver mon attachement à l'Empire bref voici mes idées et mes pensées:

Citation :
Projet de loi sur les groupements et partis politiques a écrit:
Article I : Les groupements et partis politiques sont une organisation dont le but est d'influer sur la politique de la Nation par l'obtention de mandats électifs. Ils participent de la vie démocratique du pays en requérant le suffrage des électeurs. Ils se forment et exercent leur activité librement sous conditions du respect de certains critères.

L'Article premier me parait correct mis à part son esprit brouillon, et doit faire la difference entre groupement politique et parti politique si les partis politiques seront bien représentés au Sénat lors que les groupements non. Votre Majesté vous parlez de critères mais quels sont ils??

Citation :
Article II : Les groupements et partis politiques se doivent de respecter la Constitution, les principes de la souveraineté nationale et ses institutions. Leur objet et leurs convictions doivent être en accord avec les principes fondamentaux de la République impériale et de l'identité nationale belondaure.

Le deuxieme article quant à lui stipule que les groupements et partis politiques devront respecter la Constitution, les institutions et la souveraineté ce qui est parfait, mais ne vaudrait-il pas alors préciser les sanctions en cas de non respect de la constitution, de la souverainté ou des institutions.

Citation :
Article III : Tout groupement ou parti politique, pour se constituer, devra se déclarer au Secrétariat aux Affaires administratives en précisant le nom du groupement ou parti politique, le nom de son fondateur, le nom de son président, ainsi que ses objectifs. Le Secrétariat aux Affaires administratives ou le Conseil d'État sont autorisés à refuser tout ou partie des précisions apportées lors de la constitution d'un groupement ou parti politique.

j'ai rien à redire sur cet article

Citation :
Article IV : Les quatre-vingt-quatorze [94] sénateurs nommés par Feu Sa Majesté l'Empereur Nabelnine Ier sont autorisés à adhérer à un groupement ou parti politique. Les sénateurs nommés en succession ou remplacement de ceux-ci ne bénéficient pas de ce droit.

Ne serait il pas plus utile pour la démocratie, de permettre l'inscription de tous les sénateurs dans des partis politiques.

Merci de m'avoir écouté

Tancrede se rassoit

_________________
Son Excellence Tancrède Batignoles
Président-Fondateur du Parti Ultra-Impérialiste du Belondor
Sous-Préfet de l'Agglomération d'Origodes
Maire de la Commune d'Origodes


Dernière édition par Tancrede Batignoles le Mar 22 Mai - 10:40, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://laurasie.forumactif.org
Prince impérial
Rassemblement pour l'Empire


Nombre de messages : 169
Age : 23
Date d'inscription : 02/08/2007

Notoriété
Tendance politique: Monarchiste-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Mar 22 Mai - 9:09

Le Prince impérial trouvait l'intervention du Surintendant d'Etat Tancrède Batignoles quelque peu inutile, mais il lui fallait s'assurer de son soutien. Cet homme était très dur, il l'avait montré quand il avait fallu rétablir l'ordre en Eslagne, ne s'en laissant pas conter des menaces de mort et usant de la force bien souvent. Il savait qu'il pourrait être un allié de poids, si ce n'est même un collaborateur, dans la future bataille politique qui allait s'annoncer pour le contrôle du Sénat. C'est pourquoi il dit :

- Je trouve les suggestions pour les articles II et IV de son Excellence Batignoles on ne peut plus judicieuses. Elles ne m'avaient pas sauté aux yeux sur l'instant, mais je crois bien qu'il est de mon devoir des les appuyer. Oui, il serait bien de savoir quelles seraient les sanctions en cas d'infraction à la loi pour un parti ou groupement politique déjà constitué. Oui, il serait adéquat que l'on définisse juridiquement le groupement politique, distinct du parti politique. Oui, tous les sénateurs doivent pouvoir être sénateurs au nom de l'égalité.

Il marqua un temps d'arrêt, tout en souriant au sieur Batignoles, avant de reprendre :

- En revanche, nul besoin d'expliciter les critères à respecter dans l'article I, puisque l'article II le fait.

Le Prince impérial espérait bien que ce soutien apporté à Tancrède Batignoles lui servirait à se constituer un allié politique.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Tancrede Batignoles
Parti ultra-impérialiste du Belondor


Nombre de messages : 163
Age : 49
Localisation : Elbêröhnit
Date d'inscription : 11/09/2009

Notoriété
Tendance politique: Ultra-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Mar 22 Mai - 10:53

Tancrède quelque peu surpris de recevoir l'appui du Prince Impérial, se tourna vers lui et lui esquissa un large sourire tout en baissant la tête à son encontre afin de le remercier.

