L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2714-011

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Date d'inscription : 20/02/2008

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Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2714-011   Mer 9 Mai - 7:37


TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU l'article 17 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU l'Édit portant création de la Banque nationale du Belondor,

VU le décret impérial 2714-002 portant réfection de la structure gouvernementale,

VU la nécessité pour l'État de se montrer exemplaire et irréprochable,

VU l'exigence d'efficacité, de probité, d'intégrité, de solidarité et de vertu que la République a envers ceux qui sont censés la servir,

VU le besoin de montrer à tous les fonctionnaires de l'État qu'ils sont considérés comme essentiels au bien-être de la République, de l'Empire et de la Nation,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret portant modification de la Table des traitements a écrit:
Article I : L'État modifie la grille des traitements des fonctionnaires ordinaires comme suit :
  • Le fonctionnaire contractuel passe d'une base mensuelle de cent vingt-cinq [125] Sesterces Belondaures à cent vingt-sept [127] Sesterces Belondaures.
  • Le fonctionnaire hors-classe passe d'une base mensuelle de deux cents [200] Sesterces Belondaures à deux cents deux [202] Sesterces Belondaures.
  • Le fonctionnaire classe C passe d'une base mensuelle de trois cents cinquante [350] Sesterces Belondaures à trois cents cinquante-deux [352] Sesterces Belondaures.
  • Le fonctionnaire classe B passe d'une base mensuelle de sept cents [700] Sesterces Belondaures à sept cents deux [702] Sesterces Belondaures.
  • Le fonctionnaire classe A passe d'une base mensuelle de mille cent [1 100] Sesterces Belondaures à mille cent deux [1 102] Sesterces Belondaures.


Article II : L'État modifie la grille des traitements des fonctionnaires surclassés comme suit :
  • Le directeur du Monde Impérial passe d'une base mensuelle de mille cent [1 100] Sesterces Belondaures à mille cent dix [1 110] Sesterces Belondaures.
  • Le commissaire passe d'une base mensuelle de mille deux cents [1 200] Sesterces Belondaures à mille deux cents dix [1 210] Sesterces Belondaures.
  • Le juge passe d'une base mensuelle de mille deux cents [1 200] Sesterces Belondaures à mille deux cents dix [1 210] Sesterces Belondaures.
  • Le procureur passe d'une base mensuelle de mille deux cents [1 200] Sesterces Belondaures à mille deux cents dix [1 210] Sesterces Belondaures.
  • Le traitement du second sous-gouverneur de la Banque nationale du Belondor sera fixé à quatre [4 000] Sesterces Belondaures.
  • Le traitement du premier sous-gouverneur de la Banque nationale du Belondor sera fixé à quatre mille [4 000] Sesterces Belondaures.
  • Le traitement du gouverneur de la Banque nationale du Belondor sera fixé à quatre mille cinq cents [4 500] Sesterces Belondaures.
  • Le traitement de Secrétaire sera fixé à sept mille [7 000] Sesterces Belondaures.


Article III : L'État modifie la grille des traitements des fonctions de représentation nationale comme suit :
  • Le traitement des membres du Gouvernement sera fixé à onze mille [11 000] Sesterces Belondaures.
  • Le traitement des membres du Conseil d'État, du Magistérium et du Conseil de Guerre est fixé à cinq mille [5 000] Sesterces Belondaures.
  • Le traitement des membres du Sénat sera fixé à quatre mille [4 000] Sesterces Belondaures.


Article IV : Les traitements d'Administrateur Général de la Banque des Belondaures, de Secrétaire d'État, de Député de la Diète, de Ministre délégué, de Ministre et de Premier ministre sont supprimés.

Article V : Les fonctionnaires qui ne sont pas concernés par le présent décret ne voient pas leur traitement modifié.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 31 Antonine 2714.




Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2714-011
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