_________________
Son Excellence Tancrède Batignoles
Président-Fondateur du Parti Ultra-Impérialiste du Belondor
Sous-Préfet de l'Agglomération d'Origodes
Maire de la Commune d'Origodes


Dernière édition par Tancrede Batignoles le Mer 23 Mai - 3:36, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://laurasie.forumactif.org
Maréchal de La Villejégu
Union pour la République impériale


Nombre de messages : 323
Age : 39
Date d'inscription : 17/11/2007

Notoriété
Tendance politique: Républicain-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Mer 23 Mai - 2:49

Le Maréchal, toujours aussi vif d'esprit et au sang tout aussi chaud, répondit de suite, se moquant quelque peu de ses collègues du Gouvernement :

- Mais un groupement ou parti politique est la même chose... ne l'avez-vous donc pas compris ?

Il affichait une sorte de rictus de plaisir à l'idée de pouvoir remettre à sa place le Prince impérial. En effet, il n'avait que faire du Sieur Batignoles contre lequel il n'avait rien et en qui il avait confiance pour être loyal à l'Empire. Mais il ne supportait pas le jeune présomptueux qu'était le Prince impérial et était très heureux de pouvoir le remettre à sa place. Continuant, il dit :

- On ne différencie le groupement du parti que pour le nom officiel de ceux-ci. Un exemple pour vous permettre de mieux comprendre, mon Prince...

Cette fois-ci, il s'adressait vraiment à Amezzianel-Nabelnine et avec une sorte de dédain peu respectueuse envers son rang :

- ... si je fonde le Parti A, c'est un parti politique. Si je fonde le Mouvement B ou l'Union C ou encore le Rassemblement D, ce sont des groupements politiques. Un groupement politique, en définitive, est un parti politique... mais qui n'en porte pas le nom. Ce sont les clubs politiques qui, en revanche, pourraient être autorisés selon le droit d'association - qui n'existe pas aux dernières nouvelles - qui seraient exclus du droit de concourir aux élections.

Le Grand Moff était fier d'avoir pu donner une leçon au Gouverneur Général des Colonies. Pour conclure plus modestement, il dit :

- En revanche, concernant l'article IV, je ne peux que m'adjoindre à leurs revendications d'une égalité totale pour tous les sénateurs face à l'accès aux partis politiques.

_________________
ARCHIBALD DE LA VILLEJÉGU
Grand Moff de la Couronne
Maréchal de la Grande Armée de la République
Conseiller d'État
Ancien Ministre de la Couronne
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 947
Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Mer 23 Mai - 3:14

L'Archichancellier d'Empire était sûrement le juriste le plus accompli des personnes présentes autour de la table. Il voyait bien à quel jeu étaient en train de se livrer les Conseillers d'Etat. Etait-ce cela le Cabinet de l'Empereur ? Des hommes arrivistes qui cherchaient uniquement le pouvoir ? Il fallait indubitablement que la Constitution soit plébiscitée par le peuple et que l'Empereur s'accapare les pleins pouvoirs ; face à des réactions aussi stupides, il ne pouvait y avoir d'autre solution. Sollicitant la parole d'un simple mouvement de doigt, il intervint immédiatement après le Maréchal de la Villejégu.

" Je reste quelque peu circonspect face à une telle euphorie. Voilà que Monsieur Batignoles, sûrement car il envisage de fonder son propre parti politique, trouve à redire du projet de loi. Il aurait été bienheureux pour le bon déroulement des sessions d'étude que vous ne choisissiez pas les sujets qui vous intéressent personnellement, votre avis sur le projet de Constitution ou la refonte du Sénat aurait été bienvenu. "

Il n'appréciait guère les façons du conseillers d'Etat et n'avait pas hésité à lui en faire part personnellement. Tancrède Batignoles se croyait-il dans un simple club de discussion ? Sûrement, mais il se trompait lourdement et l'Archichancelier n'avait pas hésité à le lui rappeler. Parcourant ses notes, il poursuivit, impassible :

" Je recherche encore l'allégorie de Monsieur Batignoles dont il vient de nous parler à l'instant et je mettrai cela sur le compte d'une simple erreur de langage, peu pardonnable tant le sujet est sérieux, mais excusable quand on connait le personnage. Quoi qu'il en soit, et pour en revenir à des choses plus importantes que le peu de considération que je lui porte, je rejoins l'analyse du Maréchal de la Villejégu quant à la rédaction de l'article premier qui ne laisse pas de place au distingo à opérer entre les groupements et les partis. Les deux sont simplement des synonymes placés côte à côte. A tout le moins, il me semble particulièrement intéressant d'autoriser par la loi les clubs politiques, qui eux, n'auraient aucune légitimité électorale et seraient simplement des associations politiques.
Je propose une rédaction du type suivant : alinéa premier, les groupements et partis politiques sont une organisation dont le but est d'influer sur la politique de la Nation par l'obtention de mandats électifs. Ils participent de la vie démocratique du pays en requérant le suffrage des électeurs. alinéa deux, les clubs politiques sont une association réunissant au moins cinq personnes dont le but est de discuter de la politique de la Nation et de permettre de favoriser le pluralisme des idées. alinéa trois, ils se forment et exercent leur activité librement sous conditions du respect de certains critères. "

Appuyant son propos d'un sourire à l'attention des derniers intervenants, notamment le Maréchal de la Villejégu avec lequel il était entièrement d'accord, il continua en fixant du regard Tancrède Batignoles :

" Le deuxième article qui dispose et ne stipule pas... doit effectivement inviter à la réflexion quant à une éventuelle sanction. Les peines de dissolution, d'amende voire de prison peuvent être invocables.

Enfin, les articles trois et quatre me conviennent tout à fait dans leur rédaction. Le Sénat ne doit pas devenir la Diète et le haut-lieu de la politique politicienne. Soit on conserve le texte en l'état, soit on interdit purement et simplement à l'ensemble des sénateurs le droit d'être dans un groupement ou parti politique, auquel cas cette loi serait inutile. "

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Samiel Verrossand
Union pour la République impériale


Nombre de messages : 43
Age : 34
Localisation : Elbêröhnit
Date d'inscription : 16/05/2010

Notoriété
Tendance politique: Républicain-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Mer 23 Mai - 3:48

Les discussions étaient particulièrement virulentes. Bien plus que sur les précédents sujets, ce qui ne pouvait se justifier que par l'importance des enjeux personnes en cause. Beaucoup cherchaient désormais à s'accaparer la cape du pouvoir, bien injustement d'ailleurs, car ces mêmes conseillers briguaient, s'ils ne l'étaient pas déjà, le siège de sénateur. Voilà pourquoi le Maréchal de la Villejégu se trompait et comment il donnait raison sans le vouloir au Duc de Varsalance. Le jeune conseiller d'Etat prit alors la parole.

" Votre Majesté, chers collègues. Voilà que le débat ne porte plus sur la question de savoir pourquoi et comment doivent être officialisés les groupements et partis politiques mais comment et pourquoi untel ou untel autre mérite d'avoir le plus de puissance possible et comment et pourquoi il veut être à la tête du Sénat.

Quand je vois l'âpreté des débats, je ne m'interroge plus sur la nécessité de l'article IV ! Pour moi, elle paraît être évidente, les sénateurs nommés doivent être des témoins de moralité afin de permettre d'éviter à la Diète de prendre le pas sur le Sénat et d'aboutir à une sorte d'Assemblée législative là uniquement dans le but d'imposer ses vues, même s'il faut pour cela attaquer ouvertement ses adversaires politiques ou sortir de son mutisme quand le sujet nous semble assez pertinent pour gagner en pouvoir mais perdre en notoriété.

Je crains qu'en conférant à l'ensemble des sénateurs la possibilité d'adhérer à un parti politique, le Sénat ne soit plus qu'une basse-cour où les coqs vont se faire la guerre. Je crains qu'en conférant à l'ensemble des sénateurs la possibilité d'adhérer à un parti politique, l'Arc de Triomphe serve de nouveau de tribune politique à des gens dangereux prêts à renverser le régime pour avoir le pouvoir, au nom de la légitimité du peuple. "

Samiel était véritablement effrayé à l'idée qu'à nouveau la Guerre civile éclate. S'il était républicain, il ne voulait pas pour autant une démocratie aveugle mais une société éclairée.

" Les propositions apportées par Son Excellence l'Archichancelier me semblent adéquates. Mais plutôt que de permettre un enregistrement à Elbêröhnit via le Secrétariat aux affaires administratives, une déclaration en Préfecture ne pourrait pas être suffisante comme cela est le cas pour les grèves ? Bien évidemment, il faudrait une autorisation venant du Grand-Electorat et peut-être une promulgation par voix de Décret de la part de l'Archancellerie. "
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sa Majesté l'Empereur



Nombre de messages : 903
Age : 24
Date d'inscription : 11/07/2007

Notoriété
Tendance politique: Aucune

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Jeu 24 Mai - 3:01

L'Empereur finissait par se fatiguer quelque peu de voir le Conseil d'Etat se transformer en assemblée parlementaire, comme si tout cela préfigurait les combats politiques qui allaient se dérouler au Sénat entre les différentes forces politiques constituant les partisans de l'Empire. Car, oui, l'Empereur n'oubliait jamais que malgré leurs divisions, tous les conseillers d'Etat, qu'ils se disent libéraux, républicains ou monarchistes, tous sans exceptions étaient pour l'Empire. Les légitimistes ? Il n'y en avait plus aucun et le Bureau impérial de la Répression insurrectionnelle avait remis plusieurs rapports à Sa Majesté indiquant que ceux-ci se ralliaient tous progressivement à l'Empire en s'affirmant monarchistes, faisant au Comte Armand de La Croix de Salignac et du propre frère de l'Empereur, le Prince impérial Amezzianel-Nabelnine, leurs champions. On ne se renie jamais totalement... Quant aux républicains radicaux et aux socialistes (également républicains, de fait), ils semblaient ne plus exister ou bien se cacher. En tout état de cause, il s'étaient retirés de la vie politique et semblaient devoir, en désespoir de cause, se reporter sur le Grand Moff de la Couronne (Samiel Verrossand n'étant pas encore assez connu), dont les idées étaient les plus proches des leurs. Finalement, l'Archichancelier d'Empire semblaient devoir parvenir à réaliser l'union de la majorité des nabelnistes (qui garnissaient également les rangs des monarchistes et des républicains) et de la majorité des libéraux, paraissant suffisamment modéré et conservateur à la fois pour réaliser une coalition de centristes s'il s'engageait à la tête d'un parti politique. Les grandes lignes politiques, l'Empereur, de par sa position privilégiée à la tête des renseignements, les connaissaient déjà. Se sortant cela de l'esprit, il dit :

- Messieurs...

Le silence se fit et toutes les têtes se tournèrent vers l'Empereur :

- Si nous procédons par article, dans l'article I, il conviendrait en effet de distinguer les groupements et partis politiques des clubs politiques afin de clarifier les choses. Concernant l'article II, il peut effectivement être envisagé de détailler les sanctions, même s'il me paraissait implicite pour tout esprit intelligent et normalement constitué qu'il ne pouvait y avoir qu'une seule et unique sanction : la dissolution.

Le ton était donné, l'Empereur semblait las des débats politiciens et préférait désormais que tous se concentrent sur l'intérêt général :

- L'article III ne soulève aucun problème. Quant à l'article IV...

Il marqua un temps d'arrêt avant de conclure :

- ... qui peut légitimement et sans mauvaise foi me dire après le spectacle que vous venez d'offrir lors de cette session du Conseil d'Etat, mais également lors des deux dernières, qu'il serait raisonnable de laisser aux sénateurs nommés anciennement ou à l'avenir être membres d'un groupement ou parti politique ?

_________________
SA MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE NABELNINE II
Héritier de Sa Majesté Nabelnine Ier
Empereur de la République, Empereur des Belondaures
Par les Dieux, la volonté nationale et la Constitution
Roi d'Alaïenie
Roi d'Ismarkie
Protecteur de la Nouvelle-Argentorate
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Maréchal de La Villejégu
Union pour la République impériale


Nombre de messages : 323
Age : 39
Date d'inscription : 17/11/2007

Notoriété
Tendance politique: Républicain-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Jeu 24 Mai - 4:16

Le Maréchal de La Villejégu se préparait à intervenir. Il se devait de peser avec soin ses mots afin de ne pas paraître injurieux car, désormais, c'était à la position officielle de l'Empereur qu'il allait s'opposer :

- Votre Majesté, si je puis me permettre, il y a comme une sorte de contradiction...

Il s'était retenu de lâcher le mot hypocrite :

- ... le Sénat n'est pas une assemblée parlementaire, certes - quoi que cela se discute, sachant qu'elle en a presque tous les attributs, mais c'est une assemblée politique. De fait, ne pas autoriser certains des sénateurs à être membres de groupements ou partis politiques n'a pas de sens. D'autant que ceux-ci pourront toujours adhérer à des clubs politiques, voire même se lier d'amitié avec les chefs des différents groupements et partis politiques présents au Sénat, nouer des alliances politiques - même conjoncturelles - voire intervenir au sein de leurs organisations pour les aider à rédiger leurs orientations. Qui peut donc croire que les sénateurs nommés seront apolitiques et ne subirons pas les mêmes attractions et clivages que leurs collègues élus ? Je me pose la question, en toute franchise, sans vouloir polémiquer.

Le Grand Moff avait parlé lentement, avec un ton paisible, afin de bien montrer à tous qu'il souhaitait viser l'intérêt général, non pas un but politique personnel.

_________________
ARCHIBALD DE LA VILLEJÉGU
Grand Moff de la Couronne
Maréchal de la Grande Armée de la République
Conseiller d'État
Ancien Ministre de la Couronne
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henri-Maxime de Porhoët
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 75
Age : 48
Localisation : Elbêröhnit
Date d'inscription : 08/02/2010

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Jeu 24 Mai - 4:34

Le bureaucrate qu'était HMDP était bien loin de tout ce remue-ménage politique. Sa seule véritable préoccupation était de fournir à l'ensemble des forces politiques en présence le texte le plus clair et le plus complet possible, qui évite des remaniements successifs pour clarifier tel ou tel point. Comme à son habitude il était en retrait, regardant la bataille se jouer sans vouloir prendre part au plus fort des combats. Les coups étaient virulents -- souvent bas et portés sans crainte de représailles -- et l'on finissait par se demander si le Conseil d'Etat remplissait encore sa fonction. Il s'agissait une fois encore d'un point de plus en faveur de l'approbation du plébiscite sur le projet constitutionnel. Henri-Maxime avait vu avec quelle aisance les partis se formaient et se déformaient au gré des discussions, et commençait à voir les craintes et les attentes de chacun des protagonistes ; il était si facile de lire en eux au moment où la passion prenait davantage de place que la raison dans leur discours. L'Empereur avait su recadrer tout le monde, adjugeant par la même occasion une récompense peut-être imméritée à Etzel de Varsalance et Samiel Verrossand. Effectivement, la crainte de voir le Sénat devenir l'antichambre du socialisme et de l'anarchisme -- sinon au moins du républicanisme irréfléchi voulu par le Maréchal de la Villejégu -- était présent, sans que l'on ne songe déjà à moraliser le fonctionnement du Conseil d'Etat. Une purge se mériterait peut-être, pour ne garder que les éléments les plus réfléchis et loyaux envers les principes constitutionnels.

HMDP prit donc la parole après la réorientation opérée par le jeune Empereur et les précisions du Grand-Moff :


" Votre Majesté, Votre Altesse, Excellences, chers confrères. Puisqu'il s'agit de reprendre le corps de ce texte, permettez-moi de lui offrir l'une des lettres qu'il pourrait porter, notamment sur l'article IV, le plus polémique. Dans son esprit, il oppose finalement les sénateurs nommés entre eux, autorisant ceux déjà nommés à adhérer à un groupement ou parti et interdit à ceux qui seront nommer d'en faire partie. Il vaudrait mieux interdire à tout sénateurs nommé d'appartenir à quelconque groupement ou parti, quitte à ce que ceux qui ont été déjà nommés et qui auraient en vue un avenir électoral se fassent logiquement élire par leurs concitoyens.
Reste à éclaircir la situation politique du Grand-Électeur qui devient Président du Sénat, lorsque Sa Majesté impériale est absente. "

Le Gouverneur de la Banque nationale du Belondor voulait aller plus loin :

" Les quatre-vingt-quatorze sénateurs nommés par Leurs Majestés Impériales, à raison de leur idonéité, de leur probité et de leur loyauté envers la Constitution et les lois de la République, ne sont pas autorisés à adhérer à un groupement ou parti politique.

Voilà à mon sens ce qui devrait correspondre à l'esprit de cet article quatre. Si le Sénat devient une assemblée politique, elle bénéficiera de garde-fous comptant pour une minorité de blocage de moralité. Puisqu'il revient à Sa Majesté Impériale de choisir les gens qu'elle souhaite nommer au Sénat, c'est qu'elle connaît leur attachement à la morale, aux valeurs qui gouvernent notre Nation ainsi qu'à l'importance du serment prêté. Si les sénateurs nommés s'engagent à respecter les règles édictées et sont prêt à subir le jugement de leurs pairs en cas de trahison de la parole donnée, je doute que les sénateurs nommés s'intéressent plus que de raison à la politique conduite par tel ou tel parti.
Les alliances conjoncturelles dépendent des affinités de chacun unetelle ou unetelle autre situation soumise à l'appréciation du Sénat. Pour autant, s'accorder avec la vision d'une question avec un groupement ou un parti politique ne constitue pas en soit l'embrassement de toute une cause. Nos avis divergent parfois, convergent souvent. Est-ce à dire que pourrais rejoindre le même parti que vous ? Je ne pense pas. Le choix de ces sénateurs nommés sera donc des plus délicats mais leur mission de garant des institutions est plus que nécessaire. "
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 947
Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Jeu 24 Mai - 5:22

Etzel de Varsalance s'apprêtait à jeter un pavé dans la mare qui n'arrangerait pas la situation de son rival, le Sieur Tancrède Batignoles. Car s'il était persuadé qu'il serait élu dans sa circonscription ardanienne, rien n'était moins sûr pour son collègue.

" Je suis prêt à démissionner pour me présenter à l'élection sénatoriale sous la couleur du futur groupement politique qui sera le mien. A vrai dire, peu nombreux sont les sénateurs nommés qui ont vocation à rejoindre à l'avenir un parti politique et si certains en ont envie, ils peuvent donc essayer d'avoir l'appui du peuple pour mériter leur place au Palais Marmont. Nombre d'entre eux sont des hommes tout à fait respectables, pour ne pas dire des notables, qui n'ont rien à gagner à s'allier avec un groupement ou un parti politique. Ils auraient d'ailleurs bien plus à y mettre en se retrouvant mariés à une image qui n'est pas la leur. "

L'Archancelier se mit alors à rire tout seul, avant de reprendre de façon plus sérieuse.

" S'agissant du rôle de Président du Sénat par intérim, je ne vois aucun problème à ce que le Grand-Electeur soit politisé. Il me semble que nous sommes encore en mesure de distinguer notre charge de nos opinions politiques lorsque la force des choses nous l'impose. Il est d'ailleurs souhaitable de voir un homme tel que Son Excellence de la Croix présider le Sénat en cas d'absence de Sa Majesté. "

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Tancrede Batignoles
Parti ultra-impérialiste du Belondor


Nombre de messages : 163
Age : 49
Localisation : Elbêröhnit
Date d'inscription : 11/09/2009

Notoriété
Tendance politique: Ultra-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Ven 25 Mai - 1:45

Tancrède se leva et prit la parole

- Votre Majesté, Votre Altesse, Excellence, Chers Collègues, je tenais dans une premier temps à remercier ceux qui ont reconnu que certaines de mes hypothèses soient justifiées ou du moins prêtent à une interrogation légitime. Excellence de Varsalance, ce n'est pas parce que certains membres ici présents ont subitement l'envie et parfois le devoir de créer un parti politique qu'il faut les dénigrer, je peux constater que nous avons des visions politiques diamétralement opposés, cependant sachez que je pense que la présence de tous les courants politiques possibles même si à titre personnel certaines de ses idées sont plus passéiste idéologiquement et plus issus de la démagogie pour d'autres sont autant de possibilités pour faire croître la vie politique du Belondor.
Quant à mes possibles absences vous devriez savoir Excellence comme le dit le proverbe fameux qui ne dit mot consent et cela j'en suis convaincu répondra à la possible polémique politicienne que vous essayez de soulever qui à mon goût n'a aucune utilité ici présentement. Enfin Excellence sachez qu'il faut se soumettre ou se démettre ma décision est toute prise et je le ferais en toute conscience et pour le bien de l'Empire.

Tancrède ayant reçu l'appui de Sa Majesté concernant quelques points qu'il avait proposé se tourna vers lui et lui esquissa un sourire discret et repris en regardant le souverain.


- Majesté l'intérêt supérieur de l'État est comme vous le savez quelque chose d'important pour moi cependant les Sénateurs à mon avis doivent être membre d'un parti politique pour cela je propose qu'à partir d'un certain nombre de Sénateurs, ceux ci puissent se constituer en groupe politique au sein du Sénat pour la bonne marche de la démocratie et la bonne cohérence et la bonne représentativité du peuple dans cette haute assemblée

Tancrède se tourna maintenant vers le Le Gouverneur de la Banque nationale du Belondor

- Monsieur le Gouverneur, pour un républicain ou du moins un pseudo républicain, je ne peux que constater que votre vision de la République est particulièrement étrange car vouloir que tous les Sénateurs ne puissent entrer dans un parti politique voilà une République étrange. Pour ma part je souhaite un Empire Fort,des libertés limitées et une police forte et enfin un monarque avec des pouvoirs illimités, vous vous proposez une république faible, qui finalement n'apportera que le désordre et les inégalités.

Tancrede se rassit

_________________
Son Excellence Tancrède Batignoles
Président-Fondateur du Parti Ultra-Impérialiste du Belondor
Sous-Préfet de l'Agglomération d'Origodes
Maire de la Commune d'Origodes


Dernière édition par Tancrede Batignoles le Ven 25 Mai - 5:54, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://laurasie.forumactif.org
Prince impérial
Rassemblement pour l'Empire


Nombre de messages : 169
Age : 23
Date d'inscription : 02/08/2007

Notoriété
Tendance politique: Monarchiste-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Ven 25 Mai - 2:40

Le Prince impérial se délectait de voir l'Archichancelier être pris entre deux feux, celui du républicanisme du Grand Moff de la Couronne et celui de l'ultra-nationalisme du Surintendant d'Etat. Il n'avait jamais aimé le Duc de Varsalance, technocrate et homme politique roué qui s'était élevé afin de satisfaire ses ambitions. Il s'était toujours joué de son père, afin de pouvoir mener sa propre politique, et là il se jouait de Nabelnine II... C'est donc sans surprise qu'il répondit :

- Je ne puis qu'approuver les propos du Sieur Batignoles, sans forcément tout partager. Même Monsieur le Maréchal de La Villejégu l'a rappelé. Il serait hypocrite de ne pas autoriser les sénateurs à être membres d'un parti politique...

Souriant légèrement, il était satisfait de pouvoir continuer à souffler sur les braises.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 947
Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Ven 25 Mai - 2:43

L'Archancelier d'Empire toisait le Surintendant d'Etat avec un sourire satisfait. Il lui répondit, de façon calme et posée, comme pour expliquer à un enfant l'immensité de sa sottise, ignorant totalement l'intervention du Prince impérial.

" Votre Excellence, je ne dénigre pas ceux qui, par conviction politique ou par devoir, souhaitent créer un parti politique. Ce que je dénigre c'est de voir que les intérêts personnels, VOS intérêts personnels, prennent le pas sur des discussions qui ont vocation à faire promulguer une loi valant pour l'ensemble de nos concitoyens et qui a vocation à perdurer dans le temps. Le compte-rendu de séance sera édifiant en vérité. Quand bien même nos visions politiques sont-elles diamétralement opposées, et qu'il est important que tous les courants politiques puissent s'exprimer pour la bonne marche de la démocratie, je ne pense pas que ce soit au sein du Conseil d'Etat qu'il faille porter haut ses couleurs.

Sa Majesté Impériale, garant des institutions et de la Constitution par le plébiscite du peuple, attend de nous quelque chose d'autre, de plus loyal et dévoué que ce genre de bassesses politiciennes. D'aucuns se fichent de savoir que vous êtes impérialiste ou que d'autres sont républicains, ce que tout le monde attend c'est que nous travaillions dans un esprit purement administratif. Vous aurez tout le loisir de faire de la politique quand vous serez au Sénat, mais elle n'a plus sa place lorsque vous vous installez derrière votre fauteuil ! "

S'accordant quelques instants pour enfoncer le clou, il passa en revue les différentes personnalités assises derrière la table.

" Qui ne dit mot consent, certes. Mais consentir aveuglément ne me semble pas être ce que l'on attend de nous. Vous percevez un traitement plus qu'avantageux pour intervenir, non pour faire acte de présence et penser à autre chose qu'à l'avenir de la Nation. "

Revenant à la discussion en elle-même, l'Archancelier montra d'une main ouverte le Gouverneur de la Banque nationale du Belondor.

" Je crois que le Sieur de Porhoët a brillamment conclu sur la question et l'intérêt de l'article quatre et je ne peux que me ranger à son avis. "

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Samiel Verrossand
Union pour la République impériale


Nombre de messages : 43
Age : 34
Localisation : Elbêröhnit
Date d'inscription : 16/05/2010

Notoriété
Tendance politique: Républicain-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Ven 25 Mai - 3:13

Samiel s'était enfoncé dans son siège, attendant que l'orage ne passe dans la salle du Conseil d'Etat. Il avait l'impression d'être plongé dans l'une de ces histoires où des gens tout à fait convenables se transformaient en animaux. Aujourd'hui, il n'avait face à lui que des prédateurs plus redoutables les uns que les autres, la force et la robuste de l'ours pour l'un, la ruse de renard pour l'autre, l'appétit du lion pour untel, la rage du loup pour untel autre. Tout ce qui était désormais à espérer c'est que la séance soit levée et une décision arrêtée rapidement pour préserver, si cela était encore possible, le peu d'humanité qu'il y avait dans ce Conseil.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sa Majesté l'Empereur



Nombre de messages : 903
Age : 24
Date d'inscription : 11/07/2007

Notoriété
Tendance politique: Aucune

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Ven 25 Mai - 4:22

- Messieurs, il suffit.

L'Empereur n'avait pas hausser le ton, pas bougé même une main. Pourtant, le fait qu'il parla ramena immédiatement le calme. Sa colère absolument froide semblait terrifiante.

- Je suis déçu. Profondément déçu. J'espérais que les hommes constituant ce Conseil d'Etat se conduiraient en hommes d'Etat. Je ne vois que des hommes politiques... Je ne tolérerai plus ce genre d'insolence. Vous n'êtes pas ici, je ne vous ai pas nommé au Conseil d'Etat pour penser à vos intérêts politiques propres et vous quereller. J'ai pris ma décision.

Il fit signe au secrétaire particulier qui, comme toujours, était assis à un bureau, derrière l'Empereur, et à qui il avait demandé de rédiger un nouveau projet de lui fournir la version ultimement fignolée :

- Voici le projet tel qu'il sera. Je ne dévierai pas d'un pouce.

Loi sur les groupements, partis et clubs politiques a écrit:
Article I : Les groupements et partis politiques sont une organisation dont le but est d'influer sur la politique de la Nation par l'obtention de mandats électifs. Ils participent de la vie démocratique du pays en requérant le suffrage des électeurs.
Les clubs politiques sont une association dont le but est de discuter de la politique de la Nation et de permettre de favoriser le pluralisme des idées.
Ils se forment et exercent leur activité librement sous conditions du respect de certains critères.

Article II : Les groupements et partis politiques se doivent de respecter la Constitution, les principes de la souveraineté nationale et ses institutions. Leur objet et leurs convictions doivent être en accord avec les principes fondamentaux de la République impériale et de l'identité nationale belondaure.

Article III : Tout groupement ou parti politique, pour se constituer, devra se déclarer au Secrétariat aux Affaires administratives en précisant le nom du groupement ou parti politique, le nom de son fondateur, le nom de son président, ainsi que ses objectifs. Le Secrétariat aux Affaires administratives ou le Conseil d'État sont autorisés à refuser tout ou partie des précisions apportées lors de la constitution d'un groupement ou parti politique.

Article IV : Les quatre-vingt-quatorze [94] sénateurs nommés par Leurs Majestés impériales, à raison de leur idonéité, de leur probité et de leur loyauté envers la Constitution et les lois de la République impériale, ne sont pas autorisés à adhérer à un groupement ou parti politique.

- Quelqu'un a-t-il donc encore quelque chose à dire ?

_________________
SA MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE NABELNINE II
Héritier de Sa Majesté Nabelnine Ier
Empereur de la République, Empereur des Belondaures
Par les Dieux, la volonté nationale et la Constitution
Roi d'Alaïenie
Roi d'Ismarkie
Protecteur de la Nouvelle-Argentorate


Dernière édition par Sa Majesté l'Empereur le Dim 27 Mai - 9:58, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 947
Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Ven 25 Mai - 4:48

L'Archichancelier d'Empire était amplement satisfait, tant par le recadrage de forme que les corrections de fond apportées au projet de loi. Il savait qu'intervenir maintenant serait de la vantardise pure et il ne trouva donc rien à redire. Plus d'une heure de débats pour enfin obtenir du Conseil d'Etat ce que l'on attendait de lui, de l'ordre et de la dignité !

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sa Majesté l'Empereur



Nombre de messages : 903
Age : 24
Date d'inscription : 11/07/2007

Notoriété
Tendance politique: Aucune

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Dim 27 Mai - 9:59

Plus personne n'osait s'exprimer. L'Empereur fit donc cesser tout cela et dit :

- Bien, la séance est levée.

_________________
SA MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE NABELNINE II
Héritier de Sa Majesté Nabelnine Ier
Empereur de la République, Empereur des Belondaures
Par les Dieux, la volonté nationale et la Constitution
Roi d'Alaïenie
Roi d'Ismarkie
Protecteur de la Nouvelle-Argentorate
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Samuel Verrines d'Hersant



Nombre de messages : 48
Age : 49
Date d'inscription : 22/11/2011

Notoriété
Tendance politique: Aucune

MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Lun 28 Mai - 8:31

Le conseiller d'Etat Samuel Verrines d'Hersant n'avait dit mot durant les trois dernières sessions du Conseil d'Etat. Il ne voulait pas prendre part aux débats politiques explosifs de peur de s'aliéner tel ou tel. Depuis des années, il servait l'Empire et ce quelque soit la politique exigée, notamment au service des préfets. Sa promotion rapide l'avait surpris le premier et, depuis, il n'avait osé s'exprimer. D'abord préfet hors-cadre à Ecosient pour réguler l'immigration, l'Empereur avait dû être satisfait de son travail puisqu'il l'avait nommé conseiller d'Etat. De fait, vu la tension des débats, il n'osait s'impliquer. Il attendrait des joutes moins politiques.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques   Aujourd'hui à 18:53

Revenir en haut Aller en bas
 
Session d'étude du projet de loi sur les groupements et partis politiques
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Projet de loi qui limiterait le nombre de partis politiques a 4 ou 5
» Plus sur le projet d’usine d’assemblage de téléphones
» Avec ce projet, Alexis pourra donner 100,000 emplois permanents aux Haitiens
» projet de diorama
» Constitution 1987: Réceptacle et promotrice du projet nation

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: Allée Royale-
Sauter vers: